URGENT : conduite sans permis

[Invité §Set600Yf]

Bonsoir

 

hier, Samedi en après midi, j'étais avec ma copine.

 

elle a voulu que je lui apprenne a conduire (c'était pas la première fois)

 

je l'ai emmené dans une place de marché vide, donc très vaste , pratique pour apprendre a conduire.

 

c'était pas la première fois que je lui donnais de leçon, je dirais que c'était la 3eme même.

 

Donc tout se passe bien,on a fait 3 fois le tour du circuit( marché Vénissieux a Lyon pour ceux qui connaissent)

 

et a un moment, une Laguna 3 nous double, et disent que c'est la Police, donc j'ai demandé a ma chérie de s'arrêter, j'ai coupé le contact, lever le frein a main et je suis sorti du véhicule avec elle.

 

j'ai présenté les papiers , donc pas de soucis, et la il demande a ma copine de monter avec eux. je demande des explications, et si on pouvait éviter ca, le policier me répondu "on va juste l'auditionner on est déjà trop gentil, c'est normalement une garde à vue" (alors que 3heures après elle était en garde a vue, un vrai connard, sans paroles celui la ).

 

donc dés qu'ils démarrent, je les suivais de derrière, il essayait de me semer, mais il arrivait pas, il roulait en excès de vitesse (je ne l'ai pas collé pour pas qu'il me dise "moi je roulais a 80, et tu étais juste derrière moi, donc tu étais en excès de vitesse, tiens l'amende petit") , donc je le laissais s'éloigner de quelques mètres, mais jamais hors de ma vue.

 

on arrive au commissariat, ma copine a été retenue pendant 3 heures avant que sa mère vienne la chercher, elle est mineure sans carte d'ID sur elle.

 

Donc a la sortie elle me dit qu'elle sera jugé le 1er Juillet, et qu'elle devrait peut être payé une amende.

 

J'ai entendu parler de 5 ans d'interdiction de passage d'un examen + maximum 15.000 $ d'amende, mais je voudrais savoir dans son cas précis si il y a des juges qui passent par ce forum, de me dire approximativement la peine qu'elle risque en prenant compte de ces détails :

 

* je rappel que elle est mineure et que le jour du jugement , elle sera majeure.

* qu'on conduisait sur une place de marché vide et vaste, et qu'on roulait pas a plus de 15km/h. (bien sur, aucun dégâts ni accident causé)

* elle est étudiante et donc pas de revenu en cas d'amende.....

 

je voudrais savoir dans ce cas la , ce qu'elle pourrait risquer s'il vous plait.

 

merci beaucoup.

[bebel78]

Article L221-2

Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 - art. 57 JORF 10 mars 2004

 

I. - Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

 

II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :

 

1° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

 

2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.

 

3° (Alinéa supprimé)

 

4° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

 

5° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

 

6° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.

 

III. - L'immobilisation peut être prescrite, dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

 

[ka_ramelmou]

l'américanisation nous guête... les contravention sont en $ maintenant...

[Invité §Set600Yf]

à part le "$" que j'ai mis, tu n'a rien d'autre a dire ?

 

 

Bebel78 : je veux une évaluation selon les critères que j'ai mentionné s'il te plait. Car je ne pense pas qu'ils iront jusqu'a cela avec elle, mineure et casier vierge

merci

[ka_ramelmou]

si j'ai d'autres choses à dire:

t'as voulu apprendre à ta copine à conduire, tu lui as surtout appris à se foutre dans la merde... bref, la classe...

 

au fait, pour ta gouverne, 3h au poste, ce n'est pas une garde à vue, c'est juste pour attendre que ses parents viennent la chercher (en espérant qu'ils t'aient mis une branlée...). si un jour je dois aller chercher ma fille au poste pour ça, je te laisse imaginer ma réaction...

[julien-06200]

Elle n'avait pas de casier, vous ne manquerez donc pas de la féliciter pour son premier délit.

 

Sinon elle va prendre une grosse amende et une interdiction de se présenter à l'examen. Après tout dépendra du juge et de l'attitude de votre copine.

Et comme le dit k@ramelou, les trois heures au poste ne sont sans doute pas de la garde-à-vue. Votre copine a commis un délit (avec votre aide), il est obligatoire d'appeler les parents. En plus elle n'avait pas ses papiers sur elle.

[Invité §vic620YB]

vraiment des en....lés

[Invité §jac282KI]

Entre la théorie citée plus haut et la réalité il y a un pas

[ka_ramelmou]

vraiment des en....lés

 

tu parles de qui?

[julien-06200]

tu parles de qui?

