probleme permis provisoire

[Invité §pse636fN]

bonjour, a tous j ai passe mon examen du permis de conduire le 14fevrier2013 et je l es ue mon auto ecole ma donne un certificat d examen et je n es pas recus la mienne dans ma boite au lettre du coup je sais plus trop comment ca se passe j aimerais savoir qui envois les resultats?et si il faut faire une declaration de perte de permis provisoire car c est quand meme un papier important la prefecture ne me donne pas de reponse alors je ne sais plus quoi trop penser merci de me donner votre avis ou me faire part d une meme experience

[Invité §Tis758PG]

Citation (corrigée et aérée) :

Bonjour à tous,

J'ai passé mon examen du permis de conduire le 14 février 2013 et je l'ai eu. Mon auto-école m'a donné un certificat d'examen et je n'ais pas reçu l'avis favorable dans ma boîte aux lettres. Du coup, je ne sais plus trop comment ça se passe. J'aimerais savoir qui envoie les resultats ? et s'il faut faire une déclaration de perte de permis provisoire car c'est quand même un papier important. La préfecture ne me donne pas de réponse alors je ne sais plus trop quoi penser.

Merci de me donner votre avis ou me faire part d'une même expérience.

 

Réponse :

Déjà, fait un bon usage de la ponctuation car il faut s'y repprendre à plusieurs fois pour te comprendre.

Ensuite : direction ta Préfecture pour qu'on te donne le document provisoire, voire le permis définitif, sans l'un de ces 2 documents, tu ne peux pas prendre le volant.

[Invité §pse636fN]

l auto ecole ma donner un exemplaire et ma dis que je peux conduire avec

[ka_ramelmou]

Si il est indiqué sur le certificat "ne tient pas lieu de permis de conduire", c'est le document reservé à l'auto-école, mais qui ne te permet pas de conduire. Ci ne n'est pas précisé, tu peux conduire, mais en prévoyant une pièce d'identité en cas de contrôle routier.

 

Ensuite, pour recevoir le document définitif, ça dépend des départements: soit tu le reçois directement, soit tu dois en faire la demande auprès de la préfecture (moyennant, parfois le règlement d'une taxe).

[Invité §pse636fN]

serieux non?

[Invité §pse636fN]

oui mais derriere la notice explicative il est marquer que si la mention favorable est entouree vous etes recus dans ce cas la le present certificat tient lieu de permis de conduire sur le territoire francais

[ka_ramelmou]

serieux non?

[ka_ramelmou]

qu'est-ce qui est marqué sur le recto?

[Invité §pse636fN]

la ou il y a les resultats oui il il a bien inscrit en travers ne tien pas lieu de permis de conduire mais verso paragraphe que je vous es ennoncer

[ka_ramelmou]

donc tu ne peux pas l'utiliser comme permis provisoire...

 

reste à attendre ton courrier ou à demander à la préfecture l'édition de ton permis définitif...

[Invité §TB7645Nd]

Tu est dans la même situation que n'importe qui, en attendant de recevoir le papier rose, tu as ta fiche d'évaluation, et pour l'instant tu peux conduire avec ce document, et tu recevra ton "papier rose" bientôt.

[Invité §pse636fN]

merci tb7 t as compris le truc moi l auto ecole me la donner et ma dit que je pouvais conduire avec donc je vois pas pourquoi karamelmou me dis le contraire en plus il ma dis c est sur t as pas a t inquieter il dois bien il ya voir des candidats qui ne recoivent pas de permis provisoire et recevoivent directement le definitif la ou cele a du merder c est que apparement a ce que j ai compris l examinatrice envois trois courrier une a l auto ecole une a la pref et une autre qui m est l ogiquement destine et meme le jour de l exam c etais le bordel on a du partir a l arrache a laposte chercher nos envellopes donc je pense que le hic viens de la

[Invité §TB7645Nd]

Non t'inquiète pas, tu as le document qui faut pour conduire normalement tu recevra le permis officiel dans les prochains jour.

Moi j'ai rien reçu, j'ai récupéré le certificat d'examen à mon auto-école et 2 semaines plus tard j'ai reçu le papier rose.

