Excés de vitesse et permis probatoire

[Invité §pde381hM]

Bonjour à vous, nouveau sur le forum je viens vous poser quelques questions.

 

Déjà je vous explique les faits : J'ai été flashé par un radar mobile il y a 2 semaines sur autoroute à 150 Km/h, et arrêté au péage suivant par la gendarmerie, étant jeune conducteur mon excès de vitesse entraine donc une rétention immédiate du permis de conduire et une suspension.

Quelques jours plus tard je reçois une lettre m'informant que ma suspension durera 22 jours.

 

D'après les informations que m'a fournit le gendarme je passerai devant le tribunal en fin d'année et que c'est à ce moment là que mon amende, une suspension supplémentaire de permis et mon retrait de 4 points seront effectués. Néanmoins je dois récupérer mes 12 points (car fin de permis probatoire) dans quelques semaines. Je voulais donc savoir si je récupérerai mes 12 points avant que mon retrait de 4 point ai lieu ou si mon capital était en quelque sorte gelé jusqu'à la convocation au tribunal.

 

Et bien sur si vous auriez une idée du montant de l'amende dont je ferai l'objet et si je risque une bien plus grosse suspension de permis, ou alors cela dépend entièrement de l'avis du juge.

 

Merci d'avance pour votre aide et je tiens à vous dire que je ne suis pas récidiviste et que je n'ai pas l'habitude de rouler à une telle allure.

[Invité §Tis758PG]

Bonjour à vous, nouveau sur le forum je viens vous poser quelques questions.

 

Déjà je vous explique les faits : J'ai été flashé par un radar mobile il y a 2 semaines sur autoroute à 150 Km/h, et arrêté au péage suivant par la gendarmerie, étant jeune conducteur mon excès de vitesse entraine donc une rétention immédiate du permis de conduire et une suspension.

Quelques jours plus tard je reçois une lettre m'informant que ma suspension durera 22 jours.

 

D'après les informations que m'a fourni le gendarme je passerai devant le tribunal en fin d'année et que c'est à ce moment là que mon amende, une suspension supplémentaire de permis et mon retrait de 4 points seront effectués. Néanmoins je dois récupérer mes 12 points (car fin de permis probatoire) dans quelques semaines. Je voulais donc savoir si je récupérerai mes 12 points avant que mon retrait de 4 point ai lieu ou si mon capital était en quelque sorte gelé jusqu'à la convocation au tribunal.

 

Et bien sur si vous auriez une idée du montant de l'amende dont je ferai l'objet et si je risque une bien plus grosse suspension de permis, ou alors cela dépend entièrement de l'avis du juge.

 

Merci d'avance pour votre aide et je tiens à vous dire que je ne suis pas récidiviste et que je n'ai pas l'habitude de rouler à une telle allure.

 

 

Quand se termine votre probatoire ? Si la fin du probatoire arrive avant le jugement, les 12 points vous seront acquis et il n'y aura pas à revenir dessus. Si vraiment 4 points à retirer, ils le seront sur 12 et non sur 6.

 

Les 22 jours de rétention administrative (ou suspension administrative) seront à déduire de la supension judiciaire qui sera prononcée à votre encontre, par le tribunal. Les points ne seront retirés que lorsque le jugement sera devenu définitif (délais d'appel expiré).

 

Pour votre PV, il doit mentionner la vitesse enregistrée par le radar (qui est fixe et non mobile) et la vitesse retenue, la vitesse limite à ne pas dépasser sur cette portion de route (110 pour vous sauf vitesse inférieure pour tous, vous compris). Quels sont ces renseignements (3 niveaux de vitesse à nous communiquer) ?

 

Passer devant le tribunal en fin d'année me parraît étre loin, trop loin a mon humble avis. Avant les grandes vacances me semble être une bonne période, à moins que vous ne receviez directement une condamnation par ordonnance pénale d'ici 2 à 6 mois.

 

Le montant de l'amende ? Il sera fixé par le juge. Si l'excès est au maxi + 49 km/h (vitesse retenue par rapport à la vitesse limite) amende maiximale = 750 € mais si l'excès est égal ou supérieur à 50 km/h, l'amende maxi est de 1.500 €. Dans les 2 cas de figure, la suspension judiciaire est de 3 ans maxi.