 

 

De nous, je le crains.

[ka_ramelmou]

je pencherais plutôt pour les Fdo...

[bebel78]

à part le "$" que j'ai mis, tu n'a rien d'autre a dire ?

 

 

Bebel78 : je veux une évaluation selon les critères que j'ai mentionné s'il te plait. Car je ne pense pas qu'ils iront jusqu'a cela avec elle, mineure et casier vierge

merci

 

 

 

Elle va être condamnée à une amende qui se fera fixée par le juge de proximité ( fourchette minimum 200 euros )

En s'expliquant correctement et sans agressivité , elle peut limiter la casse.

En espérant que cela puisse te servir de leçon car le vrai responsable dans cette histoire...... c'est le propriétaire du véhicule.

 

 

 

 

 

 

[ka_ramelmou]

 

 

Elle va être condamnée à une amende qui se fera fixée par le juge de proximité ( fourchette minimum 200 euros )

En s'expliquant correctement et sans agressivité , elle peut limiter la casse.

En espérant que cela puisse te servir de leçon car le vrai responsable dans cette histoire...... c'est le propriétaire du véhicule.

 

c'est surtout l'apprenti formateur qui a voulu épater sa copine...

[Vincent51100]

C'est vraiment des casse c... de première, moi aussi j'ai déjà appris une foie à ma copine à conduire je savais pas que c'était considéré comme un " crime "

 

Faut arrêter leurs délires !!!

 

[julien-06200]

Pas un crime, un délit. Vous saviez pas que c'est interdit de conduire sans permis ?

Et surtout le plus grave, en cas d'accident avec blessé, des emmerdes et des dettes à vie pour l'apprenti conducteur.

[ka_ramelmou]

C'est vraiment des casse c... de première, moi aussi j'ai déjà appris une foie à ma copine à conduire je savais pas que c'était considéré comme un " crime "

 

Faut arrêter leurs délires !!!

 

c'est vrai qu'une mineure au volant d'un véhicule sans double-commandes avec un mec surement pas beaucoup plus vieux qu'elle à côté sur une route ouverte à la circulation, c'est tout à fait normal...

je pense même que les flics auraient pu lui donner une médaille...

 

edit: même pas 2 ans de permis et ça veut apprendre à conduire aux autres... il a tout gagné!

[Invité §Mic326un]

En tant que père, vous n'avez jamais fait essayé votre voiture à votre gamin. En tant qu'ami, vous n'avez jamais fait faire quelque tour à une personne pour lui faire économiser 3h d'auto école.

Car entre nous, on ne parle pas d'apprendre à conduire mais juste apprendre à faire avancer une voiture, évaluer le point de patinage, se familiariser avec les pédales.

Vous êtes le genre à dire "Non, c'est interdit mon fils (ami), tu risques 15000€ d'amende et 5 ans sans pouvoir passer le permis" ?

 

Pour les bordelais, allez au parking du parc des exposition au lac, il ne se passe pas un week-end sans voir des gens qui apprennent à conduire sur ce parking de 20 hectares.

[Vincent51100]

c'est vrai qu'une mineure au volant d'un véhicule sans double-commandes avec un mec surement pas beaucoup plus vieux qu'elle à côté sur une route ouverte à la circulation, c'est tout à fait normal...

je pense même que les flics auraient pu lui donner une médaille...

 

edit: même pas 2 ans de permis et ça veut apprendre à conduire aux autres... il a tout gagné!

 

 

 

Dans le sujet c'était dans un endroit désert, il y avait personne. Moi mon père quand j'avais 15 ans, il ma déjà fait conduire sur la voie public. Hé alors ?? Personne n'a déjà essayé avec un ami, parents, ext... ??

 

Et que t'es 1 moi ou 10 ans d'permis c'est le même principe !

 

[Vincent51100]

En tant que père, vous n'avez jamais fait essayé votre voiture à votre gamin. En tant qu'ami, vous n'avez jamais fait faire quelque tour à une personne pour lui faire économiser 3h d'auto école.

Car entre nous, on ne parle pas d'apprendre à conduire mais juste apprendre à faire avancer une voiture, évaluer le point de patinage, se familiariser avec les pédales.

Vous êtes le genre à dire "Non, c'est interdit mon fils (ami), tu risques 15000€ d'amende et 5 ans sans pouvoir passer le permis" ?

 

Pour les bordelais, allez au parking du parc des exposition au lac, il ne se passe pas un week-end sans voir des gens qui apprennent à conduire sur ce parking de 20 hectares.

