suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h

24 mars 2016

Je suis d'accord avec vous pour tout ce qui est urgence vitale, il est normal que la vie prime sur le code de la route et je ne suis absolument pas d'accord avec la sanction donné au SMUR.. C'est du grand n'importe quoi.

Je pointe du doigt les FDO qui se permettent parfois un peu trop de libertés avec le code de la route.. Et pas forcément dans des cas d'extrême urgence (giro/sirène).

ok donc nous sommes a peu près d'accord sauf que la BAC que vous pointiez du doigt dans votre 1r post , ça reste une force d'intervention d'urgence , je suis OK pour par contre critiquer la gendarmerie qui ne respecterait pas un minima ce qu'ils prône a longueur de temps , et là OUI il a y a des abus de pouvoir c'est certain ...trop d'entre eux font du zèle et joue dans la provocation

24 mars 2016

ce ne sont pas de excuses leur trouver mais simplement un peu de jugeotte ces métiers de l'urgence vous connaissez leur parcours de formation routière?.....

tenez je viens de lire ceci et je suppose que vous donnerez raison pour la sacntion donnée ?....

..... Alors là on tombe sur la tête! Un ambulancier SMUR de clermont est passé devant le substitut du procureur de senlis car il s"est fait flasher par un radar automatique a 162km/h au lieu de 90km/h alors qu'il partait pour un enfant en arret cardio respiratoire qui était tombé d'un toit. La sanction mise a l'épreuve de 3 ans 1500 euro d'amende et retrait de permis si il commet la moindre infraction que ce soit en SMUR ou avec son véhicule personnel . soyons tous solidaire avec ces ambulanciers SMUR qui risquent leur vie a chaque seconde pour sauver la vôtre et ne soyez pas solidaire avec ces flics qui roulent a 240Km/H sur autoroute pour retirer votre permis . faites tourner // on fait des réformes sur le TABAC pour sauver des vies, mais pas pour le SAMU QUI FAIT LE MAXIMUM, pour en sauver 1 autre !! tout le monde n'a pas sa carte VITAL " au VAL DE GRACE " et après, on risque des poursuites, pour non assistance à personne en danger, dans le cadre des réformes avant 2017 ! pensez à celles des injustices et des mentalitées en france, pour remonter dans les sondages de la compréhension nationale !! ///.

On peut avoir le lien car je ne trouve pas avec une recherche Google (Hormis un en 2013 et là encore pas de lien direct "plus officiel")

24 mars 2016

ce ne sont pas de excuses leur trouver mais simplement un peu de jugeotte ces métiers de l'urgence vous connaissez leur parcours de formation routière?.....

tenez je viens de lire ceci et je suppose que vous donnerez raison pour la sacntion donnée ?....

..... Alors là on tombe sur la tête! Un ambulancier SMUR de clermont est passé devant le substitut du procureur de senlis car il s"est fait flasher par un radar automatique a 162km/h au lieu de 90km/h alors qu'il partait pour un enfant en arret cardio respiratoire qui était tombé d'un toit. La sanction mise a l'épreuve de 3 ans 1500 euro d'amende et retrait de permis si il commet la moindre infraction que ce soit en SMUR ou avec son véhicule personnel . soyons tous solidaire avec ces ambulanciers SMUR qui risquent leur vie a chaque seconde pour sauver la vôtre et ne soyez pas solidaire avec ces flics qui roulent a 240Km/H sur autoroute pour retirer votre permis . faites tourner // on fait des réformes sur le TABAC pour sauver des vies, mais pas pour le SAMU QUI FAIT LE MAXIMUM, pour en sauver 1 autre !! tout le monde n'a pas sa carte VITAL " au VAL DE GRACE " et après, on risque des poursuites, pour non assistance à personne en danger, dans le cadre des réformes avant 2017 ! pensez à celles des injustices et des mentalitées en france, pour remonter dans les sondages de la compréhension nationale !! ///.

Si c'est vrai, c'est lamentable. Tu as un lien ?

24 mars 2016

j'aurais du le mettre ce lien mince je suis désolée .... je ne retrouve que cette discution qui raconte les même faits et évidemment y ai insinué un hoax http://forum-juridique.net-iri [...] -samu.html mai bon j'aurais tendance a croire ces faits quand on en trouve d'autres certes moins grave mais dans le même esprit http://france3-regions.francetvinfo.fr/rhone-alpes/2013/08/05/exces-de-vitesse-verbalise-un-ambulancier-conteste-et-pourtant-298023.html

24 mars 2016

j'aurais du le mettre ce lien mince .... je ne retrouve que cette discution qui raconte les même faits et évidemment y ai insinué un hoax http://forum-juridique.net-iri [...] -samu.html

Mouais !