[Invité §Tis758PG]

Non t'inquiète pas, tu as le document qui faut pour conduire normalement tu recevra le permis officiel dans les prochains jour.

Moi j'ai rien reçu, j'ai récupéré le certificat d'examen à mon auto-école et 2 semaines plus tard j'ai reçu le papier rose.

 

k@ramelmou a posé une question fort judicieuse à pseudos337 : Qu'est-il écrit au recto de sa feuille. pseudos337 a répondu : il a bien inscrit en travers ne tien pas lieu de permis de conduire. Donc, lui dire, qu'avec cette feille, il, ou elle, peut conduire est une très mauvaise idée et, en cas de contrôle par les FDO, c'est une conduite sans permis avec les conséquences pénales et administratives prévues dans ce cas là.

[Invité §pse636fN]

oui be alors qui croire l auto ecole ou karamelmou?de toute facon au pire des cas je rique rien si je suis inscris dans le registre des permis national une amende de 11euros mais je vais quand meme appeller la pref

[Invité §pse636fN]

c est si insufisant qui est encadrer qui ne donne pas lieu de permis de conduire je pense pas que l auto ecole me raconte des conneries

[Invité §Tis758PG]

oui be alors qui croire l auto ecole ou karamelmou?de toute facon au pire des cas je rique rien si je suis inscris dans le registre des permis national une amende de 11euros mais je vais quand meme appeller la pref

 

 

Conduite sans permis : délit passible du tribunal correctionnel avec une amende maxi possible de 15.000 € (pas d'erreur de zéro, j'ai bien écrit quinze mille).

Non présentation du permis : amende de 4e classe, mini 90 €, maxi 750 €. Je ne vois pas d'où tu sors 11 €

Ce que tu dois croire c'est ce qui est fait mention sur le document que tu as en mains à savoir que ce document ne fait pas office de permis provisoire (c'est bien ce que tu nous as dit car c'est ce qui est écrit sur ton papier). Karamelmou a donc raison et non ton auto-école. Donc, tu as tout intérêt à aller à ta préfecture pour obtenir un document officiel qui prouve que tu es bien titulaire du permis.

[le passant]

bonjour.

 

Non présentation du permis : amende de 4e classe, mini 90 €, maxi 750 €. Je ne vois pas d'où tu sors 11 €

de là,je suppose:

 

Chapitre III : Comportement en cas de contrôle routier.

Article R233-1

En savoir plus sur cet article...

Modifié par

Décret n°2011-1475 du 9 novembre 2011 - art. 16

 

I.-Lorsque les dispositions du présent code l'exigent, tout conducteur est tenu de présenter à toute réquisition des agents de l'autorité compétente :

1° Tout titre justifiant de son autorisation de conduire...

...III.-Le fait de ne pas présenter immédiatement aux agents de l'autorité compétente les éléments exigés par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

si non présentation dans les cinq jours,viendra la quatrième classe:

 

V.-Hors le cas prévu au 6° du I, le fait, pour toute personne invitée à justifier dans un délai de cinq jours de la possession des autorisations et pièces exigées par le présent article, de ne pas présenter ces documents avant l'expiration de ce délai est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe

[ka_ramelmou]

oui be alors qui croire l auto ecole ou karamelmou?de toute facon au pire des cas je rique rien si je suis inscris dans le registre des permis national une amende de 11euros mais je vais quand meme appeller la pref

Tu peux me croire... d'ailleurs, si tu regardes bien, en haut à droite du document que tu as entre les mains, il est stipulé "exemplaire école de conduite" et non pas "exemplaire candidat". Je te déconseille donc, en rejoignant Tisuisse, de conduire avec ce seul document...