Le nombre de points retiré sera de 4, dans le 1er cas, mais de 6 dans le 2e cas.

D'où l'importance de nous répondre aux questions ci-dessus.

[Invité §pde381hM]

Merci pour votre réponse mon permis probatoire se termine en juin, et le gendarme qui a dressé mon PV m'a dit lorsque je lui ai posé la question que la convocation pour passer devant le tribunal serait surement fin 2009 voir début 2010 (Je ne fais que répéter).

 

Les vitesses mentionnées sur le PV sont pour la vitesse limite 110 Km/h étant jeune conducteur, la vitesse enregistrée est de 165 Km/h et la vitesse retenue et de 156 Km/h.

 

Encore merci pour votre réponse et votre confirmation pour la récupération de mes 12 points si le jugement n'est pas prononcé avant la fin de ma période probatoire.

[Invité §Tis758PG]

Merci pour votre réponse mon permis probatoire se termine en juin, et le gendarme qui a dressé mon PV m'a dit lorsque je lui ai posé la question que la convocation pour passer devant le tribunal serait surement fin 2009 voir début 2010 (Je ne fais que répéter).

 

Les vitesses mentionnées sur le PV sont pour la vitesse limite 110 Km/h étant jeune conducteur, la vitesse enregistrée est de 165 Km/h et la vitesse retenue et de 156 Km/h.

 

Encore merci pour votre réponse et votre confirmation pour la récupération de mes 12 points si le jugement n'est pas prononcé avant la fin de ma période probatoire.

 

 

Confirmation des points à retirer : 4 (excès de vitesse dans la tranche de 40 à 49 km/h au dessus de la vitesse limite.

 

Confirmation aussi d'un "risque" de se voir condamné par une ordonnance pénale bien avant juin prochain, dans ce cas, faire opposition dans les 30 jours du jugement (vers le 20e au 25e jour) directement au greffe du tribunal, et demander à passer devant le juge compétent (histoire de gagner du temps). Là, effectivement, possibbilité quasi certaine d'être convoqué après le passage au 12 points. Ensuite, procédure classique, une fois le jugement prononcé on paie l'amende (dans les 30 jours du jugement (ristourne de 20 % du montant de l'amende) et les points sont retirés dans la foulée. Une fois ces points retirés, inscription à un stage, récup. des 4 points et remboursement de l'amende payée (voir, au moment de l'inscription au stage, la préfecture pour avoir le dossier idoine).

 

[ka_ramelmou]

 

Confirmation des points à retirer : 4 (excès de vitesse dans la tranche de 40 à 49 km/h au dessus de la vitesse limite.

 

Confirmation aussi d'un "risque" de se voir condamné par une ordonnance pénale bien avant juin prochain, dans ce cas, faire opposition dans les 30 jours du jugement (vers le 20e au 25e jour) directement au greffe du tribunal, et demander à passer devant le juge compétent (histoire de gagner du temps). Là, effectivement, possibbilité quasi certaine d'être convoqué après le passage au 12 points. Ensuite, procédure classique, une fois le jugement prononcé on paie l'amende (dans les 30 jours du jugement (ristourne de 20 % du montant de l'amende) et les points sont retirés dans la foulée. Une fois ces points retirés, inscription à un stage, récup. des 4 points et remboursement de l'amende payée (voir, au moment de l'inscription au stage, la préfecture pour avoir le dossier idoine).

 

Mais si le jugement se fait après le passage à 12 points, il n'est plus alors considéré comme en période probatoire. Aura-t'il encore l'obligation de se soumettre à ce stage? (et donc possiblité de se faire rembourser l'amende?)

[Invité §inf117Se]

Oui, le stage sera obligatoire, car ce qui est retenu, c'est la date de l'infraction, et là, il était en probatoire.

[Invité §pde381hM]

Merci beaucoup pour vos réponses, et pour le fait de faire appel pour rallonger la date final du jugement cela ne peut-il pas me porter préjudice lors du deuxième jugement par exemple une suspension plus longue ou une amende plus forte que lors du premier jugement?

 

Merci encore pour vos éclaircissements.

