inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

9 point au perimis mais stage obligatoire!

Bas de page 
n°15126229
milka32   profil
urgence
Posté le 28-05-2009 à 09:20:04  answer
 

Tout d'abord bonjour a tous, je suis nouveau sur ce forum et j'espére pouvoir avoir une réponse a ma question car sa ma trotte dans la tête .
Avril 2008, je me fait verbalisé pour avoir dépasser sur ligne blanche. amende payé de suite, j'été en permis probatoire donc j'atender la notifications du stage et mon retrait de trois point pr faire le stage.
 
janvier 2009, a ma grande surprise, aprés avoir été a la préfécture, je découvre que j'ai 12 points a mon permis de conduire.
mai 2009, je recois la notifications de retrait de point qui me stipule que j'ai 9 point 12-3 mais que je dois passer obligatoirement le stage de sensibilisation car j'été au moment de l'infractions.
mes questions sont les suivantes:
y'a t'il pas une incohérence de faire un stage avec 9 points? n'est pas un erreur de leur part?  
On m'a parler d'un délai de un an aprés lesquel on ne pourrai me retiter de point or ce délai été expiré au moment de la notifications?
Puis je contester ?
merci a toutes les âmes charitable qui pourrai me répondre.

n°15126333
Toberaloaa   profil
Vishan Tekmal
Avatar
Posté le 28-05-2009 à 13:03:06  answer
 

Pas d'incohérence dans la Loi, lis bien ce qui suit :
 
Article R223-4
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 22
I.-Lorsque le conducteur titulaire du permis de conduire a commis, pendant le délai probatoire défini à l'article L. 223-1, une infraction ayant donné lieu au retrait d'au moins trois points, la notification du retrait de points lui est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Cette lettre l'informe de l'obligation de se soumettre à la formation spécifique mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 223-6 dans un délai de quatre mois.  
 
II.-Le fait de ne pas se soumettre à la formation spécifique mentionnée au I dans le délai de quatre mois est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.  
 
III.-Toute personne coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
 
 
Bref, soumets toi au stage rapidement, tu n'as pas le choix ;)  Bon courage


---------------
Les FDO c'est comme la chance, ils sont là où on les attend le moins © Moi
Ce n'est pas parce que c'est mieux que si c'était pire, que ce n'est pas pire que si c'était mieux © Daniel 762
n°15126440
Edowan   profil
Posté le 28-05-2009 à 17:34:06  answer
 

Il aurait été plus cohérent de te faire perdre les points sur ton permis provisoire également, ce qui t'aurait fait 3/6, qui serait passé à 3/12, et enfin à 7/12 apres le stage.
Là, tu te retrouveras à 12/12, c'est tout bénéfice pour toi, non ?

n°15126447
daniel762   profil
Posté le 28-05-2009 à 17:54:25  answer
 

Ton retrait de points a été inscrit au fichier avec retard, ce qui t'a permis de passer à 12 points normalement.
 
En fait tu as eu de la chance, car si j'ai tout compris au système des points pour le probatoire, tu n'aurais pas eu de points crédités à la date anniversaire de ton permis, du fait de ton retrait, s'il avait été inscrit avant.


---------------
Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15126529
WmSpe   profil
Posté le 28-05-2009 à 21:17:54  answer
 

Salut Mika
 
J'ai eu la même chose que toi, sauf qu'en ce qui me concerne, je l'ai provoqué en faisant des contestations pour ne pas que mes points soient déduis avant la fin de mon permis probatoire.  
 
Comme le PV a été dressé pendant ta période probatoire mais les points enlevés aprés que tu es eu tes 12 points, tu as reçu le formulaire comme moi. Ce que j'ai fait, c'est que je n'ai pas effectué le stage, et depuis je n'ai pas de nouvelle, j'en déduis que c'est bon et que je n'aurais pas à faire ce stage alors qu'il me reste 9 points.
Par contre, je te conseil de garder le formulaire que tu as reçu, pour plutard car avec de la chance, ça nous permettra peut-être de faire deux stages en peu d'intervalle vu qu'on a déjà un papier qui sert a l'inscription au stage.  
M'enfin, j'ai bien peur que le jour ou j'ai à m'en servir, ce papier soit vieux de 10 ans vu que je devrais récupérer mes 12 points dans quelques mois, voir 1 an.
 
A+ Bonne route ! :)

n°15129499
leo1980   profil
Avatar
Posté le 04-06-2009 à 21:47:40  answer
 

Si tu fais un stage, tu ne récupères pas de points obligatoirement... C'est seulement si tu as 2 ans d'écart entre chaque.... Tu peux en faire un tous les mois si tu veux...


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
18 ans obligatoire pour les leçons de conduite ?permis probatoire radar perte de point
J'ai perdu mes point ou pas suite a contraventionRenseignements récupération point sur permis de conduire
Permis poids lourds obligatoire ?retrait de point a l'etranger
Certificat nombres de pointApres 3 ans, je recupere 6 point meme si en probatoire me resté 2 pts?
Délai pour perte de 6 points, puis 1 pointQue faire après un refus d'exonération de perte de point????
Plus de sujets relatifs à : 9 point au perimis mais stage obligatoire!