24 mars 2016

Mouais !

il y aurais un gros vide juridique là dessous et si on cherche un peu sur le net , des cas similaires se seraient bien passés, tous ne sont pas des hoax

25 mars 2016

j'aurais du le mettre ce lien mince je suis désolée .... je ne retrouve que cette discution qui raconte les même faits et évidemment y ai insinué un hoax http://forum-juridique.net-iri [...] -samu.html mai bon j'aurais tendance a croire ces faits quand on en trouve d'autres certes moins grave mais dans le même esprit http://france3-regions.francetvinfo.fr/rhone-alpes/2013/08/05/exces-de-vitesse-verbalise-un-ambulancier-conteste-et-pourtant-298023.html

"Tendance à croire" , à partir de là la base de discussion est on ne peut plus sérieuse assurément.

J'attendrai de lire un jour quelque chose de plus sérieux pour me ré-intéresser à ce genre de problématique qui si elle peut exister rien n'est pas vraiment crédible ici.

14 avril 2016

Je recommence, mon texte n'est pas apparu en entier.

Bonjour tout le monde.

J'ai commencé à lire mais j'ai arrêté en page 3 (je me suis aperçu qu'il y avait 47 pages). Très intéressant mais trop à lire.

Je me suis fait retirer mon permis le 4 avril pour une durée de 6 mois et moins 6 points, pour 200km h au lieu de 90, vitesse retenue 191. Délit de grande vitesse, à moto je précise car les motards sont dans le collimateur. Ce n'est bien sûr pas une excuse.

J'ei été signifié de ceci par un courrier de la sous-préfecture, mais de manière manuscrite, il est ajouté "récidive". Il est vrai que j'ai eu un retrait de 3 mois en mai 2013 (à 1 mois près il n'y aurait pas eu de récidive, vu qu'il y aurait eu "prescription"). Sauf que précédemment, j'étais à 143 au lieu de 90, vitesse retenue 136, donc pas de délit de grande vitesse.

Alors mes questions sont les suivantes:

Est ce légal de manuscrire sur un tel document?

Dois je contester ceci?

Y a t'il réellement récidive?

Qu'est ce que je risque?

Merci pour votre aide

14 avril 2016

Bonsoir,

La récidive peut être constituée également en cas de condamnation précédente pour conduite sous alcool, stupéfiant ou sans pc valide. Est-ce le cas ?

le passant · 15 avril 2016

Je recommence, mon texte n'est pas apparu en entier.
Bonjour tout le monde.
J'ai commencé à lire mais j'ai arrêté en page 3 (je me suis aperçu qu'il y avait 47 pages). Très intéressant mais trop à lire.
Je me suis fait retirer mon permis le 4 avril pour une durée de 6 mois et moins 6 points, pour 200km h au lieu de 90, vitesse retenue 191. Délit de grande vitesse, à moto je précise car les motards sont dans le collimateur. Ce n'est bien sûr pas une excuse.
J'ei été signifié de ceci par un courrier de la sous-préfecture, mais de manière manuscrite, il est ajouté "récidive". Il est vrai que j'ai eu un retrait de 3 mois en mai 2013 (à 1 mois près il n'y aurait pas eu de récidive, vu qu'il y aurait eu "prescription"). Sauf que précédemment, j'étais à 143 au lieu de 90, vitesse retenue 136, donc pas de délit de grande vitesse.
Alors mes questions sont les suivantes:
Est ce légal de manuscrire sur un tel document?
Dois je contester ceci?
Y a t'il réellement récidive?
Qu'est ce que je risque?

Merci pour votre aide

Bonjour.

Votre première infraction était une contravention de 4eme classe,votre nouvel excès est une contravention de 5eme classe.

Il n'y a pas récidive,Ce n'est donc pas un délit.

le passant · 15 avril 2016

Bonsoir,

La récidive peut être constituée également en cas de condamnation précédente pour conduite sous alcool, stupéfiant ou sans pc valide. Est-ce le cas ?

Bonjour Olav.

La contravention de 5eme classe pour "grand excès de vitesse" ne rentre pas dans le cadre du 132-16-2 du CP.

Il faut déjà être récidiviste de cette infraction,donc être passé au délictuel,pour qu'elle puisse être reconnue comme une même infraction que celles que vous avez précédemment cité.