 

 

 

1 GROS + !!

[Invité §juj886WP]

Voilà un bien joli couple vivement qu'ils nous fassent des petits

[bebel78]

C'est vraiment des casse c... de première, moi aussi j'ai déjà appris une foie à ma copine à conduire je savais pas que c'était considéré comme un " crime "

 

Faut arrêter leurs délires !!!

 

 

c'était en Belgique ?

[ka_ramelmou]

 

 

Dans le sujet c'était dans un endroit désert, il y avait personne. Moi mon père quand j'avais 15 ans, il ma déjà fait conduire sur la voie public. Hé alors ?? Personne n'a déjà essayé avec un ami, parents, ext... ??

 

Et que t'es 1 moi ou 10 ans d'permis c'est le même principe !

 

je crois qu'un juge verra d'un oeil différent un père qui a une 20aine d'années de conduite derrière lui faire rouler sa fifille, par rapport à un post-ado avec 1 an d'inexpérience qui veut épater sa gonzesse (mineure)...

 

... au fait, y'a pas détournement de mineure, là?

[julien-06200]

... au fait, y'a pas détournement de mineure, là?

 

 

Pas dans ce cas, non.

Détournement de mineur, c'est si le mineur quitte le foyer parental contre l'avis de ses parents pour aller chez un majeur.

Rien n'interdit les relations sexuelles entre un majeur et un mineur de plus de 15 ans, sauf s'il s'agit d'un ascendant.

[Invité §jac282KI]

Détournement de mineur pourquoi pas pédophile tant qu'on y est.

[Invité §Tis758PG]

Elle va être condamnée à une amende qui se fera fixée par le juge de proximité ( fourchette minimum 200 euros )

En s'expliquant correctement et sans agressivité , elle peut limiter la casse.

En espérant que cela puisse te servir de leçon car le vrai responsable dans cette histoire...... c'est le propriétaire du véhicule.

 

Pas de "juge de proximité car ce n'est pas une amende des classes 1 à 4 mais un délit, donc ce sera le tribunal correctionnel.

[ka_ramelmou]

Détournement de mineur pourquoi pas pédophile tant qu'on y est.

 

second degré, toussa...

[Invité §tot840Jq]

C'est clair qu'ils ont bien choisi la facilité au possible, de tout les conducteurs sans permis c'est elle qui a le moins de kms au compteur.

 

J'avoue, l'ami, que tu l'a mises dans de beaux draps. Il n'y a plus grand chose à faire à part trouver un bon avocat.

[Invité §Tis758PG]

C'est clair qu'ils ont bien choisi la facilité au possible, de tout les conducteurs sans permis c'est elle qui a le moins de kms au compteur.

 

J'avoue, l'ami, que tu l'a mises dans de beaux draps. Il n'y a plus grand chose à faire à part trouver un bon avocat.

 

A Setifunited,

 

Ta copine risque effectivement les sanctions prévues et indiquées par bebel78 mais toi, sache que tu risques aussi ton permis pour avoir, en toute connaissance de cause, permis à ta copine de prendre le volant alors qu'elle n'a pas son permis et, de plus, tu es à ses côtés. Parking désert ou non n'a strictement effet atténuateur du délit, ce parking est accessible tout public (d'ailleurs, c'est pour ça que tu y es allé) donc le code de la route s'applique.

[Invité §xPm838Sx]

 

 

Dans le sujet c'était dans un endroit désert, il y avait personne. Moi mon père quand j'avais 15 ans, il ma déjà fait conduire sur la voie public. Hé alors ?? Personne n'a déjà essayé avec un ami, parents, ext... ??

 

Et que t'es 1 moi ou 10 ans d'permis c'est le même principe !

 

 

 

L'endroit n'était visiblement pas désert vu qu'il s'est fait doublé par la police : il s'agissait donc d'une route ouverte à la circulation où du monde peut arriver à n'importe quel moment. Je peux comprendre qu'un parent fasse essayer la conduite à son enfant sur le parking d'un supermarché désert un dimanche (c'est à dire un carré de plusieurs milliers de m² avec aucun piéton, aucun véhicule, et une visibilité parfaite, pas une route peu fréquentée...)

 

Ensuite non, je n'ai jamais fait conduire de voiture à quelqu'un qui n'a pas le permis, mes parents m'ont clairement expliqué que les règles sont faites pour être respectées et que conduire sans permis est bien trop dangereux pour qu'on puisse se le permettre (si tu écrases un piéton, tu n'as aucune assurance pour t'aider à rembourser les millions d'€, perso mon salaire ne me permet pas de débourser une somme pareille sans la sentir passer...), et je compte bien faire pareil avec mes enfants si j'en ai.

