Suspension de 3 mois et 15 jours

[Invité §ann577ZM]

J'ai eu un accident de voiture seul le lundi 28 janvier à 4h00 du matin - pas de blessures mais j'ai appellé les pompiers, les gendarmes sont arrvivés et j'ai soufflé : 0.60 - retrait du permis et convocation le lendemain à la gendarmerie - à 8h51 la sous prefecture suspendai mon permis pour 3 mois et 15 jour - je dois passer le 05 mars devant le le délégué du procureur à la maison de la justice et du droit - sur plusieurs sites j'ai trouvé des informations disant que je risquait seulement une amende et 6 point en moins pour un tel taux - je risque de perdre mon emploi. Est il possible que le delegué me rende mon permis le 05 mars ( j'ai une visite médicale ) et je bois rarement. Aidez moi car je crois que je commence a tomber en deppression

[Invité §rob843ZO]

J'ai eu un accident de voiture seul le lundi 28 janvier à 4h00 du matin - pas de blessures mais j'ai appellé les pompiers, les gendarmes sont arrvivés et j'ai soufflé : 0.60 - retrait du permis et convocation le lendemain à la gendarmerie - à 8h51 la sous prefecture suspendai mon permis pour 3 mois et 15 jour - je dois passer le 05 mars devant le le délégué du procureur à la maison de la justice et du droit - sur plusieurs sites j'ai trouvé des informations disant que je risquait seulement une amende et 6 point en moins pour un tel taux - je risque de perdre mon emploi. Est il possible que le delegué me rende mon permis le 05 mars ( j'ai une visite médicale ) et je bois rarement. Aidez moi car je crois que je commence a tomber en deppression

 

 

 

si tu es jeune conducteur et que tu recuperes pas tes 12 points d'ici le 5 mars tu perdras ton permis... desole pour toi... et apparement tu passes devant le procureur (c'est mieu qu'avec un juge!) tu pourras plaider mieu ta cause mais n'espere pas grand chose, en cemoment c'est tolerance zero... faut vraiment que tu joues surl e fait que tu bois jamais ( ca se verra a laprise de sang)... mais en attendant essaie de t'organiser pour la suite, qui risque d'etre dur apparament... essaie de te remettre dans le code et tout car je pense que tu devras le repasser... et j'y pense s'il te le retire il te mettra surement un e toute petite interdiction de le repasser genre 1 moi ou 2 et pendant cette periode tu pourras repasser les epreuves du code et du permis( permis jesuis pas sur mais tu pourras faire ta conduite!) et t'inquiete pas tu passes ton code comme avant mais la conduite tu fais que quelque heure... car tu sais cnduire c'est pas comme si t'en avait jamais fait... genre 5 6h pour d'habituer a la voiture... je sais c'est dure mais faut pas que tu te laisse aller... et fallait pas boire non plus ne roulant

[dams142]

 

 

si tu es jeune conducteur et que tu recuperes pas tes 12 points d'ici le 5 mars tu perdras ton permis... desole pour toi... et apparement tu passes devant le procureur (c'est mieu qu'avec un juge!) tu pourras plaider mieu ta cause mais n'espere pas grand chose, en cemoment c'est tolerance zero... faut vraiment que tu joues surl e fait que tu bois jamais ( ca se verra a laprise de sang)... mais en attendant essaie de t'organiser pour la suite, qui risque d'etre dur apparament... essaie de te remettre dans le code et tout car je pense que tu devras le repasser... et j'y pense s'il te le retire il te mettra surement un e toute petite interdiction de le repasser genre 1 moi ou 2 et pendant cette periode tu pourras repasser les epreuves du code et du permis( permis jesuis pas sur mais tu pourras faire ta conduite!) et t'inquiete pas tu passes ton code comme avant mais la conduite tu fais que quelque heure... car tu sais cnduire c'est pas comme si t'en avait jamais fait... genre 5 6h pour d'habituer a la voiture... je sais c'est dure mais faut pas que tu te laisse aller... et fallait pas boire non plus ne roulant

 

 

si il a le permis depuis moins de 3 ans,c'est code+conduite a repassé.

sinon,juste le code si moins d'un an d'interdiction de le repassé et que l'inscription soit faite 3 mois maximum apres la fin d'interdiction de le repassé.

 

[Invité §mac614xX]

C'est marrant quand même... Les gens qui viennent ici et se font gauler / ont un accident en ayant bu, bah mince alors, ils ne boivent jamais et c'est justement ce jour-là que ça arrive...

[Invité §rud854ko]

Si tu perds ton permis alors que tu l'avais depuis moins de 3 ans, pendant un an tu ne pourras pas le repasser.

[Invité §ann577ZM]

J'ai oubli de dire j'ai mon permis depuis...18 ans

[Invité §cha313DB]

J'ai eu un accident [...] . Est il possible que le delegué me rende mon permis le 05 mars ( j'ai une visite médicale ) et je bois rarement. Aidez moi car je crois que je commence a tomber en deppression

 

 

 

 

 

 

Sinon, c'est 6 points en moins un taux de 0.6 pour 0.5 légal ?