[Invité §inf117Se]

Merci beaucoup pour vos réponses, et pour le fait de faire appel pour rallonger la date final du jugement cela ne peut-il pas me porter préjudice lors du deuxième jugement par exemple une suspension plus longue ou une amende plus forte que lors du premier jugement?

 

Merci encore pour vos éclaircissements.

 

 

 

Attends déjà de voir à quelle date tu seras jugé avant d'envisager de faire appel, ton probatoire sera peut-être déjà terminé.

[Invité §pde381hM]

 

 

Attends déjà de voir à quelle date tu seras jugé avant d'envisager de faire appel, ton probatoire sera peut-être déjà terminé.

 

 

Oui c'est vrai merci en tout cas ça me rassure un peu.

[ka_ramelmou]

Oui, le stage sera obligatoire, car ce qui est retenu, c'est la date de l'infraction, et là, il était en probatoire.

 

OK, merci, j'ai encore quelques lacunes sur le permis probatoire...

[Invité §can665AY]

Bonjour je suis un peut dans le même problème que pdeofpi

 

je m'explique l'autre soir en rentrant chez moi j'ai doublé une voiture qui me fessait " chier " sur l'autoroute ( roulé pas droit et a la traine surement bourré la personne .... )

 

Donc je décide de doublé pied au planché par la droite ....

avant qui s'amuse a pilé ou faire je c'est quoi de débile y m'avait déjà balancé un pâque de clope et un goblé sur la caisse que j'ai évité

 

bref

 

Quand j'ai doublé je me suis fait contrôlé a 142 au lieu de 90 -_-" ( autoroute avec vitesse rabaissé pas une route de campagne )

Retenu 134 par chance donc 52 au desu mai retenu 44 !

 

j'ai eu le droit a l'alcool teste mai par chance je boit jamais et encore moins si je roule donc sa cette bon avec un résulta de 000 ^^

 

le policier ma dit que j'ai de la chance d'être en alsace car une autre région j'avais le droit au retraie immédiat mai ici c'est 50 d'après lui donc j'ai pue rentré =D

 

Donc j'ai doit faire un stage une fois que j'aurais payé mon pv !

 

Mes question sont :

 

- Je risque une suspension de permis ?

 

- Quand réservé le stage ? (attendre un courrier ou juste âpres avoir payé ? )

 

- Le PV me sera remboursais âpres le stage comme j'ai pue voir sur le net ?

 

-J'aurais nouveau 6 point ? ou pas vue que c'est un stage obligatoire

 

sa fait 9 moi que j'ai le permis ...

 

 

Merci

 

[ka_ramelmou]

Il te faisait autant chier que ça pour que tu le dépasses à plus de 140?

AMHA, il devait pas rouler à 50...

[Invité §can665AY]

j'ai une AUDI A3 ça monte relativement vite dans des vitesse dangereuse pour le permis ...

 

Mai heureusement que cette pas la plus puissante j'aurais plus de permis la ...

[ka_ramelmou]

j'ai une AUDI A3 ça monte relativement vite dans des vitesse dangereuse pour le permis ...

 

Mai heureusement que cette pas la plus puissante j'aurais plus de permis la ...

 

sans maitrise, la puissance n'est rien...

il faudra que tu apprennes à maitriser la puissance de ton véhicule si tu veux garder ton permis et la vie accessoirement...

[Invité §MAX512Tj]

j'ai une AUDI A3 ça monte relativement vite dans des vitesse dangereuse pour le permis ...

 

Mai heureusement que cette pas la plus puissante j'aurais plus de permis la ...

 

Ouha... Quelle bombe...

 

[Invité §can665AY]

MAX-k se genre de réflexion tu peut les gardé

 

je pense qu'une A3 en premier voiture c'est déjà pas mal

 

certes c'est pas un avion mai sa va assai vite a 150 pour se faire gaulé ...

 

Et puis pour dire sa tu a quoi au garage toi ?

[Invité §inv444Tl]

Bonjour, ce matin j'ai été pris par un radar mobile a 103 km/h au lieu de 70 (je le regrette vraiment et je me suis senti terriblement con). La personne qui m'a verbalisé m'a assuré qu'il n'y aura pas de retrait de point, or, sur la contravention dans la case retrait de point il y a un trait je ne sais pas si c'est pour dire oui ou non. De plus, je dois payer par timbre amende et j'ai la contravention et on m'a assuré que je ne recevrais pas de courrier est ce vrai ?

