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Supsension de permis

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n°15166156
YiiKoN   profil
Posté le 17-09-2009 à 14:52:46  answer
 

Bonjour,
 
 
 
Le 26 mars dernier j'ai été condamné à une suspension du permis de conduire (probatoire) pour 6 mois.
 
Aujourd'hui je vais me rendre à ma sous préfecture pour faire une demande de visite médical afin de pouvoir récupéré mon permis.
 
Avant le 26 mars, j'ai eu des pertes de point assorti d'amandes que je n'ai pas encore payé (je sais ce n'est pas bien).
 
Ma question est la suivante : Quand je vais récupéré mon permis, aurai-je an nouveau 6 point?
                                        En payant mes amandes, est ce que je vais perdre des points sachant que mes contraventions on eu lieu avant ma suspension de permis?
 
 
Merci pour vos réponse

n°15166158
moriar   profil
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Posté le 17-09-2009 à 14:59:33  answer
 

Salut, ça dépend de la cause de la suspension de permis.  
Mais il me semble que si y'a suspension c'est que la faute est grave donc perte de points qui suit. Enfin on confirmera (ou pas) ce que je viens de dire.
 
Tes amendes quelles en sont les raisons, enfin tu doit perdre combien de point (1 par PV ou plus).
 
Je pense qu'il faut compléter tes informations pour obtenir une réponse claire et précise de la part des spécialiste.    

n°15166162
infraction   profil
sécurité active
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Posté le 17-09-2009 à 15:13:23  answer
 

Suspension de 6 mois = délit ou contravention de 5ème classe je parie, soit 6 points en moins, plus les points qui ont déjà du sauter sur les infractions datant de mars et qui ont entrainer une amende majorée j'imagine (et qui dit amende majorée = perte de points) Donc ton permis est sans aucun doute condamné avec annulation à venir pour solde de points nul :non:

n°15166248
YiiKoN   profil
Posté le 17-09-2009 à 19:18:29  answer
 

les 6 points qui m'ont été retiré sont pour usage de stup ou j'ai eu une supspension de 6 mois qui prend fin le 26 septembre
les amendes d'avant sont : 1 excès de vitesse -20km/h
                         1 point en moins retiré pour une ligne blanche.
 
Si je l'ai paie pendant ma suspension comme mon solde est a 0, aurai-je à nouveau 6 points sur mon permis probatoire?
                   

n°15166257
infraction   profil
sécurité active
Avatar
Posté le 17-09-2009 à 19:34:10  answer
 

Il faut payer les amendes de suite. Le temps que tu reçoives la lettre du Ministère t'informant de l'annulation de ton permis pour solde de points nul, il s'écoulera quelques semaines. Tu ne pourras pas repasser ton permis avant un délai de 6 mois suite à sa remise aux autorités et repartira avec un nouveau probatoire de 6 points...Code ET conduite à repasser..

n°15166262
YiiKoN   profil
Posté le 17-09-2009 à 19:46:12  answer
 

Pour le moment je suis à 0 point vu que mon permis est suspendu, je paie les amendes maintenant (je ne perd pas de point vu que j'en ai 0) Quand les points sont retiré ? dès paiement? .
A la fin du mois je récupère mon permis avec 6 point?
 
Au téléphone on me di que j'ai juste à faire la visite médicale pour le récupéré (pas de code, ni de conduite).

n°15166333
Tisuisse   profil
Posté le 17-09-2009 à 23:11:24  answer
 

[b]

Le 17-09-2009 à 19:46:12, YiiKoN a écrit :

Pour le moment je suis à 0 point vu que mon permis est suspendu, je paie les amendes maintenant (je ne perd pas de point vu que j'en ai 0) Quand les points sont retirés ? dès paiement ?
A la fin du mois je récupère mon permis avec 6 points ?
 
Au téléphone on me dit que j'ai juste à faire la visite médicale pour le récupérer (pas de code, ni de conduite).


 
Tant que vous n'avez pas reçu la LR/AR 48 SI vous informant du solde de points à 0, ce solde n'est pas à zéro et vous pouvez faire le stage de récup. La suspension du permis n'entraîne pas le solde de points à zéro. Les points sont gérés par le SNPC et non par la justice.
 
Petite question qui a son importance : les 6 mois de suspension ont été prononcés par le préfet ou est-ce la suite de la décision du tribunal ?
 
Pour votre gouverne, les points sont retirés dès que l'une des conditions suivante est remplie :
- vous payez votre amende dans les 45 jours de l'envoi par la poste, ou de la remise en main propre, de votre avis de PV : au jour du paiement de cette amende,
- vous faites l'objet du cas A, donc passage devant le tribunal compétent ou condamnation par ordonnance pénale : dès que la condamnation est devenue définitive,
- vous ne payez pas dans les 45 jours parce que vous avez contesté le PV : le jour où le jugement rendu est devenu définitif,
- vous ne payez pas dans les 45 jours par négligence et n'avez pas contesté votre PV : dès l'édition du titre exécutoire c'est à dire dès le 46e jour.
 
Ce qui signifie que, pour vos amendes anciennes non payées, les points sont déjà partis et vous devez maintenant en régler le montant de l'amende majorée avant que le Trésor Public ne s'occupe sérieusement de vos comptes bancaires. A mon avis, vous devriez demander votre relevé de points et d'amende à votre préfecture.


Message édité par Tisuisse le 17-09-2009 à 23:21:37
n°15166353
YiiKoN   profil
Posté le 17-09-2009 à 23:52:23  answer
 

Je ne sait pas par qui les 6 mois de suspension on été prononcé, j'ai été rendre mon permis le 26 mars, on m'a dit que mon permis était suspendu 6mois, je ne suis pas passé au tribunal. Je devais juste recevoir une lettre recommandé que je n'ai jamais reçu.
 
Je n'ai toujours pas payé mes amendes donc je suis dans votre 4eme cas.
 
Donc en gros quand je vais récupéré mon permis il devrais me resté 3 points (1point que l'on m'avait retiré + 2 points pour l'excès de vitesse) ?

n°15166354
YiiKoN   profil
Posté le 17-09-2009 à 23:52:42  answer
 

merci pour vos réponse


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