Problème de points sur un permis probatoire

[Invité §Jor732fC]

Bonjour à tous !

 

Actuellement dans ma deuxième année de permis probatoire, j'ai perdu 1 point sur mon permis pour excès de vitesse il y a 1 an. Je viens donc de recevoir la lettre de la préfecture. A mon grand étonnement, j'ai pu y lire :

 

"En application de l'article blablabla cette infraction a entraînée de plein droit la perte d'un point sur votre permis de conduire. En conséquence, le solde de points restant affecté à votre permis de conduire est de 8 point(s) sur un capital de 09 points à la date du 17/02/2009 "

 

N'ayant fait aucun stage, issu du parcours conduite accompagnée, je ne comprends pas comment mon capital de point peut se retrouver à 9. Est-ce une erreur informatique?

 

Merci à vous !

[ka_ramelmou]

Tu bénéficies de la récupération progressive des points. Comme tu as du faire l'AAC, tu récupères 3 points par an et ce, pendant 2 ans:

permis --> 6 points

1 an --> +3 = 9

2 ans --> +3 = 12

 

Donc, à 1 an de permis, ton capital maximal est de 9 points. Mais comme tu as perdu 1 point, tu es à 8, tu le récupèreras dans 1 an.

[Invité §Jor732fC]

Salut !

 

Merci de ta réponse, je ne savais pas que la récupération des points était progressive ! Je pensais qu'on avait 6 points pendant 2 ans et qu'on en récupérait 6 à la fin du probatoire (ou 3 ans après sans infraction si on a fait une infraction pendant le probatoire)

 

Est-ce nouveau comme procédé?

[Invité §inf117Se]

Salut !

 

Merci de ta réponse, je ne savais pas que la récupération des points était progressive ! Je pensais qu'on avait 6 points pendant 2 ans et qu'on en récupérait 6 à la fin du probatoire (ou 3 ans après sans infraction si on a fait une infraction pendant le probatoire)

 

Est-ce nouveau comme procédé?

 

 

Depuis le 1er janvier 2008 pour les permis obtenus à compter de cette date

 

[Invité §zzz865fS]

Bonjour, moi j'ai un soucis j'avais récupérai 3 points et aujourd'hui je consulte le solde de point tu internet

je suis a 0 points, c'est un problème j'ai pas fait infraction aucune amande aucun flash je roule peut...

ET sa fait plus 1 ans que j'ai pas perdu de point normalement je devrai avoir plus de 3 point... et la je suis a ZERO

que doit-je faire ?

Merci

[julien-06200]

Bonjour, moi j'ai un soucis j'avais récupérai 3 points et aujourd'hui je consulte le solde de point tu internet

je suis a 0 points, c'est un problème j'ai pas fait infraction aucune amande aucun flash je roule peut...

ET sa fait plus 1 ans que j'ai pas perdu de point normalement je devrai avoir plus de 3 point... et la je suis a ZERO

que doit-je faire ?

Merci

 

 

Vous avez sans doute perdu des points.

Quand avez-vous eu votre permis et quelles infractions ont entraîné un retrait de points ?

Vous dites ne pas avoir commis d'infraction donc une question : la carte grise de votre voiture est-elle à la bonne adresse ?

[Invité §zzz865fS]

Merci pour cet réponse et de prendre un peut de votre temps,

J'ai perdu 3 point y'a 2 ans je ne c'est plus pourquoi, mais aujourd'hui je discuter avec mon amis qui me parlerais et qui disais après 2 ans sans infraction on se retrouve avec 12 point donc je prend ma feuille avec le numéro de dossier et le code, et la surprise j'ai 0 point alors que j'ai jamais reçu de recommander et que y a deux jour je me fait contrôler par la police nationale et qui m'ont bien rendu le permis de conduire... je pense que y a un problème chez eux informatique en plus quand je consulte mon dossier il parle d'aucune infraction et ma carte grise toujours a mon nom j'ai pas vendu de véhicule rien.

