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Permis de conduire

suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h


Invité §man537jt
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Invité §Tis758PG

Moi je vous conseille surtout de ne rien déclarer. Et de faire attention pendant les 3 ans qui suivent.

Personnellement je suis passé chez mon assureur pour faire assurer ma nouvelle voiture sans permis.

Ma conseillère m'a fait un signe comme si elle n'avait rien entendu. :lol:

Après je vous raconte pas la galère pour me faire assurer sur une voiture sans permis quand vous déclarer que vous vous êtes fait prendre en grand excès de vitesse ... c'est simple : personne ne veut vous assurer même avec un bonus à 50%.

J'ai du faire au moins 7 agences avant que l'un d'entre eu ne me dirige vers ASSU2000. Et même là ça a été galère.

 

Et moi qui voulait changer de voiture, je pense que ça va attendre quelques temps. En tout cas la prochaine, elle ne sera pas à mon nom ça s'est sur vu les risques actuels de se faire confisquer le véhicule.

Que la voiture soit à ton nom ou pas ne va pas changer grand chose car tu dois impérativement déclarer qui est le conducteur habituel du véhicule, et la tarification sera celle du conducteur habituel. Si tu fais une fausse déclaration, en d'accident un tant soit peu important, l'inspecteur-sinistre fera une enquête, sur demande de son Siège Social, et la Compagnie fera application du L113-8 du contrat, déchéance des garanties et nullité du contrat, avec les conséquences pécuniaires que tu imagine.

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Bonjour Perfidator, merci de l'info

 

Donc tu as été chez ton assurance (laquelle?) qui a refusé d'assurer ta sans permis alors que tu avais déja une voiture chez eux?

Tu as fais quelles assurances ensuite?

 

Tu parles de faire attention 3 ans mais chez mon assurance il demande 5 ans avant pour ces infractions. :/

 

 

Mon assurance est Groupama est ma conseillière m'a encouragé a ne pas signaler ma situation et donc à ne pas faire de demande d'assurance pour une voiture sans permis.

Ensuite j'ai fait la MAAF ou j'ai déjà mon appart d'assuré. AXA (ou mon père est assuré), Générali, MatMut, Allianz. J'ai ensuite demandé à ma banque (Crédit Agricole) qui fait aussi des assurances pour finir à la Macif qui m'a redirigé vers ASSU2000.

 

Pour information ma 330 est toujours assurée chez Groupama.

 

Vu la galère que c'est d'assurer une voiture sans permis suite à un grand excès de vitesse, je n'imagine même pas avec une voiture dite normale ! :non:

Alors avec un gros cube, c'est peine perdue à mon sens.

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@Spitfire1604 Réfléchis bien avant d'agir. Si tu déclares ta suspension ce sera un désastre pour espérer t'assurer ensuite, et ça n'est pas qu'un problème de "surprime". Regardes bien les tarifs avant mais tu verra que tu risques de payer pendant longtemps des sommes astronomiques d'assurance.

 

Ce que dit Tissuisse, je n'en ai jamais été convaincu, j'attends encore qu'on me prouve que des tribunaux ont bien donné raison à des assureurs refusant de couvrir suite à une situation similaire à la tienne (je parle bien de contrat pré-existants et non de nouveaux contrats).

Je n'ai jamais fait plus de recherches que ça sur ce sujet car je ne suis pas concerné mais le peu que j'avais pu voir allait dans mon sens : une jurisprudence condamnait l'assureur à couvrir, malgré la non-déclaration.

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Invité §Spi811LZ

@Alan001 @Perfidator

 

Encore merci des infos, j'arrive à mieux me faire une idée. de cette galère. J'imagine que si tu as galéré pour une sans permis alors oui une voiture normale :/ aïe...

 

Je pense que je vais devoir attendre au moins 3 ans en fonction des assurances alors. Je vais, quand même, si j'ai le temps cette semaine, aller demander des devis dans quelques assurances et chez mon assureur en donnant un autre nom. Je ne risque rien, je suis nouveau dans la région ils ne me connaissent pas.

 

Après je vais faire quelques calculs pour faire mon choix. Je vous tiendrai au courant de l'avancée.