 

 

Faut avoir le sens des responsabilités dans la vie, enfin quand on voit le nombre de faits divers on comprends vite que beaucoup ont comme devise "on fait les cons, on réfléchira après", avec la médaille d'argent pour le couple et la médaille d'or à celui qui vient les défendre en montant sur ses grands chevaux

[Invité §inv457jN]

Moi je dis bienfait ! Et il devrait etre sanctionné plus que sa copine ! Irresponsable, inconscient et immature, le gamin veux flamber devant sa copine alors qu'il a un A au fesse... pathetique.

Dura lex sed lex, conduite sans permis sur route ouverte a la circulation du public = delit. Point barre.

[Vincent51100]

Vous d'vais être des mecs qu'on jamais volé un bonbon quand vous étiez gamins, vue le raisonnement de " saint " que vous avez.

 

Arrêter de rabaissé les gens plut bas que terre ! Surtout ceux qui ce prenne pour des expérimenté d'la route parce qu’ils ont plut de A au cul sur leurs caisses.

 

Répondez moi à ça : Qui n'a j'aimais essayer de conduire au moins une foie avant d'avoir eu son permis ???

 

Donc vous n’avez rien à dire, point final

 

[Invité §Tis758PG]

Vous devez être des mecs qui n'ont jamais volé un bonbon quand il était gamin, vu le raisonnement de "saint" que vous avez ? Arrêter de rabaisser les gens plut bas que terre, surtout ceux qui se prennent pour des expérimentés de la route parce qu’ils n'ont plus de A au cul sur leur caisse.

 

Répondez moi à ça : qui n'a jamais essayé de conduire au moins une fois avant d'avoir eu son permis ?

 

Donc, vous n’avez rien à dire, point final.

 

Expérimenté de la route ? ben oui, et j'en suis fier. Cependant, cela ne me permet nullement de m'estimer irréprochable. Je ne roule pas sans permis. Par contre, je suis expérimenté en droit, en général, et en droit routier + en droit des assurances en particulier et je ne fais que rappeler "ce que dit la loi", rien d'autre. Rouler sans permis = rouler sans assurances même si tu es à jour de tes cotisations. Les contrats d'assurances sont très clairs là-dessus. Ce n'est pas "rabaisser" quelqu'un que de lui dire "en commettant ce délit, voilà ce à quoi tu t'exposes", c'est au contraire, le mettre en garde, ensuite, à lui (ou à elle) de prendre ses responsabilités.

 

J'ai essayé de conduire plus d'une fois avant d'avoir mon permis mais c'était en auto-école, le moniteur ou la monitrice à mes côté, jamais autrement.De plus, il se trouve que j'ai toujours mes 12 points et que je dispose d'un bonus pour mes cotisations d'assurances.

[ka_ramelmou]

Vous d'vais être des mecs qu'on jamais volé un bonbon quand vous étiez gamins, vue le raisonnement de " saint " que vous avez.

 

Arrêter de rabaissé les gens plut bas que terre ! Surtout ceux qui ce prenne pour des expérimenté d'la route parce qu’ils ont plut de A au cul sur leurs caisses.

 

Répondez moi à ça : Qui n'a j'aimais essayer de conduire au moins une foie avant d'avoir eu son permis ???

 

Donc vous n’avez rien à dire, point final

 

allez, distribution générale de médailles!

 

c'est plutot toi qui ne devrais rien avoir à dire... allez, fais toi plaisir, dis nous qu'il a eu raison de foutre sa copine dans la merde en voulant l'épater...

 

c'est marrant, cette tendance sur FA de transformer un coupable en victime et de transformer ceux qui respectent les règles en fautifs...

[Invité §AXD664Uj]

 

 

On remarquera que la police est denouveau présente pour les usagers lambdas sur une place déserte (un simple marchée) mais pas pour de dangereux criminels. Trop facile d'impression deux jeunes gens.

 

Cela n'arriverait pas si les véhicules à double pédale était facilement disponible au lieu des pompes à frics nommées auto-école.

 

 

[ka_ramelmou]

parce que tu crois qu'un branleur de 19 ans avec 1 an de permis est en mesure d'apprendre à conduire, même sur une voiture à double commandes?

 

en ce qui concerne les parkings dits "déserts"... j'avoue que j'y vais aussi avec ma fille pour lui apprendre à conduire... mea maxima culpa

 

mais elle a 6 ans, et c'est pour qu'elle apprenne à faire du vélo... et j'ai aucune envie de voir un apprenti païlote faire mumuse à côté d'elle pour épater sa greluche...