[Invité §ult301Bh]

Merci pour cet réponse et de prendre un peut de votre temps,

J'ai perdu 3 point y'a 2 ans je ne c'est plus pourquoi, mais aujourd'hui je discuter avec mon amis qui me parlerais et qui disais après 2 ans sans infraction on se retrouve avec 12 point donc je prend ma feuille avec le numéro de dossier et le code, et la surprise j'ai 0 point alors que j'ai jamais reçu de recommander et que y a deux jour je me fait contrôler par la police nationale et qui m'ont bien rendu le permis de conduire... je pense que y a un problème chez eux informatique en plus quand je consulte mon dossier il parle d'aucune infraction et ma carte grise toujours a mon nom j'ai pas vendu de véhicule rien.

 

 

C'est 3 ans sans perte de points pour récupérer ses points...Dites à votre ami de réviser...

[julien-06200]

Déjà vous récupérez vos points au bout de trois ans, pas deux.

Par contre c'est bizarre que vous ne vous souveniez plus de votre infraction...

 

Bref, deux idées comme ça : soit il y a en effet un problème informatique, soit on vous a retiré des points sur votre permis depuis votre dernier contrôle de police.

Je n'ai jamais utilisé le service en ligne, il n'y a pas de détail des infractions ?

 

Vous me dites que la carte grise est à votre nom, l'adresse est bonne aussi ?

[Invité §zzz865fS]

Re,

Bah même 3 ans je c'est que plus 1 ans sans infraction on me rend au moins 1 point non ?

Quand je me suis fait contrôler il aurai du prendre mon permis je pense non ?

Je pense c'etais un dépassement non autoriser que j'ai faite.

Mon adresse est valide

 

J'ai vue ca aussi : http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/permis-conduire/sujet389310.htm

[Invité §zzz865fS]

Je rajoute j'ai eu une amande lors de se contrôle de police car mon contrôle technique étais plus valide mais en regardant l'amande j'ai pas eu de perde de point car la case est pas coché donc maintenant je suis encore plus certain que j'ai fait aucune infraction

[julien-06200]

Re,

Bah même 3 ans je c'est que plus 1 ans sans infraction on me rend au moins 1 point non ?

Quand je me suis fait contrôler il aurai du prendre mon permis je pense non ?

Je pense c'etais un dépassement non autoriser que j'ai faite.

Mon adresse est valide

 

J'ai vue ca aussi : http://forum-auto.caradisiac.com/automobile-pratique/permis-conduire/sujet389310.htm

 

 

Non.

On te rend un point au bout d'un an si tu as commis une infraction entraînant le retrait d'un seul point, un excès de vitesse de moins de 20 km/h par exemple. Sinon c'est trois ans.

 

Sinon pour le reste, je ne sais pas trop pourquoi tu es à zéro points.

 

Je rajoute j'ai eu une amande lors de se contrôle de police car mon contrôle technique étais plus valide mais en regardant l'amande j'ai pas eu de perde de point car la case est pas coché donc maintenant je suis encore plus certain que j'ai fait aucune infraction

 

 

Pas de perte de point pour cette infraction.

[Invité §zzz865fS]

En tout cas merci pour vos réponse c'est gentil

J'aurai une dernière question

Que faire?

Allez en préfecture pour savoir mes derniers infraction ?

Qui c'est un radar un feux rouge et j'ai pas reçu amande coincer surement a la poste au autre

 

[Invité §zzz865fS]

Sayé j'ai compris pourquoi j'ai plus de point

le premier octobre 2010 j'ai eu un amande par la police municipal pour clignotant

j'ai payer cet amande 22e la case retrait de point est pas cocher la policière m'avais affirmer

que je j'aurai pas de retrait de point.

Donc je peut faire un lettre de réclamation au ministère ? S'y vous pouvais m'avoir l'adresse pour contester

car elle est pas sur l'amande et je la trouve pas sur internet merci

[Invité §ult301Bh]

Sayé j'ai compris pourquoi j'ai plus de point

le premier octobre 2010 j'ai eu un amande par la police municipal pour clignotant

j'ai payer cet amande 22e la case retrait de point est pas cocher la policière m'avais affirmer

que je j'aurai pas de retrait de point.

Donc je peut faire un lettre de réclamation au ministère ? S'y vous pouvais m'avoir l'adresse pour contester

car elle est pas sur l'amande et je la trouve pas sur internet merci

 

 

Ministère de l'Intérieur,

Service National des Permis de Conduire

Place Beauvau

75008 PARIS.

 

Courrier en LR/AR avec la copie de votre avis de contravention et sur la base de l'absence de l'information obligatoire sur la perte de points régie par l'article R223-3 du code de la route.