Par contre je n'arrive pas à savoir la différence en condamnation administrative et judiciaire. Parce que je ne passe pas devant le tribunal au final mais juste le délégué du procureur. Ca reste donc administrative?

 

C'est quand même incroyable que lorsque tu fais un grand excès de vitesse tu sois plus embêté par l'assurance que par la sanction elle même...

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Il n'y a pas de "condamnation administrative" mais une mesure de suspension administrative du permis, prise par le préfet pour retirer immédiatement de la route un conducteur supposé dangereux. Puis vient éventuellement ensuite une "condamnation judiciaire", qui peut être prononcée en ta présence si tu es cité à comparaître, ou prononcée en ton absence puis t'être signifiée par le délégué du procureur si tu es jugé dans le cadre de la composition pénale.

 

Et la suspension administrative n'étant pas une condamnation, tu n'es pas obligé de la signaler à l'assurance. Par contre tu dois signaler à l'assureur une suspension de permis à laquelle tu as été condamné par la justice.

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Invité §Sai470yP

La condamnation est ridicule et n'a eu visiblement aucun effet dissuasif et pédagogique puisque d'apres notre ami c'est le gendarme qui l'a interpellé qui est un fou furieux et c'est un comportement normal que de vouloir insulter les gendarmes dans de telles circonstances... :roll:

Cependant en dépit de son caractère insignifiant la condamnation a bien était rendue et c'est seulement sa notification formelle (accompagnée du "sermont") par le délégué du procureur qui est encore attendue. Donc administrative ou judiciaire ça ne change plus grand chose...

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Invité §Spi811LZ

@Saint-Loup

 

L'effet de la condamnation : je ne ferai plus d’excès de vitesse, c'est sur. Je me retrouve avec la moitié de mes points... Aprés il ne faut jamais dire jamais, mais je ferai ce qu'il faut pour respecter les signalisation.

Point de vue pédagogique, s'ils m'avaient fait la morale puis rendu mon permis et laisser partir juste avant de faire les papiers, l'effet aurait été le même. On a pas cette chance 2 fois, j'aurai fait beaucoup plus attention.

 

Le gendarme n'était pas un fou furieux. C'est lorsque j'ai vu un homme sortir des buissons, sauter au dessus d'un fossé, courir sur la route en faisant des signes bizarre, je pensais que c'était un fou. J'ai été flashé de très très loin, je dirai plus de 800 mètres. Il était alors habillé tout en noir avec un petit bleu.

 

Malheureusement oui vouloir les insulter c'est normal, ce qui ne l'aurait pas été, c'est de les dire à haute voix.

 

Pour la suspension; comme a signalé Daniel762, le terme administratif et judiciaire, peut avoir un sens important pour l'assurance.

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Invité §Sai470yP

Malheureusement oui vouloir les insulter c'est normal, ce qui ne l'aurait pas été, c'est de les dire à haute voix.

 

Ah bon? :??: Et pourquoi est-ce un comportement normal selon toi? C'est eux qui t'ont incité à rouler à 160 sur une departementale?

Tu n'invoques même pas une urgence pour justifier un tel excès. Donc désolé de t'apprendre ce genre de chose élémentaire mais non ce n'est pas normal de vouloir insulter des gens qui t'arrêtent pour ce genre de chose. Tu connaissais les règles, tu as joué, tu as perdu. Tu ne peux t'en prendre qu'à toi-même.

Curieux de voir comment tu vas réagir la prochaine fois que tu te feras arrêter parce que là en récidive ça sera une autre paire de manches,et les boules tu pourras les avoir : saisie automatique de ton véhicule + 3mois de prison et 3750€ d'amende encourus, sans compter les joies de la garde à vue qui te sera offerte d'office sans que tu aies besoin de proposer un "échange" cette fois :sarcastic:

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Invité §Spi811LZ

Oui je pense ça, car sur le coup tu es énervé contre toi même et tu pourrais insulter une plante au passage car, tu trouves que c'est injuste. Mais si tu es intelligent tu comprends très rapidement, que c'est moi le fautif et qu'il font simplement leur boulot donc je ne peux pas leur en vouloir. Parce que j'ai peut être roulé a 160 mais je ne suis pas inconscient, je connaissais très bien cette route et ses dangers, et suis toujours très attentif en moto car tu n'as pas le droit à l'erreur. J'aimerais d'ailleurs connaitre le nombre d'accidents en moto en ligne droite, sans raccord de béton, par temps sec, sans intersections, et sans voiture en face....

