suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h

[Invité §oul767Da]

 

De tout véhicule nécessitant le permis...

Oui! Sauf que un Juge peut très bien interdire la conduite d'un véhicule à moteur ne nécessitant pas le permis comme un VSP ou un 50CC pour les cas graves.

[Invité §lan678fw]

Je sais tout ca d'où mon étonnement, j'essayerai de voir ca avec lui demain

[Invité §bbu158vN]

Bonjour à tous,

retour de vacances pour moi .... et un recommandé qui m'attend à la poste. ça sent la convocation au tribunal.

[jerome31t]

aie

[Invité §bbu158vN]

Fausse alerte, il s'agissait d'un colis qui, bizarrement, était avec un récépissé de recommandé.

Donc 5 mois depuis l'infraction et toujours pas de nouvelle de la justice.

[Invité §lan678fw]

ouf , et moi 2 mois et 2 jours... Pour info meme si ya peu de chance qu'on arrive jusque là :

 

 

Comment invoquer une prescription d’un an ?

 

Bien souvent, il est possible d’invoquer à l’audience une exception de prescription lorsqu’aucun acte de poursuite n’a été émis depuis l’émission de l’amende forfaitaire, l’avis de contravention, jusqu’à l’acte de citation.

 

Si le délai dépasse un an, il y a lieu de faire valoir les recevabilités des poursuites et de les présenter comme une exception de procédure.

 

Avant tout débat au fond à l’audience, cette analyse des actes interruptifs étant complexe, il vaut mieux dans cette hypothèse se faire assister d’un avocat spécialisé.

 

La rédaction du procès-verbal par l’agent de police interrompt-elle la prescription ?

 

Si par exemple, l’infraction était constatée sans interception, que vous avez été flashé ou qu’il s’agit d’un procès-verbal à la volée, le fait que les agents aient rédigé le procès-verbal plusieurs semaines après les faits ne change rien au délai d’un an qui débute au jour de la commission de l’infraction.

[Invité §Che077cF]

Bonjour à toutes et tous,

 

Hélas avec les quelques jours de beaux temps qu'il a fait, ces Messieurs de la Force de l'Ordre étaient également de sortie, et m'ont controlé à une vitesse excessive de 125 (retenue) au lieu de 50 en agglomération (region parisienne).

J'ai bien lu tous les risques encourus, mais j'ai une question ... si quelqu'un pouvait m'apporter des éclaricissement.

J'ai lu, et la Police m'a dit, que je devais recevoir une notification du Préfet dans les 72h. Cela fait 15 jours que j'ai été pris (le 5 août), et je n'ai toujours rien reçu.

 

Est-il possible de considérer cela comme un ''vise de forme - de procédure'' ?

 

Merci à toutes et tous

[Alan001]

Salut,

 

Je m'étais posé la même question que toi, et voila à quoi j'étais arrivé :

- La non notification dans les 72h ne constitue pas un vis de procédure car le prefet n'est tenue que de prendre une décision dans les 72h, la notification n'est pas obligatoire, la loi considère que c'est aussi à toi de te soucier de ton dossier et à te renseigner en préfecture.

 

- Si tu n'as rien reçu dans ta boite au lettre, alors il y a 2 possibilités :

1/ Le prefet n'a pas pris de décision à ton encontre, donc ton permis n'est plus suspendu, il doit t'etre restituée et tu pourra reconduire en attendant ton jugement. Si c'est le cas il est disponible en préfecture et te sera automatiquement envoyé en LRAR après un certains délais (1 a 2 semaines je crois, je ne suis plus sur)

2/ Le prefet a pris une décision de suspension mais elle ne t'a pas encore été notifiée (la notification est faite en LRAR). Dans ce cas, en théorie, tu peux conduire ! Dans la pratique, personnellement dans ce cas je choisirais de ne pas conduire, par précaution. Par contre, la technique consistant à continuer à conduire et à laisser l'avis de LRAR dans ta boite au lettre, sans aller le chercher, ne fonctionne pas et a déja été tranché dans des tribunaux.

 

Bref, je pense que le mieux pour toi est d'appeler la préfecture, tu sera fixé.

[Invité §Che077cF]

Salut,

 

Je m'étais posé la même question que toi, et voila à quoi j'étais arrivé :

- La non notification dans les 72h ne constitue pas un vis de procédure car le prefet n'est tenue que de prendre une décision dans les 72h, la notification n'est pas obligatoire, la loi considère que c'est aussi à toi de te soucier de ton dossier et à te renseigner en préfecture.