Sans réponse du Ministère rapide, il faudra aller déposer un recours devant le Tribunal Administratif de votre domicile.

[Invité §zzz865fS]

Merci ultralyte pour l'adresse!

 

Par contre moi j'ai été verbalisé à Roubaix donc j'ai envoyé un courrier à cette adresse :

 

Officier du Ministère Public

Parquet de Police de Roubaix

B.P. 747

59100 Roubaix

 

A la grande préfecture de Lille il m'ont conseillé cette adresse, qu'en pensez-vous ?

 

Ils vont me rendre mes 3 points car la mon permis est à zéro donc nul...

 

Si pas de réponse de leur part, comment je fait pour contacter le Tribunal Administratif ?

 

Je suis de Roubaix à 10Km de Lille dans le Nord de la France...

 

Merci pour toute c'est précision!

[julien-06200]

Pour le retrait de points, c'est le fichier du permis de conduire place Beauvau qui est compétent (donc l'adresse d'Ultralyte). C'est d'ailleurs cette adresse qui est indiquée sur l'avis de perte de points.

 

Pour le Tribunal administratif, il n'y en a a priori qu'un dans le Nord : 143 rue Jacquemars Giélée 59800 LILLE

[Invité §zzz865fS]

Ah merci Julien

Je l'ai envoyé à l'adresse que je vous ai indiquée, est-ce que je peux renvoyer quand même à l'adresse de Paris ? Si je dois passer par le tribunal administratif, est-ce que je dois payer un avocat ? Comment cela se passe ?

Merci

[Invité §zzz865fS]

Par contre l'amende original je l'ai envoyer a l'adresse sur Roubaix

J'ai pris quand même soins de faire trois photocopie...

A je suis bête

 

[Invité §ult301Bh]

Ah merci Julien

Je l'ai envoyé à l'adresse que je vous ai indiquée, est-ce que je peux renvoyer quand même à l'adresse de Paris ? Si je dois passer par le tribunal administratif, est-ce que je dois payer un avocat ? Comment cela se passe ?

Merci

 

 

L'OMP n'a que faire du retrait de points, ce n'est pas son domaine. Seul le Ministère est compétent en la matière...

[Invité §zzz865fS]

Rebonjour, je vous tien au courant un peut de ma situation,

Je viens de recevoir la lettre recommander que j'ai pas pris

Demain je passe un stage de récupération de point pour deux jours en espérant que sa fonctionne

J'ai renvoyer au Ministère de l'Intérieur Service National des Permis de Conduire la photocopie en expliquant que l'original est a L'OMP

qu'il mon édit en erreur que donc il devrai recevoir l'original par leur soins...

Sinon dans quatre semaine j'irai au tribunal administratif qui gère les conflit état et citoyen si j'ai bien compris

Je vous tien au courant en espérant que ca fonctionne pour les personnes qui serrai dans mon cas ca peut toujours aidé

 

PS : PAS FORT EN ORTHOGRAPHE DSL

[Invité §zzz865fS]

Rebonjour, a tous

Donc pour vous donner information au prochain qui seront dans mon cas

contester au prés du ministère de l'intérieure comme dit nos cher amis ultralyte et julien.

vos retrait de point il vous seront réecredité pour être sur

j'ai fait le stage avant de récupéré le fameux 48SI et j'ai reçu mes 4 points donc total j'ai 7 point sur 12

Surtout pour que ca fonctionne pour les amandes faut la case perte de point n'est pas cocher

et pour le stage ne pas réceptionner le recommander 48si

N'oublier pas que le permis est indispensable donc précieux, faite plus attention quand vous rouler maintenant je suis plus prudent

en tout cas dans mon cas .... C'est mieux pour tout le monde...

Merci a tout ceux qui m'ont aider a ultralyte et julien c'est gentil avoir pris un peut de votre temp.

[Invité §faf562vH]

Bonjours

 

 

Je suis en permis probatoire donc mon solde devrai être de 8 points en 2 ans ayant commis 3 petit excès de vitesse inférieur à 10 km/h j aurais du avoir trois points en moins bien sûr mes amande on etait payer indicant un retrait de points et trois mois après je reçois mon solde indicant la dernière infraction et que mon solde était de 7 points sur 8 qui aurais une explications est ce qu'il mon pas retirer les deux ancien points d avant ??