 

Et en effet, comme j'ai dit plus haut je prends mes responsabilités, j'ai joué j'ai perdu c'est tout j'assume entièrement tout ce que j'ai pu avoir comme sanctions. Et si tu me relis bien tu verras que ce qui me gènes le plus c'est l'assurance, et non les forces de l'ordre.

 

Et qui t'as parlé d'une prochaine fois? parce que je ne compte pas recommencer. Et la "négociation" que j'ai décrite dans mon premier post, avait surtout pour but de plaisanter, détendre l'atmosphère, je savais très bien la réponse.

 

Enfin, si tu es la pour juger, ce forum n'est pas fait pour toi, du moins cette partie. J'ai posté mon témoignage pour aider ceux qui se retrouverai dans le même cas que moi. Et je cherchais également des réponses. Me faire la morale à ce stade n'avancera a rien.

 

 

Merci quand même d'avoir pris le temps de participer à cette conversation.

Amicalement.

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Invité §Spi811LZ

Je donne quelques nouvelles, pour ceux que ça intéresse.

 

Rappel : page 48 présentation des faits.

 

Je suis passé hier, ce 15/12/2016 devant le délégué du procureur. J'ai donc pu avoir quelques réponses.

 

Premièrement, cela a duré pas plus de 20 minutes, j'ai signé un papier stipulant les choix finaux soit la peine de 3 mois de suspension et les 150 euros d'amendes. Ce même document résume plus ou moins tout.

 

Les 4 mois décidés par le préfet (dans les 72h aprés l'infraction) étaient une suspension administrative. J'ai ensuite, était jugé par une juge sans être présent. C'était le gendarme qui a expliqué mon cas. Cette jugé a décidé les 3 mois et le montant de l'amende. Les 3 mois de suspensions sont donc bien "une suspension judiciaire".

Pour ceux qui se demande ,la suspension judiciaire prend le dessus et ne s'ajoute pas, j'ai donc gagné 1 mois. :)

 

Mon casier judiciaire le n°1 accessible seulement aux juges je crois, contient donc une ligne car infraction de classe 5. Possibilité de demander de la retirer dans 1 ou 2 ans environ en envoyant une lettre au procureur.

 

Enfin, Le délégué du procureur m'a indiqué comment faire pour payer l'amende que j'ai réglé quasi de suite. j'ai du payé l'amende en timbre fiscaux, que j'ai pu acheter dans le bar tabac en face du tribunal. Ce sont des sortes de timbres que tu lèches..hmmm :) ...pour les coller sur une feuille qui t'a été donné.

 

Voila concernant le rendez vous.

Sinon, j'ai ensuite appelé la préfecture pour des infos sur mon permis. Les gendarmes l'ont envoyé à la préfecture. le médecin que j'ai pu voir avait déjà envoyé mon papier de visite médicale. Mon permis étant déjà une petite carte sécurisé (nouveau format depuis 2-3 ans, style carte de crédit), je n'ai pas besoin de demander un nouveau, ouf, j'en ai marres des documents administratifs...

 

Je n'ai plus qu'a attendre le 7 janvier pour le récupérer en montrant le dernier papier signé avec le procureur, mais vu qu'il ne travaille pas le samedi 7, ce sera le lundi 9.

 

Sinon pour l'assurance je ne vais pas déclarer, j'ai fais un devis pour ma voiture actuel chez AXA pour connaitre le prix, et bien le prix est triplé. Donc être "fiché" et avoir 5 ans avec une cotisation énorme aie. Pour info je paye 25e/mois au tiers chez mon assureur actuel, devis axa : 67 euros au tiers. Pour une Renault modus... J'ai demandé un devis pour une voiture un peu plus sport pour voir le résultat (BMW z4 coupé) impossible d'assurer.