15 avril 2016

Bonsoir,

La récidive peut être constituée également en cas de condamnation précédente pour conduite sous alcool, stupéfiant ou sans pc valide. Est-ce le cas ?

Bonjour,

Non, ce n'est pas le cas, pas d'alcool dans mon cas.

Donc cette mention manuscrite est nulle et non avenue, si je comprends bien.

Je vais donc conterster.

Merci pour votre aide

15 avril 2016

Bonjour,

S'agissant, à ce stade, d'une suspension administrative, il n'est pas utile de contester.

Lorsque vous passerez en jugement, quelle qu'en soit la forme, vous aurez affaire à des vrais spécialistes du droit qui sauront, eux, que vous n'êtes pas en récidive légale. La mention manuscrite sur le papier de la sous-préfecture n'a aucune valeur et émane de personnes peu au fait du droit.

Edit: jusqu'à un jugement validé, vous n'avez perdu aucun point pour cette infraction.

15 avril 2016

Ah, ok. Merci.

Mais je me méfie quand même de la justice, qui n'est pas toujours équitable pour tout le monde. J'en sais quelque chose, et je préfère prévenir que guérir.

Je me demande même si je ne vais pas prendre un avocat.

Je sais que je suis dans mon tort, et que je dois faire profil bas, mais je ne veux surtout pas écoper de plus que je ne dois.

15 avril 2016

Une question subsidiaire : êtiez-vous en permis probatoire lors de la première infraction?

15 avril 2016

Non, ce n'est pas le cas.

J'ai eu mon permis en 1990.

1 seule infraction vers l'an 2000 pour une vitesse retenue de 52 au lieu de 50! Seconde en 2013, comme dit dans mon 1er post, et celle-ci.

15 avril 2016

Bon, en confirmation des posts de le passant, vous n'êtes pas en récidive. Vous échappez ainsi à l'interdiction de conduite jusque 5 ans et à la confiscation de la moto.

Laissez venir la convocation à comparaître au tribunal ou pour composition pénale et commencez à réfléchir à une stratégie quant à vos points. Vous en avez 8 actuellement, selon le moment où l'infraction à 4 points est devenue effective, vous serez très probablement repassé à 12 avant le retrait des 6. Un stage volontaire en suivant vous fera passer à 10, ce qui est plus sûr...

15 avril 2016

Super Olav.H, un grand merci pour le temps pris pour me répondre, et pour ces réponses précises

15 avril 2016

Merci, mais n'oubliez pas le passant pour ses précisions...

15 avril 2016

Oui, en effet, merci le Passant

29 avril 2016

Bonjour à tous,

Mon permis est toujours suspendu administrativement jusqu'au 14 juin 2016 (suspension de 5 mois suite à un excès de vitesse à moto dans le Gard)

Je me posais une question à laquelle je n'ai pas trouvé de réponse bien claire : où récupérer son permis le jour J (en supposant que d'ici là je n'ai pas eu de nouvelles de la justice qui m'aurait prolongé ma suspension...) ? A la préfecture ? A la gendarmerie ? Je suppose que mon ancien permis sera détruit et que l'on me remettra un permis nouveau format puisque j'ai du constituer un dossier de demande de permis.

Je me demandais aussi, comme je n'avais jamais perdu de points sur mon permis, si le tribunal me demanderait de passer une formation ? Je n'en peux plus d'attendre ce courrier...

Je vous souhaite une bonne journée.

AmMoNiaK · 29 avril 2016

Bonjour,

Normalement vous avez dû déposer le dossier de demande de permis à la préfecture, pour ma part mon nouveau permis m'a été envoyé par la Poste, mais selon les préfectures il faut parfois aller le chercher soi-même. Le seul moyen d'en avoir le coeur net est de demander à votre préfecture, chacune a un process différent.

Pour la formation ça dépend, c'est une possibilité dans l'éventail de sanction du juge. Aucune certitude n'est possible.

1 mai 2016

Bonjour,

Lors de ma visite médicale le médecin a récupéré l'ensemble de mon dossier et s'est chargé de le transférer apparemment. Je vais suivre vos conseils et me renseigner auprès de la préfecture.

Merci de votre réponse rapide !

16 mai 2016

Bonjours

J'ai reçu ce jour une lettre me demandant d'appeler la GN de mon secteur. .. chose faite , le gendarme me demande de passer à la GN dans les plus bref délais je me libère de mon lieu de stage ( je suis en train de devenir ambulancier risquer de perdre mon permis ça fait mal. .. )La on m'annonce la nouvelle

On me reproche un excès de vitesse ,que je ne conteste pas, flasher par un radar embarqué à 160 retenue 152 au lieu de 90 le 4novembre 2014 ... Il y a donc plus de 18 mois .