[Invité §mor501Mn]

Salut, déjà pour le courrier c'est vrai, t'as le PV en direct donc pas de courier. Il me semble que dans ce cas tu as que 3 jours pour payer l'amende minoré.

 

Malheureusement si la casse est coché (je pense qu'un trait signifie coché) il y aura perte de points. Comme c'est un infraction de plus de 20km/h (33 km/h exactement) ce doit être 3pts pour 3ans.

 

[Invité §inv444Tl]

Ouais je pense aussi mais le truc c'est que la ou c'est écrit retrait de point c sur la partie a conservé j'ai pas fait attention si sur l'autre partie c'était marqué aussi retrait de point. L'agent de police m'a pourtant bien fait remarqué la bonté dont il avait témoigné en ne me retirant pas de point alors j'ose espéré ne pas recevoir de courrier m'indiquant un retrait de point, on verra bien en tout cas merci pour votre réponse!

[Invité §mor501Mn]

Il a pris peur de toi, il t'a endormi pour évité les représailles !!!

Le courrier met des fois beaucoup de temps a arriver, et le retrait s'effectue après encaissement. Donc tout dépend de ton capital de point, mais si dans 2 mois t'as pas d'info, tu passe a la préfecture demander tes codes pour contrôler ton solde de point.

 

[Invité §ben361sC]

bonjour

 

je me suis fais prendre a 128 retenu 121 au lieu de 80 ( permis probatoir) a 2 mois d'avoir mes 12 points. un ami a été prit a + 45km/h il a prit 3 mois et 222€d'amende. je doit recuperer mes 12 pts dans 2 mois normalement. est ce ke les 4 point que je vais perdre seront prit sur les 12 qui seront credités dans deux mois ou sur les six que j'ai en ce moment ?

[Invité §Tis758PG]

Ouais je pense aussi mais le truc c'est que la ou c'est écrit retrait de point c sur la partie a conservé j'ai pas fait attention si sur l'autre partie c'était marqué aussi retrait de point. L'agent de police m'a pourtant bien fait remarqué la bonté dont il avait témoigné en ne me retirant pas de point alors j'ose espéré ne pas recevoir de courrier m'indiquant un retrait de point, on verra bien en tout cas merci pour votre réponse!

 

 

L'agent verbalisateur s'est bien payé ta tronche. Tu auras le retrait de points parce que ce retrait de points n'est pas dans les prérogatives ni des FDO ni du tribunal, c'est une sanction administrative qui est automatique, suite à la sanction pénale et l'agent n'y peut rien.

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

Je me suis fais prendre à 128 km/h, retenu 121 km/h au lieu de 80 km/h (permis probatoire) à 2 mois d'avoir mes 12 points. Un ami a été pris à + 45 km/h, il a pris 3 mois et 222 € d'amende. Je dois récupérer mes 12 points dans 2 mois normalement. Est-ce que les 4 points que je vais perdre seront pris sur les 12 qui seront credités dans deux mois ou sur les six que j'ai en ce moment ?

 

 

Tu as déjà posé cette question sur un autre topic que tu as ouvert (copier-coller) et les réponses t'ont été apportées.

 

[Invité §nen153UA]

Bonjour, j'ai regardé un peu ce que l'on risquait pour un excès de vitesse lorsqu'on avait un permis probatoire. Seulement mon copain et moi avons été pris ce LUNDI (sur autoroute LYON direction PRIVAS vers la sortie de Loriol) aux jumelles à 158km/h retenu 150 pour 110 normalement jeune conducteur. Nous sommes repassé le mercredi à la gendarmerie et ils nous on dit qu'il y avait une rétention de permis pour 2 mois. Gros bémole : mon copain n'avait le permis que depuis 1mois et demi !

Dans ce cas il va y avoir jugement mais quand ? à la fin des 2 mois de rétention ? Ne risque t-il pas l'annulation du permis à ce niveau là (vu qu'il ne l'avais que depuis peu) ? Que faire pour limiter les dégats ?