 

En espérant avoir pu aider, et fournier des informations. Bon courage à ceux en suspension, mois il me reste 3 semaines ;)

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Sinon pour l'assurance je ne vais pas déclarer, j'ai fais un devis pour ma voiture actuel chez AXA pour connaitre le prix, et bien le prix est triplé. Donc être "fiché" et avoir 5 ans avec une cotisation énorme aie. Pour info je paye 25e/mois au tiers chez mon assureur actuel, devis axa : 67 euros au tiers. Pour une Renault modus... J'ai demandé un devis pour une voiture un peu plus sport pour voir le résultat (BMW z4 coupé) impossible d'assurer.

 

 

Ta fausse déclaration annulera automatiquement ton contrat. Autant rouler sans assurance, le résultat sera le même et te couteras moins cher...

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Ta fausse déclaration annulera automatiquement ton contrat. Autant rouler sans assurance, le résultat sera le même et te couteras moins cher...

 

 

Dans son cas ce n'est pas une fausse déclaration, c'est une omission. Du coup, c'est un peu plus compliqué que ça.

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Invité §Spi811LZ

@Syl2090

 

Comme à précisé @Alan001 Je ne fais aucune fausse déclaration. Je ne dis simplement rien du tout, comme beaucoup le font, malheureusement. Si les surprimes et les conséquences étaient moins exorbitantes, beaucoup plus de monde déclareraient leur suspension. Moi compris.

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Invité §syl456UI

Salut tout le monde

 

Comme spitfire 1604 je suis censé récuperer mon permis le 09/01 à la préfecture, le probleme c est que je ne pourrais pas y aller le jour même, je peux conduire quand même?

Par contre toujours pas de nouvelles du tribunal...

Concernant l'assurance, je payais déja 90 euros par mois pour un CLA, je vais me renseigner mais je pense vraiment qu'il faut le déclarer. Si jamais tu tapes qqun et tu le tues, l'assurance risque de ne rien payer, et la c'est le drame!

Et Saint-Loup on t'a rien demandé, ne prends pas les gens de haut tu pourrais-vite retomber, retourne lécher du f..c, moi je les ai pourris et j'assume, ce serai à refaire je le referai.pfff.gif?f-ed=1

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Salut tout le monde

 

Comme spitfire 1604 je suis censé récuperer mon permis le 09/01 à la préfecture, le probleme c est que je ne pourrais pas y aller le jour même, je peux conduire quand même?

Par contre toujours pas de nouvelles du tribunal...

Concernant l'assurance, je payais déja 90 euros par mois pour un CLA, je vais me renseigner mais je pense vraiment qu'il faut le déclarer. Si jamais tu tapes qqun et tu le tues, l'assurance risque de ne rien payer, et la c'est le drame!

Et Saint-Loup on t'a rien demandé, ne prends pas les gens de haut tu pourrais-vite retomber, retourne lécher du f..c, moi je les ai pourris et j'assume, ce serai à refaire je le referai.http://staticclub.caradisiac.c [...] gif?f-ed=1

C'est bien, tu es un rebelle. Le moment venu, pourris le tribunal...

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Salut tout le monde

 

Comme spitfire 1604 je suis censé récuperer mon permis le 09/01 à la préfecture, le probleme c est que je ne pourrais pas y aller le jour même, je peux conduire quand même?

Par contre toujours pas de nouvelles du tribunal...

Concernant l'assurance, je payais déja 90 euros par mois pour un CLA, je vais me renseigner mais je pense vraiment qu'il faut le déclarer. Si jamais tu tapes qqun et tu le tues, l'assurance risque de ne rien payer, et la c'est le drame!

Et Saint-Loup on t'a rien demandé, ne prends pas les gens de haut tu pourrais-vite retomber, retourne lécher du f..c, moi je les ai pourris et j'assume, ce serai à refaire je le referai.http://staticclub.caradisiac.c [...] gif?f-ed=1

merci d'adopter un ton plus cordial sur notre forum...

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Invité §syl456UI

Je suis toujours cordial lorsque je parle à des personnes intéressantes, j'ai passé l'âge. Merci

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Je suis toujours cordial lorsque je parle à des personnes intéressantes, j'ai passé l'âge. Merci

Si vous avez passé l'age, évitez alors d'avoir besoin de vous faire reprendre comme un ado...