Il y a eu autant de temps de passer parceque l'amande est d'abord allé chez l'ancien propriétaire (un garage automobile ) je lui est acheter le véhicule le 31 octobre 2014 sois 4 jours avant l'infraction

Mais quand bien même ce contre temps ,la justice a t-elle le droit d'engager des poursuites aussi longtemps après les faits ?d'autant plus que je n'ai jamais été pris à des vitesses comme ça(1 amande 52 pour 50 et 1 pour 75 au lieu de 70 mais les point son récupéré j'en ai 12 donc). .. malheureusement ce soir là sur une route que je connaissais par coeur j'ai voulu tester le moteur ... game over. ..

Si ils ont le droit de me poursuivre j'encours quoi ? Dans combien de temps ?

Puis-Je faire valoir mon futur métier?

Puis-Je demander par exemple le jour où j'aurais une suspension (si il y a) de purger ma "peine" de 19h à 7 du lundi au vendredi et 24h/24 le weekend

Merci d'avance j'ai pas eu le courage de lire les 47 page juste les 6 première donc peut être que ça a déjà été traité

16 mai 2016

Bonsoir à tous,

J'ai été flashé aux alentours de 90 km/h au lieu de 50 km/h (je n'ai pas encore reçu la contravention) par un radar autonome "de chantier" sur autoroute, sur une zone de travaux.

J'ai parcourus le forum mais je n'ai pas clairement trouvé de réponses à mes questions.

Savez-vous ce que j'encours avec un excès de vitesse de la sorte et si je risque une suspension de permis étant donné que je n'ai pas été interpellé directement après l'infraction ?

Merci par avance pour votre aide

AmMoNiaK · 16 mai 2016

Bonsoir,

Normalement le délai de prescription est de 1 an, mais dans ton cas le dossier a dû rebondir un peu partout, or chaque nouvelle action initiée par la justice remet ce délai à 0. Je pense donc que les poursuites sont dans les temps, même si ça paraît très long.

Tu risques dans un premier temps une suspension administrative décidée par le Préfet : maximum 6 mois (généralement c'est entre 4 et 6 mois). Si tu reconnais les faits à la GN tu laisseras certainement ton permis sur place, et ta suspension commencera. A l'issue de celle-ci tu perdras 6 points.

Ensuite vient la procédure judiciaire, ordonnance pénale ou tribunal de police. Les peines sont variés, maxi 3 ans de suspension, amende maxi 1500€, obligation de suivre un stage, confiscation du véhicule, annulation du permis etc. Les durées pour être convoqué ou recevoir son ordonnance varient de quelques semaines à plusieurs mois, cela dépend de ton département.

Globalement la suspension judiciaire est de même durée que l'administrative, et comme les deux ne s'ajoutent pas, si par exemple tu as fait 4 mois et qu'on te met 4 mois au tribunal, tu ne refais pas 4 mois. Pour l'amende ça dépend de tes revenus.

Malheureusement aucun aménagement n'est possible, et faire valoir ton métier risque plus de t'enfoncer qu'autre chose ("Monsieur quand on a autant besoin du permis on fait d'autant plus attention").

Du coup les transports en commun, le vélo, ou le 50cc vont devenir tes meilleurs amis pour les mois à venir.

Cependant il te reste peut-être une échappatoire : as-tu la photo prouvant les faits ? Si oui es-tu reconnaissable dessus ? Si ce n'est pas le cas, tu peux déclarer ne pas avoir été le conducteur au moment des faits, et ignorer qui l'était. De cette manière tu auras juste l'amende à payer, pas de suspension ni de retrait de points. La gendarmerie te cuisinera, le tribunal aussi, mais si tu arrives à rester ferme et tenir ta version tu pourras y échapper.

AmMoNiaK · 16 mai 2016

Bonsoir à tous,

J'ai été flashé aux alentours de 90 km/h au lieu de 50 km/h (je n'ai pas encore reçu la contravention) par un radar autonome "de chantier" sur autoroute, sur une zone de travaux.
J'ai parcourus le forum mais je n'ai pas clairement trouvé de réponses à mes questions.

Savez-vous ce que j'encours avec un excès de vitesse de la sorte et si je risque une suspension de permis étant donné que je n'ai pas été interpellé directement après l'infraction ?