 

- Si tu n'as rien reçu dans ta boite au lettre, alors il y a 2 possibilités :

1/ Le prefet n'a pas pris de décision à ton encontre, donc ton permis n'est plus suspendu, il doit t'etre restituée et tu pourra reconduire en attendant ton jugement. Si c'est le cas il est disponible en préfecture et te sera automatiquement envoyé en LRAR après un certains délais (1 a 2 semaines je crois, je ne suis plus sur)

2/ Le prefet a pris une décision de suspension mais elle ne t'a pas encore été notifiée (la notification est faite en LRAR). Dans ce cas, en théorie, tu peux conduire ! Dans la pratique, personnellement dans ce cas je choisirais de ne pas conduire, par précaution. Par contre, la technique consistant à continuer à conduire et à laisser l'avis de LRAR dans ta boite au lettre, sans aller le chercher, ne fonctionne pas et a déja été tranché dans des tribunaux.

 

Bref, je pense que le mieux pour toi est d'appeler la préfecture, tu sera fixé.

 

 

Hello Allan

 

Deja merci pour ta réponse.

 

Ensuite, cela m'etonnerait que le Prefet n'ait pas pris de décision !! Je préfère ne pas rêver et avoir une belle surprise...

Quand à ton point n°2, comme je n'ai plus le permis avec moi (confisqué par la Police), je ne vais pas me risquer à conduire. Surtout que j'ai eu un procès verbal d'établit ou il est noté la suspension.

 

En tout cas merci d'avoir répondu aussi clairement a mon interrogation, je vais attendre encore un peu .....

[Alan001]

De toute façon, en théorie tu peux attendre encore car soit tu reçois la notification de suspension, soit ton permis dans une LR.

L'hypothèse n°1 étant évidemment la plus probable : ).

[Alan001]

Par contre en pratique il se peux que tu ne reçoive jamais rien si tu ne te manifeste pas...

Les préfectures sont les spécialistes de la désorganisation totale (perte du permis, dossier qui traine, etc)

[Invité §Che077cF]

Je vais attendre encore....Comme en plus c'est le mois d'aout avec les vacances judiciaires, les vacances de la Préfecture, .... Ca m'etonnerait que je recoive quelque chose avant mi septembre.

Si je ne me manifeste pas, je ne saurais pas et je ne récupererais pas mon permis, mais si je me manifeste ...........

 

Le plus galère c'est de ne pas savoir pour s'organiser.

[Invité §Che077cF]

Z'ou cas ou....... Tu crois que si le Prefet n'as pas pris de décision dans les 72h ..... ???

[Alan001]

Z'ou cas ou....... Tu crois que si le Prefet n'as pas pris de décision dans les 72h ..... ???

 

Je ne vois pas ou tu veux en venir O_o;

Si tu prends contact avec la préfecture qui t'indique qu'il n'y a pas de décision sur ton permis, tu peux exiger de cette même préfecture la restitution immédiate de ton permis de conduire.

[Invité §Che077cF]

De toute façon dans un cas comme dans un autre, je pense que dans l'immédiat le mieux est d'attendre septembre....

 

En tout cas, je tiens à te remercier d'avoir pris le temps de me répondre. C'est super sympa !

[Invité §Tis758PG]

125 km/h retenu pour 50 km/h maxi à ne pas dépasser c'est un excès de grande vitesse. Si c'est ton premier excès de grande vitesse, c'est une contravention de 5e classe et 6 points de ton permis.

 

Les FDO ont procédé à une rétention administrative du permis et le préfet dispose de 72 h (à compter de la date et de l'heure du conbtrôle par les FDO) pour émettre un arrêter de suspension administrative dudit permis (6 mois maxi à disposition du préfet). De ce fait, la préfecture doit te dire si le préfet a, ou non, pris cet arrêté. Soit il ne l'a pas pris ou l'arrêté a été pris APRES ce délai de 72 h, tu es en droit d'exiger la restitution immédiate de ton permis et, ton permis en poche, de reconduire jusqu'à ton jugement, soit le préfet a pris un arrêté de suspension et la préfecture doit t'en donner copie. Il n'existe aucun délai pour que cet arrêté soit porté à la connaissance du conducteur infractioniste. Pour l'instant, tu as toujours tes points car les 6 points ne seront retirés que lorsqu'il y aura eu un jugement à ton encontre ET que ce jugement soit devenu définitif. Demande donc, à la préfecture, ton relevé de points ce qui te permettra, au besoin, de faire un stage avant que n'intervienne le jugement puis le retrait des 6 points car si le jugement te condamne à faire un stage, ce stage sur décision pénale ne te permetra pas de récupérer 4 points.

[Invité §Che077cF]

Bonjour Tisuisse

 

Merci beaucoup pour tes éléments de réponse très précis et clairs.

 

Comme je disais à Allan, je pense que je vais attendre encore un peu.

 

Je posterai un message lorsque j'aurais des nouvelles..

 

En tout cas grand MERCI à vous !

[Invité §lan678fw]

Bonjour Cheyenne,

 

Aucun interet d'attendre, appelle la prefecture et tu seras fixé.