 

Un forum est un miroir bombé de la société, les propos y sont parfois mal perçus, déformés... cela n'est jamais amélioré par l’agressivité.

Passez un bon Noel.

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Invité §Sai470yP

Salut tout le monde

 

Comme spitfire 1604 je suis censé récuperer mon permis le 09/01 à la préfecture, le probleme c est que je ne pourrais pas y aller le jour même, je peux conduire quand même?

Par contre toujours pas de nouvelles du tribunal...

Concernant l'assurance, je payais déja 90 euros par mois pour un CLA, je vais me renseigner mais je pense vraiment qu'il faut le déclarer. Si jamais tu tapes qqun et tu le tues, l'assurance risque de ne rien payer, et la c'est le drame!

Et Saint-Loup on t'a rien demandé, ne prends pas les gens de haut tu pourrais-vite retomber, retourne lécher du f..c, moi je les ai pourris et j'assume, ce serai à refaire je le referai.http://staticclub.caradisiac.c [...] gif?f-ed=1

 

Le problème n'est pas de "pourrire" ou de "lécher du flic" comme tu dis, le problème c'est de rouler à 160 sur une départementale (limitée à 90) comme spitfire et de ne pas se remettre en question lorsque l'on se fait prendre. Comme si le problème venait des autres et pas de soi-même.

C'est malheureux car ça montre que tous les gens ne sont pas aptes à comprendre d'eux-mêmes la nécessité de rester prudent sur la route pour soi-même et pour les autres. Et que la répression est donc nécessaire. A cause d'une minorité d'inconscients qui ne méritent pas leur permis de conduire sur nos routes c'est tous les usagers qui doivent malheureusement endurer une répression aveugle.

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Invité §syl456UI

Qui pense tu être pour te permettre de faire la morale à des personnes qui valent sûrement beaucoup plus que toi, je te conseille d aller baver ailleurs, les personnes sur cette page n ont pas besoin que tu étales ta science, ils sont la pour partager leur expérience, ayant une vie réelle, je ne me prendrais pas la tête avec toi sur un forum.

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Invité §Sai470yP

Qui pense tu être pour te permettre de faire la morale à des personnes qui valent sûrement beaucoup plus que toi, je te conseille d aller baver ailleurs, les personnes sur cette page n ont pas besoin que tu étales ta science, ils sont la pour partager leur expérience, ayant une vie réelle, je ne me prendrais pas la tête avec toi sur un forum.

 

Tu dis ça mais c'est toi qui est venu t'en prendre à moi alors que je ne t'avais rien demandé ... il faudrait donc savoir :roll:

Mais bref au lieu d'etre agressif ce qui n'arrangera pas ton problème (regarde Sami Naceri l'acteur de taxi ce qu'il est devenu à cause de son agressivité) partage plutôt ton expérience, ça sera plus intéressant(et je te promets que je ne ferais aucun commentaire dessus)

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Invité §Spi811LZ

@§syl456UI

 

Concernant tout ceux à qui j'en ai parlé dont certains qui ont également eu une suspension m'ont conseillé de ne rien dire. Après ce n'est pas eux qui prennent les risques... De plus eux c'était pour alcool, alors encore plus compliqué avec les assureurs.

 

J'ai fais des devis, contactez plusieurs assurances, généralement, pour 3 mois de suspension et pour excès de vitesse, tu arrives quand même à t'assurer. J'ai eu des devis de Assu2000 pour ma voiture et moto, bien sur à l'année ça fait 1000 euros supplémentaire mais ils m'assurent.

 

Sinon, me concernant, j'ai également trouvé AMV qui demande seulement si on a eu une suspension supérieur à 3 mois. Ce qui n'est pas mon cas vu que c'est 3 mois pile. Je vais donc partir chez eux au plus tôt. Je vais alors changer ma voiture dans les 2-3 mois a venir pour pouvoir changer d'assurance également. La date d'anniversaire de mon assurance étant novembre pour ma moto. J'ai 10 mois à attendre pour changer d’assurance et ne plus être un grand hors la loi... Pendant ce temps je roulerai plus que prudemment et utiliserai mes véhicules le moins possible.