Merci par avance pour votre aide

Normalement il s'agirait donc d'un excès entre 40 et 50 km/h. Si tu n'as pas été intercepté c'est bon signe, il y a de fortes chances que ce soit la procédure par amende forfaitaire qui soit retenue. Dans ce cas le tarif sera de 4 points et 135€ d'amende, minorable à 90€.

daniel762 · 17 mai 2016

Bonjours

J'ai reçu ce jour une lettre me demandant d'appeler la GN de mon secteur. .. chose faite , le gendarme me demande de passer à la GN dans les plus bref délais je me libère de mon lieu de stage ( je suis en train de devenir ambulancier risquer de perdre mon permis ça fait mal. .. )La on m'annonce la nouvelle

On me reproche un excès de vitesse ,que je ne conteste pas, flasher par un radar embarqué à 160 retenue 152 au lieu de 90 le 4novembre 2014 ... Il y a donc plus de 18 mois .

Il y a eu autant de temps de passer parceque l'amande est d'abord allé chez l'ancien propriétaire (un garage automobile ) je lui est acheter le véhicule le 31 octobre 2014 sois 4 jours avant l'infraction

Mais quand bien même ce contre temps ,la justice a t-elle le droit d'engager des poursuites aussi longtemps après les faits ?d'autant plus que je n'ai jamais été pris à des vitesses comme ça(1 amande 52 pour 50 et 1 pour 75 au lieu de 70 mais les point son récupéré j'en ai 12 donc). .. malheureusement ce soir là sur une route que je connaissais par coeur j'ai voulu tester le moteur ... game over. ..

Si ils ont le droit de me poursuivre j'encours quoi ? Dans combien de temps ?

Puis-Je faire valoir mon futur métier?

Puis-Je demander par exemple le jour où j'aurais une suspension (si il y a) de purger ma "peine" de 19h à 7 du lundi au vendredi et 24h/24 le weekend

Merci d'avance j'ai pas eu le courage de lire les 47 page juste les 6 première donc peut être que ça a déjà été traité

As-tu reconnu avoir été toi-même l'auteur de l'excès devant les FDO, et as-tu demandé à voir la photo ?

27 mai 2016

Slt,je vais faire bref.

194km/h au lieu de 90. (Pas d alcool,ni de drogue)

Sa ma coûté une suspension de 6 mois, 600e d amende, une visite médicale avec test psychotechnique, et les félicitations des gendarmes pour avoir frôler le record de vitesse dans l aisne. Ils avaient quoi de faire les fiers de retour à leurs caserne.

Depuis j ai revendu ma bmw, et acheté une fiat 500.

Nn je rigole

AmMoNiaK · 22 juillet 2016

Salut à tous,

Je viens aux nouvelles, ça se termine pour moi après presque 15 mois. Au final, je m'en sors avec 350€ d'amende et 31€ de frais de procédure pour un total de 381€, avec une possible réduction de 20% si je paye en 30j.

Je n'ai pas eu de suspension judiciaire, ça me paraît bizarre mais bon je ne vais pas me plaindre.

Alan001 · 25 juillet 2016

Salut à tous,
Je viens aux nouvelles, ça se termine pour moi après presque 15 mois. Au final, je m'en sors avec 350€ d'amende et 31€ de frais de procédure pour un total de 381€, avec une possible réduction de 20% si je paye en 30j.

Je n'ai pas eu de suspension judiciaire, ça me paraît bizarre mais bon je ne vais pas me plaindre.

Salut,

Tu as été jugé pour quels faits ?

AmMoNiaK · 25 juillet 2016

Salut,
Tu as été jugé pour quels faits ?

Excès de vitesse de 54 km/h (mesurés 110, retenus 104 pour 50).

18 août 2016

Bon bah ej rejoins le club desmo22.gif.9bb888326dd5f685007a339d4dcc5aff.gif

-154 retenue à 146 au lieu de 90 sur une belle ligne droite avec excellente visiblité le 10/08.

-Susp par le préfet pour 3 mois et 15 jours

- Visite méd obligatoire , pas de mention de test psycho

Perfidator · 24 septembre 2016

Bonjour,

Je rejoins aussi le club : 181 pour 90.

Ma question est : Peuvent-ils me confisquer la voiture lors du jugement ?

Je précise que je ne suis pas récidiviste.

Merci pour vos lumières

le passant · 24 septembre 2016

Bonjour,

Je rejoins aussi le club : 181 pour 90.
Ma question est : Peuvent-ils me confisquer la voiture lors du jugement ?
Je précise que je ne suis pas récidiviste.

Merci pour vos lumières

Bonsoir.

Cela fait partie des peines complémentaires encourues pour cette contravention.

Tout dépendra de la décision du juge.

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