 

Si tu penses que le fait d'etre discret en ne donnant aucun signe de vie changera quoi que ce soit c'est raté.. ( je ne dis pas ca mechament )

 

Soit la prefecture a recu la consigne de suspension de permis jusqu'a X date, soit elle ne l'a pas recu et auquel cas tu vas pouvoir récupérer ton permis.

 

Si tu as peur que la prefecture appelle le prefet pour que celui ci se dise "ah oui j'ai oublié cheyenne mettez lui 6 mois" tu fais erreur

 

Bonne journée,

[Invité §Che077cF]

Bonjour Lanti.....

 

Je n'ai pris aucunes de tes infos méchament !! et je me doute bien que ce n'est pas parce que je ne téléphonerai pas à la Prefecture que cela arrangera les choses...

 

Vu mon excès je pense de toute façon que ''de base'' je vais avoir une suspension mini de 6 mois (meme n'etant pas récidiviste). Alors que je recoive la notification demain ou dans 15 jours ca ne changera pas grand chose.

 

Ma demande d'origine était surtout sur le fait de savoir si il pouvait y avoir un 'vise de forme' si je ne recevais pas la notification du Prefet sous 72h.

En ce sens j'ai bien lu Allan, concernant la différence entre la date de prise de décision du Prefet et la date à laquelle je recevrai la notification (qui n'est meme pas obligatoire de recevoir).

 

Bonne journée à toi également, et merci .

[Invité §Tis758PG]

Bonjour Lanti.....

 

Je n'ai pris aucunes de tes infos méchament !! et je me doute bien que ce n'est pas parce que je ne téléphonerai pas à la Prefecture que cela arrangera les choses...

 

Vu mon excès je pense de toute façon que ''de base'' je vais avoir une suspension mini de 6 mois (même n'etant pas récidiviste). Alors que je recoive la notification demain ou dans 15 jours ça ne changera pas grand chose.

 

Ma demande d'origine était surtout sur le fait de savoir si il pouvait y avoir un 'vise de forme' si je ne recevais pas la notification du Prefet sous 72h. En ce sens j'ai bien lu, Allan, concernant la différence entre la date de prise de décision du Prefet et la date à laquelle je recevrai la notification (qui n'est même pas obligatoire de recevoir).

 

Bonne journée à toi également, et merci .

 

 

La préfecture est en possession de l'arrêté du préfet (ce n'est pas possible autrement) et si tu te rends à la préfecture, ils te diront ce qu'il en est officiellement. Le préfet ne peut pas te mettre + de 6 mois de suspension administrative. Par contre, le juge du Tribunal de police peut te coller jusqu'à 3 ans de suspension judiciaire, pas le préfet. La suspension judiciaire remplacera (et non s'ajoutera à) la suspension administrative. Le préfet dispose de 72 h pour prendre cet arrêté de suspension administrative donc, l'arrêté doit impérativement avoir été pris dans ce délai, peu importe le délai d'acheminement de cette info au conducteur. Si l'arrêté est pris APRES les 72 h, alors là, il y aurait un vice (avec un c, pas un s, un vice, pas un vise) de procédure qui annulerait la procédure administrative et le permis devra être restitué au conducteur. Ce sera ensuite à la justice de fixer la suspension qui sera, elle, judiciaire.

[Invité §Che077cF]

Je vais y aller Tisuisse.

 

Je verrais bien si il y a une justice unique ou à deux vitesses selon les personnes................ Voila un lien sur un article concernant une ''People'' qui s'est fait chopé à Paris en voiture ivre et sans permis .....https://fr.news.yahoo.com/shym-interpell-e-ivre-au-volant-permis-103500687.html

 

Sera-t-elle jugée comme tout le monde ???

[Invité §lan678fw]

Sera t'elle jugée comme tout le monde : oui je le pense,

mais avec un meilleur avocat que toi et moi

 

Enfin ca ca peut jouer sur l'alcool, le defaut de permis je vois pas trop comment elle va s'en sortir..

[Alan001]

Je pense qu'elle s'en sortira haut la main, elle a de solides arguments

 

[Invité §Tis758PG]

Et surtout, elle pourra, elle, se payer un chauffeur ce qui reste hors de portée de nombreux automobilistes.

[Alan001]

Et surtout, elle pourra, elle, se payer un chauffeur ce qui reste hors de portée de nombreux automobilistes.

 

Exact ! Dommage que je n'ai plus de permis, je me serais bien proposé pour la conduire, surtout si elle paye en nature

[Invité §Che077cF]

Et bien et bien, je pensais pas que ca vous ferait tant d'effet MDR !!!!!!