 

Pour changer d'assurance, j'avais pensais à vendre ma moto à ma copine, puis lui racheter (gratuit hein^^), pour pouvoir rompre le contrat d'assurance mais je ne sais pas si ça ce fait. J'aurai juste la carte grise a refaire 2 fois, mais j'aurai une assurance... Si certains peuvent m'éclairer la dessus.

 

Pour la conduite après les 3 mois passés, le délégué du procureur m'a dit que normalement c'était bon. Par contre il faut conduire, avec les papiers qui t'ont été donné pour prouver que ta période de suspension est finie ainsi que ton papier bleu de la visite médicale pour prouver que tu es aptes. C'est en tout cas ce que je compte faire pour aller justement chercher mon permis.

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Invité §syl456UI

Spitfire

 

Pour le permis, J'ai eu la prefecture qui me l'envoie par recommandé, c'est cool. Concernant l'assurance je me renseignerai début d'année, ils sont en vacance, mais si c'est pas bon, je résilie mon assurance et je me mets au nom de ma femme pour la voiture, pour la moto on verra plus tard.

Pour moi si tu roules sans le déclarer c'est comme si tu étais pas assuré. Et tu peux résilier ton assurance à n'importe quel moment maintenant après la 1ere année.

Et Saint Loup, si je ne relève pas tes débilités, c'est uniquement car je souhaite rester sur ce forum pour échanger sur un sujet très important pour certains (même si ce sont des délinquants qui ne méritent plus d'avoir leur permis). Donc on s'arrete là.

 

Et pour les autres, je mettrai l'avancée de mon cas.

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Invité §ar 511df

Spitfire

 

Pour le permis, J'ai eu la prefecture qui me l'envoie par recommandé, c'est cool. Concernant l'assurance je me renseignerai début d'année, ils sont en vacance, mais si c'est pas bon, je résilie mon assurance et je me mets au nom de ma femme pour la voiture, pour la moto on verra plus tard.

Pour moi si tu roules sans le déclarer c'est comme si tu étais pas assuré. Et tu peux résilier ton assurance à n'importe quel moment maintenant après la 1ere année.

 

Et pour les autres, je mettrai l'avancée de mon cas.

 

Juste une précision l semble que l'acheteur devra être possesseur du permis correspondant au véhicule.

En l’occurrence votre épouse a t'elle le permis moto?.

 

Le décret n'est pas encore publié concernant cette règle de possession du permis en adéquation avec le véhicule.

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Invité §syl456UI

Mon épouse n'a pas le permis moto, effectivement ça ne marchera pas, pour l'instant elle est en hivernage donc c'est pas le plus important. Le plus important c'est de pouvoir reprendre la voiture pour aller bosser (un peu marre du train!!)

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Invité §Spi811LZ

@§syl456UI

 

J'avais appelé la préfecture et ils m'avaient dis qu'il fallait que j'aille le chercher car c'est une suspension et non une annulation. Par chez toi, c'est peut être différent.

 

En effet si je le déclare pas, c'est quasi comme conduire sans assurance. Malheureusement je venais d’emménager et j'ai assuré mes véhicules en octobre - novembre 2016, je ne suis donc pas a 1 an mais 3 mois... Je ne peux donc pas résilier comme ça.

 

J'avais également regarder pour passer les assurances au nom d'une amie, pendant un petit temps, mais c'est la même chose, si l'assurance découvre que tu est le conducteur principal, ils peuvent te résilier (ou augmenter) d'après les infos que j'ai pu avoir.

 

Bonne continuation J-11 pour moi :p

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Invité §Spi811LZ

Des petites nouvelles, et je pense les dernières.

 

Ce jour j'ai récupéré mon permis à la préfecture :p

 

J'ai donc juste présenté l'ordonnance de validation de composition pénale, c'est le papier que m'a donnée le délégué du procureur ainsi que ma carte d'identité. Ils avaient donc bien mon permis, qu'ils avaient gardé au chaud pendant 3 mois.

