Besoin d'aide suspension permis en allemagne

[Invité §zoo451Uv]

Bonjour,

 

Voici mon problème:

Je me suis fais contrôlé positif aux stupéfiants en Allemagne l'été dernier au volant de ma voiture. J'ai du payer 600euros sur place, et il y a quelques jours j'ai reçu un courrier des autorités Allemandes m'informant que mon permis de conduire était suspendu et qu'il m'est interdit de conduire sur le territoire Allemand. A cela s'ajoute une somme de 93euros à régler pour les frais administratifs.Mais ce qui m'embête le plus c'est qu'ils me demandent de leur envoyer mon permis de conduire "Francais" afin qu'ils y notifie cette interdiction de conduire sur le territoire allemand. Ma question est donc la suivante: Dois-je leur envoyer mon permis de conduire? Si je l'envois, combien de temps mettront-ils pour me le retourner? Et que se passera-t'il si je me fait contrôlé par la gendarmerie sur la route, en france, et que mon permis est encore en Allemagne? Que dois-je faire?????

En espérant vraiment que quelqu'un pourra m'éclaircir sur ce problème! Ca m'inquiète quand même pas mal!

Merci.

 

[Invité §zoo451Uv]

Personne ne peut m'aider????

s'il vous plaît!!

[Invité §Kip564Ie]

Bonjour, des sujets concernant la suspension de permis à l'étranger ont été évoqués dans ces topics :

 

- http://forum-auto.caradisiac.com/auto [...] 377603.htm

 

- http://forum-auto.caradisiac.com/auto [...] 377430.htm

 

"L'accord de réciprocité consiste à faire payer, en France, un conducteur français qui a commis une infraction en Allemagne. Si le conducteur français ne s'exécute pas vis-à-vis des autorités allemandes, même si ce conducteur est revenu en France, l'Allemagne demandera à la France de poursuivre le récalcitrant français. Dans ce cas, c'est le fisc français qui va procéder aux poursuites avec, en sus des frais demandés par l'administration allemande, les frais d'huissier français + fras de banque pour blocage des comptes ou prélèvement automatique. Et ça peut faire rapidement monter la note.

Par contre, aucune autre sanction française attend le conducteur français à son retour : son permis ne risque aucune suspension, invalidation, annulation, ni retrait de points.

 

La réciprocité est toute aussi valable pour les allemands qui commettent des infractions sur le territoire français."

 

Lu aussi sur un autre forum : suite à l'envoi du permis en Allemagne, celui-ci a été renvoyé sous 1 mois en AR au propriétaire avec une mention "interdiction de circuler en Allemagne pendant x mois."

 

Vu également ceci sur autre forum :

 

"La récupération "physique" du permis :

en général, ils envoient le permis à la préfecture du département qui l'a délivré. A toi de les contacter, après un mois ou deux je pense, pour le récupérer.

J'écris "je pense" parce que cela ne s'est pas passé comme ça pour moi, je l'ai reçu à mon adresse française. Je te passe les détails mais tu peux tenter le coup du GROS repentir au commissariat qui a retiré ton permis et leur demander de te l'expédier à une adresse française.

Si ils envoient ton permis à la préfecture et que tu avais un taux sympa, genre > ou = au "délit" en France, c'est le passage de tests médicaux, donc délais d'encore un mois ou deux. (C'est arrivé à un pote mais il n'a pas eu d'amende supplémentaire).

 

Edit : je crois que cela a mis un mois et demi à arriver à mon adresse en France, et il y avait un petit papier agrafé, stipulant que je ne pouvais plus conduire en Allemagne jusqu'à nouvel ordre (= la décision du tribunal, environ 3 mois après l'infraction)."

 

Pour ce qui est d'envoyer le permis en Allemagne, je pense qu'il vaut mieux le faire parce qu'il me semble avoir lu quelque part que quand la suspension de permis était supérieure à 6 mois (je ne sais pas si cela est ton cas), le pays dans le quel tu as commis l'infraction en informait la France.

 

Après pour ce qui est de conduire pendant le délai où ton permis est "physiquement" à l'étranger, il est impossible de présenter une photocopie car pas valable ni de faire déclaration pour perte ou vol car ce n'est pas le cas donc pas de conduite possible dans ce cas (d'autant que s'il t'arrive quelque chose, vis-à-vis des assurances, je ne sais pas si tu seras couvert ... )

 

Un lien pour te renseigner :

http://www.munich-french-conne [...] .A9tranger

 

Après tu peux peut-être poser la question sur le lien ci-dessus ou à la Police, au moins, tu sera fixé !

 

J'espère que tu auras d'autres infos de la part de personnes ayant vécu une situation similaire, celles-ci sont celles que j'ai trouvé en cherchant un peu ...

 

 

[Invité §zoo451Uv]

Salut Kipling!

 

Merci beaucoup pour ton aide.

Je vais envoyer mon permis de conduire demain, en croisant les doigts pour qu'il me revienne vite et que je ne me fasse pas contrôlé entre temps!!

Ya encore un truc qui m'inquiète. Tu dis que si la suspension du permis est pour une durée de 6 mois ou plus, il transmette l'information aux autorités francaises. Le problème c'est que dans la lettre qu'ils m'ont envoyé il ne précisent pas la durée de l'interdiction de conduire en Allemagne. Apparemment ils précisent juste qu'un certificat médical sera nécessaire pour prouver que je suis apte à conduire et récupérer mon permis. Penses-tu que çà équivaut à une suspension de plus de 6 mois ou pas? Vont-ils transmettre l'information aux autorités françaises? Et est-ce que je risque de voir mon permis suspendu en France aussi???? Ca çà me fait peur!!

Encore merci pour ton aide!

Bonne journée à toi!

 

[Invité §Kip564Ie]

Tu ne risques pas de suspension en France mais uniquement en l'Allemagne (si tu ne renvoies pas ton permis, là les autorités allemandes en informent la France pour que la France te punisse à leur place).

 

Je ne sais pas si un certificat médical équivaudra à une suspension de 6 mois, sincèrement, j'en sais rien mais même si tu permis est suspendu en Allemagne 6 mois ou plus, il n'y aura pas de "double peine" germano-française.

 

Là où tu prends quand même un risque, c'est en conduisant sans permis pendant le temps où ton permis est en Allemagne ...

As-tu appelé la Police pour qu'elle te renseigne ? Je ne sais pas du tout si tu peux conduire ou non ...

 

 

 

[Invité §elo824Ey]

Bonjour, je suis francaise et je me suis faite arretée au volant en territoire belge. Positive aux amphétamines et au THC, mon permis est confisqué pendant 10jours

Je serais obligée d'aller le recuperer en personne ? Puis je encore conduire sur le territoire francais ?

Je vais me faire juger en belgique ou en france ? qu'est ce que je risque ?

Merci de vos réponses j'ai un peu peur

[Invité §Ano082IN]

tu dois leur envoyer ton permis de conduire afin qu'ils te notifie ton interdiction de rouler en allemangne cela va tres vite fait une photocopie au cas pour la france si tu as un controle