[Invité §Tis758PG]

Bonjours

 

 

Je suis en permis probatoire donc mon solde devrai être de 8 points en 2 ans ayant commis 3 petit excès de vitesse inférieur à 10 km/h j aurais du avoir trois points en moins bien sûr mes amande on etait payer indicant un retrait de points et trois mois après je reçois mon solde indicant la dernière infraction et que mon solde était de 7 points sur 8 qui aurais une explications est ce qu'il mon pas retirer les deux ancien points d avant ??

 

 

Date exacte de ton permis ?

Permis par AAC ou non ?

Dates exactes de peiement des amendes pour chacun de tes 3 excès de vitesses ?

Au reçu de ces infos, on t'en dira plus.

[Invité §Lau548Je]

Bonjours

 

 

Je suis en permis probatoire donc mon solde devrai être de 8 points en 2 ans ayant commis 3 petit excès de vitesse inférieur à 10 km/h j aurais du avoir trois points en moins bien sûr mes amande on etait payer indicant un retrait de points et trois mois après je reçois mon solde indicant la dernière infraction et que mon solde était de 7 points sur 8 qui aurais une explications est ce qu'il mon pas retirer les deux ancien points d avant ??

 

 

Bonsoir, ça m'est arrivé aussi. J'étais 6 points car à peine 1 an de permis. J'ai eu une amende au moins de juillet 2012 avec une perte d'un point pour un petit excès de vitesse et le courrier me disait donc que j'avais perdu un point et qu'il me serait "redonner" dans 6 mois si je ne fais aucune autre infraction entraînant la perte de point. Novembre 2012 nouveau flash (donc moins de 6 mois) je reçois l'amende aussi mais ils ne m'ont jamais envoyé le courrier me disant que j'avais perdu le point. Janvier 2013 (donc 6 mois après la première infraction) je reçois un courrier me disant que j'ai récupérer mon point perdu et que je suis donc à 6 points (sous réserve d'une nouvelle infraction faite entre temps) donc je n'ai jamais perdu le point de la deuxième infraction (je ne m'en plaint pas bien évidement j'ai trouvé ça bizarre au début puis je suis passé au dessus). Du coup au 1 an de permis je ne sais pas si j'ai 8 points ou si à cause de ces infractions je suis resté à 6 points?

Je me suis fais flashé radar de feux ce soir, donc 4 points j'ai plus qu'à attendre le courrier maintenant ..

 

C'est sur quel site internet que l'on peut consulter son solde en ligne ? J'aimerai regarder si j'ai 6 ou 8 points (avant le radar de feux) Merci d'avance

[Invité §Tis758PG]

 

Bonsoir, ça m'est arrivé aussi. J'étais 6 points car à peine 1 an de permis. J'ai eu une amende au moins de juillet 2012 avec une perte d'un point pour un petit excès de vitesse et le courrier me disait donc que j'avais perdu un point et qu'il me serait "redonner" dans 6 mois si je ne fais aucune autre infraction entraînant la perte de point. Novembre 2012 nouveau flash (donc moins de 6 mois) je reçois l'amende aussi mais ils ne m'ont jamais envoyé le courrier me disant que j'avais perdu le point. Janvier 2013 (donc 6 mois après la première infraction) je reçois un courrier me disant que j'ai récupérer mon point perdu et que je suis donc à 6 points (sous réserve d'une nouvelle infraction faite entre temps) donc je n'ai jamais perdu le point de la deuxième infraction (je ne m'en plaint pas bien évidement j'ai trouvé ça bizarre au début puis je suis passé au dessus). Du coup au 1 an de permis je ne sais pas si j'ai 8 points ou si à cause de ces infractions je suis resté à 6 points?

Je me suis fais flashé radar de feux ce soir, donc 4 points j'ai plus qu'à attendre le courrier maintenant ..