 

Bonne année 2017 à tous et a+ sur les routes ;)

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Invité §Spi811LZ

Concernant les délais, je n'ai pas eu trop à me plaindre, cela s'est fait rapidement. Le gendarme s'est bien occupé de mon affaire, et comme j'ai dit "j'ai été jugé par téléphone" donc en terme de délai ça a été très vite. Pas besoin d'aller au tribunal. Bon courage

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Invité §syl456UI

Permis récupéré aussi, toujours pas de date de jugement...

Concernant l'assurance, vous êtes obligés de le dire, sinon ça peut annuler la prise en compte en cas de grave accident syl-en-205.gif.99c30c125afa58440b49903e08cc47f9.gif !!

Bon courage pour les autres

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Bon j'y suis presque ... Je suis passé à la Préfecture ce matin... je suis à J-4 de récupérer mon permis et donc de pouvoir chevaucher à nouveau ma monture. ronlat.gif.d5e552ac1df97a9be4e578674282164f.gif

Sinon je n'ai toujours pas reçu de convocation ni d’ordonnance pénale.

Par contre mon relevé ne va pas jouer en ma faveur (il n'y a que des excès de vitesse) avec 10 excès de vitesse entre 20 et 40 km/h depuis 2004.

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Invité §Aga723WM

Bonjour à tous,

 

Je me suis également fait retirer mon permis pour excès de vitesse supérieur à 50 km/h en moto. J'ai déjà posté exactement ce même message dans un poste que j'ai créé, mais je vais l'abandonner au profit de celui-ci. J'ai lu quasiment les 49 pages et je trouve intéressant d'avoir ce type de poste à plusieurs témoignages pour les gens qui se retrouvent dans cette galère. Au passage merci à ceux qui sont revenus donner les suites de leur affaire (par ex Spitfire, mais y en a sûrement beaucoup d'autres que j'ai oublié).

 

Voici mon poste:

 

"J'ai vu que quelqu'un a posté le même type de poste juste avant moi, mais en ce qui le concerne il est jeune conducteur. Je pense que les réponses qu'il va obtenir seront différentes que pour moi et ne voulant pas polluer son poste avec mes questions, je crée le mien.

 

Voilà les faits. Je me suis fait mesurer à la jumelle (par l'arrière). Le flic était caché derrière un mur. Quelques kilomètres plus loin, comité d'accueil! 172 km/h (retenu 163) pour une limitation à 90.

 

Le flic m'annonce une suspension de permis. Il me remet un avis de rétention et un Procès-verbal de convocation devant le délégué du procureur aux fins de notifications d'une ordonnance pénale.

 

Selon lui comme, je ne suis pas en récidive, je vais avoir une suspension de mon permis de 4 mois (qui peut éventuellement être un peu plus) + une amende d'environ 700/800 euros + 6 points en moins sur le permis que je récupérerai.

 

Bref! Après être rentré et avoir jeté un œil sur internet, je m'aperçois qu'en fait (a priori tout du moins), je vais passer devant un juge qui pourra porter la suspension jusqu'à 3 ans... voire même annuler le permis.

 

J'en appelle donc à vos expériences pour savoir ce qui se pratique dans les faits?

 

Merci à tous pour la lecture de ce post et d'avance pour les réponses."

 

Le nouveau, je suis passé à la sous-préfecture ce matin, verdict: suspension administrative de 4 mois. Convocation pour la notification de l'OP début juillet. C'est à ce moment là que j'aurais connaissance de la sanction juridique retenu à mon encontre.

 

Cette après-midi, je vois un avocat pénaliste spécialisé en droit routier. En effet, j'ai quand même envie d'avoir des avis éclairés, et de voir l'opportunité de telle ou telle action.

 

J'essayerai de vous tenir informé des suites de cette affaire.

 

Bonne route à tous, courage à tous ceux qui sont dans cette merde et prudence et un petit V pour ceux qui connaissent ;)

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Invité §Aga723WM

Salut à tous,

 

Voilà mon avocat m'a conseillé de "céder" mon véhicule à un tiers de confiance (mes parents par exemple) pour éviter la saisie. Pensez-vous que pour une première "condamnation" la saisie puisse réellement être prononcée dans le cadre de l'OP?

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