[Invité §pse636fN]

pour info je viens d appeller mon permis definitif est en prefecture depuis le 28fevrier comme je leur est mis une lettre max avec j attends aujourdhui ou demain et si j ai rien je pars lundi matin le chercher rapidement

[Invité §pse636fN]

je pense qu avec la reforme du nouveau permis il dois il y avoir un bug ils doivent surementenvoyer directement les permis definitifs sans envoyer les provisoires pour aller plus vite j en sais rien a vrai dire

[Invité §TB7645Nd]

Aujourd'hui et en France, on reçoit le papier rose en moyenne au bout de 2 semaines, et en attendant de le recevoir, il est possible de présenté le certificat d'examen, peut importe ce qui est marqué au dos. Il n'y a pas de permis "provisoire" ou de document permettant de circuler sans le papier rose mais seulement le certificat d'examen, pour les nouveaux détenteurs qui aurait des doutes.

 

 

Il y a des limites à ça, on ne peux conduire qu'avec le certificat pendant 2 mois maximum, après on considère qu'on doit présenté le permis : http://vosdroits.service-publi [...] tml#N101CE

[Invité §Tis758PG]

Aujourd'hui et en France, on reçoit le papier rose en moyenne au bout de 2 semaines, et en attendant de le recevoir, il est possible de présenté le certificat d'examen, peut importe ce qui est marqué au dos. Il n'y a pas de permis "provisoire" ou de document permettant de circuler sans le papier rose mais seulement le certificat d'examen, pour les nouveaux détenteurs qui aurait des doutes.

 

 

Il y a des limites à ça, on ne peux conduire qu'avec le certificat pendant 2 mois maximum, après on considère qu'on doit présenté le permis : http://vosdroits.service-publi [...] tml#N101CE

 

A TB7 :

Il y a un permis provisoire en France, c'est le document qui est adressé au candidat, à son domicile, document établi par le centre d'examen et portant obligatoirement la mention FAVORABLE. Sans ce document, qui établit de façon formelle que le conducteur a bien passé les épreuves avec succès, impossible de conduire en attendant le permis définitif édité par la préfecture.

[Invité §TB7645Nd]

C'est de ce document dont on parlent ! Il s'appel le certificat d'examen, tu as lu le lien que j'ai posté ?

Et je l'ai pas reçu mais retiré et lors d'un contrôle il m'a suffit de présenté ce document.

On parle de la même chose mais il y a eu quiproquo.

[ka_ramelmou]

Si on veut jouer sur les mots c'est vrai que le permis provisoire n'existe pas dans les textes en France: il s'agirait d'un permis à durée limitée. Mais en ce qui nous concerne, il s'agit plutôt d'un document provisoire (le CEPC), valable 2 mois. mais dès l'avis favorable de l'inspecteur, le candidat est titulaire du permis de conduire...

 

Mais dans le langage "courant", on parle, c'est vrai, du permis provisoire. C'est comme parler du "permis voiture"," permis moto",... alors qu'on devrait parler du "permis de conduire, catégorie moto,..."

[Invité §pse636fN]

c est bisard quand on doit payer une amende ca vas plus vite pour recevoir le courier et quand on a besoin d un papier relativement important ca met une plombe un bout de carton qui m aura saigner pendant 10mois ma couter 2600euros que j ai reussi du premier coup fort heureusement et il faut dans tout ca encore attendre

[Invité §jac282KI]

c est bisard quand on doit payer une amende ca vas plus vite pour recevoir le courier et quand on a besoin d un papier relativement important ca met une plombe un bout de carton qui m aura saigner pendant 10mois ma couter 2600euros que j ai reussi du premier coup fort heureusement et il faut dans tout ca encore attendre

 

C'est pas le carton rose(quelques euros lui)qui t'as saigné,mais ton auto école

[ka_ramelmou]

c est bisard quand on doit payer une amende ca vas plus vite pour recevoir le courier et quand on a besoin d un papier relativement important ca met une plombe un bout de carton qui m aura saigner pendant 10mois ma couter 2600euros que j ai reussi du premier coup fort heureusement et il faut dans tout ca encore attendre

pour laisser 2600€, tu ne devais pas être une star en conduite...

[Invité §pse636fN]

54 heures j avais jamais conduit avant et personne por me faire conduire j estime que c est bien deja

[Invité §Tis758PG]

 

On connait ta combine, c'est une arnaque.