 

Tisuisse, Allan pour completer mes demandes et si vous pouvez me renseigner (selon vos connaissances) est-ce que le fait que j'ai 30 ans de permis, VL, PL et SPL et 20 ans de permis moto, avec seulement 1 infraction (avec celle la ca fait 2) peut jouer en ma faveur? Je sais que c'est totalement à l'appréciation du Tribunal, mais le juge peut-il en tenir compte pour que la sanction soit moins lourde?

[Invité §ult301Bh]

Ne surtout pas conduire même si vous n'avez pas reçu la notification de la Préfecture, car vous seriez quand même passible de poursuites pour conduite malgré la suspension de votre permis.

[Invité §Che077cF]

Ne surtout pas conduire même si vous n'avez pas reçu la notification de la Préfecture, car vous seriez quand même passible de poursuites pour conduite malgré la suspension de votre permis.

 

Non c'est sur !! Comme je pense me prendre (dans un 1er temps) 6 mois de suspension je vais me ''trainer'' avec un scoot 50cc

[Alan001]

Et bien et bien, je pensais pas que ca vous ferait tant d'effet MDR !!!!!!

 

Tisuisse, Allan pour completer mes demandes et si vous pouvez me renseigner (selon vos connaissances) est-ce que le fait que j'ai 30 ans de permis, VL, PL et SPL et 20 ans de permis moto, avec seulement 1 infraction (avec celle la ca fait 2) peut jouer en ma faveur? Je sais que c'est totalement à l'appréciation du Tribunal, mais le juge peut-il en tenir compte pour que la sanction soit moins lourde?

 

Perso je n'ai pas vraiment d'expérience sur le sujet.

Après, la décision du juge dépend de tellement de choses que bon .... Ce qui est sur c'est que tes antécédents très "cleans" ne peuvent pas jouer en ta défaveur, mais encore faut-il que le juge y jette un oeil à ces antécédents, pas sur que ce soit automatique.

 

Sinon, il semblerait que ton comportement et ton discours soit l'élément le plus "influent" sur la décision, et dans ce domaine il est préférable de faire profil bas et d'exprimer regrets et remords et rien de plus que ça (pas de truc genre : j'avais la tete ailleurs je n'ai pas fait attention a la vitesses, etc etc).

[Invité §Che077cF]

C'est sur que je ne vais pas me la ''peter''. Deja quand j'étais au commissariat je ne l'ai pas ramener. J'étais trop mal pour ca !!

[Alan001]

C'est sur que je ne vais pas me la ''peter''. Deja quand j'étais au commissariat je ne l'ai pas ramener. J'étais trop mal pour ca !!

 

Ouais j'avoue que 125 en ville ça commence à faire un peu O_o;

Moi pour mon 150 sur une nationale vide de traffic, de 2km de ligne droite avec visibilité max, je me suis pas géné pour leur dire que ce qu'ils faisaient c'était limite, et que je les félicitaient pas.

 

Bon j'avoue, je suis un troll en puissance O_o;

[Invité §Che077cF]

C'est sur que je ne vais pas me la ''peter''. Deja quand j'étais au commissariat je ne l'ai pas ramener. J'étais trop mal pour ca !!

 

Ouais j'avoue que 125 en ville ça commence à faire un peu O_o;

Moi pour mon 150 sur une nationale vide de traffic, de 2km de ligne droite avec visibilité max, je me suis pas géné pour leur dire que ce qu'ils faisaient c'était limite, et que je les félicitaient pas.

 

Bon j'avoue, je suis un troll en puissance O_o;

 

C'etait aussi sur une route 3 voies d'un coté, 2 voies de l'autre, avec séparation entre les 2 sens de circulation, sans personne, visibilité maximale dans une zone industrielle

[Alan001]

Ouais je me doutais que c'était dans un cas comme ça, parce que effectivement 125 y'a beaucoup de rue en ville ou ça aurait été de l'assassinat : ).

 

Les 3 voies à 50 quand y'a pas de traffic ni de dangers, ça m'a toujours fait réver.

[Alan001]

Mais bon, ce genre d'endroits sont des excellents spots pour faire du chiffre d'affaire et des belles statistiques.

 

Non maintenant y'a pas à chier, pour rouler vite, faut le faire dans des endroits dangereux sans visibilité, avec idéalement du traffic, comme ça les chances d'etres pris aux jumelles sont moindres.

[Invité §Che077cF]

Mais bon, ce genre d'endroits sont des excellents spots pour faire du chiffre d'affaire et des belles statistiques.

 

Non maintenant y'a pas à chier, pour rouler vite, faut le faire dans des endroits dangereux sans visibilité, avec idéalement du traffic, comme ça les chances d'etres pris aux jumelles sont moindres.

 

J'ai connu dans un endroit comme ca, ais sans rouler vite...40km/h et me suis fait shooter par une voiture qui a deboité et m'a envoye contre une autre.....Resultats trauma cranien, 3 cotes fractuées, perfo du poumon, fracture de la clavicule... + d'un an d'arret....