 

C'est sur quel site internet que l'on peut consulter son solde en ligne ? J'aimerai regarder si j'ai 6 ou 8 points (avant le radar de feux) Merci d'avance

 

 

Les probatoires n'ont que 6 points la première année mais bénéficient d'un bonus de points à chaque anniversaire de leur permis durant la durée de leur probatoire, soit 2 fois 3 points pour les AAC et 3 fois 2 points pour les autres, à la condition expresse de ne perdre aucun point durant ce probatoire faute de quoi le capital maxi des points est bloqué jusqu'à la fin du probatoire. Cela donne le capital maxi suivant :

permis AAC :

- 1ère année => 6 points

- 1er anniversaire du permis => 9 points

- 2e anniversaire du permis => 12 points

 

autres permis :

- 1ère année => 6 points

- 1er anniversaire du permis => 8 points

- 2e anniversaire du permis => 10 points

- 3e anniversaire du permis => 12 points

 

Ayant perdu commis une infraction avec perte d'1 point la première année, ton capital maxi de point restera figé à 6 jusqu'à la fin de ton probatoire si le point a été retiré AVANT le 1er anniversaire de ton permis mais à 8 points si le point a été retiré APRES le 1er anniversaire de ton permis (date de traitement par le SNPC). Cela n'exclu pas que le point perdu t'est restitué 6 mois après la date d'effet de son retrait. Attention, si, surant ces 6 mois, tu pers un autre point, cet autre point perdu te sera bien restitué après 6 mois mais pour retouver le point perdu précédemment, il te faudra attendre 3 ans.

 

C'est le site "télé points" qui te renseignera sur ton solde actuel mais pour accéder à ce site, il te faudra d'abord obtenir ton code personnel qui te sera donné par n'importe quelle préfecture ou sous préfecture. Il faut te déplacer pour obtenir ton code car il n'est jamais donné par téléphone et certains services rechignent à le donner par courrier afin d'éviter des fuites.

[Invité §Lau548Je]

Merci pour ta réponse claire et détaillé je n'attendais pas autant C'est bien ce qu'il me semblait donc que ça restait bloqué à 6 points puisque j'avais eu un retrait de point avant les 1 an.

Mais du coup j'ai récupéré le 1er point perdu 6 mois après puisqu'ils ne m'ont jamais fait "perdre", si je peux dire ça comme ça, le deuxième point. Et à la récupération du premier ils m'ont dit que mon capital était à 6 points. Bon et bien du coup il ne m'en restera plus que 2, j'aurai plus qu'à faire très attention. Et j'ai lu sur internet que si en permis probatoire on avait une perdre de 3 points ou plus d'un seul coup il fallait passer un stage. Quelqu'un est au courant de ça? En quoi consiste t-il?

 

Merci aussi pour le site, j'ai vu ça hier en cherchant sur google

[Invité §Tis758PG]

Merci pour ta réponse claire et détaillé je n'attendais pas autant C'est bien ce qu'il me semblait donc que ça restait bloqué à 6 points puisque j'avais eu un retrait de point avant les 1 an.

Mais du coup j'ai récupéré le 1er point perdu 6 mois après puisqu'ils ne m'ont jamais fait "perdre", si je peux dire ça comme ça, le deuxième point. Et à la récupération du premier ils m'ont dit que mon capital était à 6 points. Bon et bien du coup il ne m'en restera plus que 2, j'aurai plus qu'à faire très attention. Et j'ai lu sur internet que si en permis probatoire on avait une perdre de 3 points ou plus d'un seul coup il fallait passer un stage. Quelqu'un est au courant de ça? En quoi consiste t-il?

 

Merci aussi pour le site, j'ai vu ça hier en cherchant sur google

 

 

Lorsque tes 4 points seront retirés, et seulement à ce moment là, tu recevras une LR du SNPC, la 48 N, qui t'imposera un stage de 2 jours, à tes frais, sur la sécurité routière. Tu auras 4 mois pour faire ce stage et ce stage te permettra :

1 - de récupérer 4 points

2 - de te faire rembourser, par le Trésor Public, le montant de l'amende que tu as payée.

C'est immoral, certes, mais c'est la loi. Ainsi, tu remonteras à 6 points sur 6 jusqu'à la fin de tes 3 ans de probatoire mais, à la fin de ton probatoire, ton compte de points passera à 6 sur 12. Tu n'auras 12 points sur 12 que 3 ans après ton retrait actuel des 4 points et à condition que tu ne perdes pas de points, pas même 1 seul, durant ces 3 ans. A toi de faire attention et de respecter scrupuleusement le code de la route.