 

Il devait retrouver du travail la semaine prochaine... C'est là qu'on se rend compte que le permis est devenu indispensable.

Merci pour vos eventuelles réponses

[Invité §jac282KI]

Bonjour, j'ai regardé un peu ce que l'on risquait pour un excès de vitesse lorsqu'on avait un permis probatoire. Seulement mon copain et moi avons été pris ce LUNDI (sur autoroute LYON direction PRIVAS vers la sortie de Loriol) aux jumelles à 158km/h retenu 150 pour 110 normalement jeune conducteur. Nous sommes repassé le mercredi à la gendarmerie et ils nous on dit qu'il y avait une rétention de permis pour 2 mois. Gros bémole : mon copain n'avait le permis que depuis 1mois et demi !

Dans ce cas il va y avoir jugement mais quand ? à la fin des 2 mois de rétention ? Ne risque t-il pas l'annulation du permis à ce niveau là (vu qu'il ne l'avais que depuis peu) ? Que faire pour limiter les dégats ?

 

Il devait retrouver du travail la semaine prochaine... C'est là qu'on se rend compte que le permis est devenu indispensable. Merci pour vos eventuelles réponses

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Le permis depuis 1 mois et demi et vous venez vous plaindre Bienfaiiiiiiiiit

[Invité §nen153UA]

je ne me plaind pas, bienfait bienfait... je ne demande pas de savoir si c'est bienfait, le genre de commentaire inutile que vous auriez pu gardé pour vous. c'est fait cest fait je voudrai savoir ce qu'il risque s'il rsique vraiment de tout repasser. Bienfait pffff, facile de dire ça quand ce n'est pas à soit que le permis est enlevé...

[Invité §jac282KI]

je ne me plaind pas, bienfait bienfait... je ne demande pas de savoir si c'est bienfait, le genre de commentaire inutile que vous auriez pu gardé pour vous. c'est fait cest fait je voudrai savoir ce qu'il risque s'il rsique vraiment de tout repasser. Bienfait pffff, facile de dire ça quand ce n'est pas à soit que le permis est enlevé...

 

Ben oui,mais quand on a un permis tout frais,ca fait mal 40 au dessus de la vitesse autorisée = 4 points en moins:o A méditer

[Invité §Tis758PG]

je ne me plaind pas, bienfait bienfait... je ne demande pas de savoir si c'est bienfait, le genre de commentaire inutile que vous auriez pu gardé pour vous. c'est fait cest fait je voudrai savoir ce qu'il risque s'il rsique vraiment de tout repasser. Bienfait pffff, facile de dire ça quand ce n'est pas à soit que le permis est enlevé...

 

 

Excès de vitesse de 46 km/h, donc dans la tranche de 40à 49 km/h en trop :

- amende de 4e classe (amende pénale maxi 750 €)

- suspension du permis pour 3 ans maxi (pas d'annulation prévue pour cet excèès)

ces 2 maxi sont rarement prononcés,

- autres peines tel un stage obligatoire mais sans récupération de 4 points du stage,

puis 4 points en moins et il se retrouvera à 2 points sur 6 durant 3 ans car, ayant eu un retrait de points, il ne pourra pas bénéficier du bonus de 2 ou 3 points. A la fin de son probatoire, il restera à 2 points sur 12 jusqu'au 3e anniversaire de la date d'effet du retrait des 4 points.

 

Il va donc falloir vraiment changer complètement de comportement au volan car 2 points, c'est vraiment peu.

 

En ce qui concerne son job, s'il a besoin du permis pour travailler, il va devoir se trouver un autre boulot en attendant le jugement car, sauf s'il arrive à convaincre le juge de lui aménager sa suspension (ce qui est possible pour cette tranche d'excès de vitesse), le juge n'est pas obligé d'accéder favorablement à sa requête. Pour l'instant, il n'a plus de permis (rétention administrative oar les FDO, puis suspension administrative - maxi 6 mois mais souvent moins, bien moins (décision p^rise sous 72 par ce préfet) - décidée par le préfet en attendant le jugement).

 

Bonne chance.

[Invité §nen153UA]

merci pour les informations, je pense du moins j'espere qu'avec ce qu'il aura, il aura pris conscience de ses actes et fera attention.

 

Merci bcp Tisuisse