[Invité §lak336UL]

0.6 tout seul, ça ne veut rien dire

 

Si la mesure est de 0,6 mg d'alcool par litre d'air expiré, ça n'a rien à voir avec 0,6 g d'alcool par litre de sang.

 

Le seuil délictueux est à 0,8 g d'alcool par litre de sang et à 0,4 mg d'alcool par litre d'air expiré. A mon avis, il s'agit dans le cas présent de 0,6 mg d'alcool par litre d'air expiré (mesure à l'éthylomètre - sinon, pour une prise de sang, un transport à l'hôpital aurait été nécessaire), ce qui explique la rétention puis suspension administrative immédiate du permis.

[Invité §cha313DB]

0.6 tout seul, ça ne veut rien dire

 

Si la mesure est de 0,6 mg d'alcool par litre d'air expiré, ça n'a rien à voir avec 0,6 g d'alcool par litre de sang.

 

Le seuil délictueux est à 0,8 g d'alcool par litre de sang et à 0,4 mg d'alcool par litre d'air expiré. A mon avis, il s'agit dans le cas présent de 0,6 mg d'alcool par litre d'air expiré (mesure à l'éthylomètre - sinon, pour une prise de sang, un transport à l'hôpital aurait été nécessaire), ce qui explique la rétention puis suspension administrative immédiate du permis.

 

 

 

Soit 1.2g/L de sang !!!

 

je comprends mieux.

[Invité §ann577ZM]

oui j'ai oubié de préciser c'est 0.60 par air expiré !!! et une suspension adminitrative est definitive ou on peux revenir dessus ???

[Invité §rob843ZO]

oui j'ai oubié de préciser c'est 0.60 par air expiré !!! et une suspension adminitrative est definitive ou on peux revenir dessus ???

 

 

 

non c'est definitif! meme le procureur ne peut rien faire! j'ai eu le cas avec un ami! si tu as 18 ans de permis je te conseil d'avoir encore 6 points sur ton permis! et tu auras aussi peut etre 1 an sans avoir a le repasser... mais moi j'ai vu le jour de mon procés que des gens ayant fumé et bu n'aviat que 4 mois sans pouvori le repasser...

 

mais si tu perds ton permis tu n'es pas obliger de faire toute la conduite! c'est debile car tu sais conduire! une auto ecole n'a pas a te faire refaire 20h... tuferas que quelques heures! mais la c'est bon tu l'as depuis plus de 3 ans donc juste le code a repasser...

[Invité §sla722dY]

C'est Tolérance zéro avec l'alcool, encore plus que la vitesse...

 

Tu devrais prendre logiquement 6points en moin, une amende aux alentours de 300euros, et 3 à 6 mois de suspension du permis.

[Invité §ann577ZM]

ouias en fait c'est à la tronche quoi !!! j'ai elephoné au maire de ma commune qui m'a di que du fait que le taux était bas et que je n'avais bléssé personne je risquait une amende et une bonne enguelade, hereusement oui j'ai tous mes points

[Invité §rob843ZO]

ouias en fait c'est à la tronche quoi !!! j'ai elephoné au maire de ma commune qui m'a di que du fait que le taux était bas et que je n'avais bléssé personne je risquait une amende et une bonne enguelade, hereusement oui j'ai tous mes points

 

 

 

oui tu vas prendre une amende un peu plus forte mais moins de peine complementaire soit peu ou pas de suspension supplementaire... heuresement que tu as tes 12 points...

[Invité §ann577ZM]

 

 

oui tu vas prendre une amende un peu plus forte mais moins de peine complementaire soit peu ou pas de suspension supplementaire... heuresement que tu as tes 12 points...

 

 

 

mais crois tu que je puisse reduire la peine - car je suis commercial et sans permis plus de job

[Invité §rob843ZO]

 

 

mais crois tu que je puisse reduire la peine - car je suis commercial et sans permis plus de job

 

 

 

j'ai fait le chauffeur pour un VRP au mois de juin dernier! il venait tout juste de se faire suspendre le permis pour avoir bu il avait 1g2 je crois par litre de sans soit 0.6 un peu comme toi je crois! et il a eu jusqu'au mois d'octobre de suspension de permis... je 'lai roulé un mois apres ca m'a gaver d'aller en RDV avec lui! et il est passer comme toi devant le procureur ou son adjoint c'est pareil mais pa devant un tribunal car il avait tres bien collaboré avec les FDO sans rien dire... et le jour de son auditoire avec ce procureur il a demandé a ce que sa peine soit reduite mais pas moyen, le procureur n'a pas les competence pour reduire une peine administrative et je pense seul le president doit l'avoir et encore... donc il faudra que tu fasses tout ton mois avant et voila... sinon roule sans permis mais je te le deconseille vivement... sinon si en tant que VRP tu gagnes pas trop mal ta vie il existe une assurance qui pour 1500€ par mois te passe un chauffeur pour le taff + assurance de celui ci avec TA voiture bien sur... et le mon ex patron a pas eu de peine en plus jsute 300€ d'amende je crois..

[Invité §ann577ZM]

 

 

j'ai fait le chauffeur pour un VRP au mois de juin dernier! il venait tout juste de se faire suspendre le permis pour avoir bu il avait 1g2 je crois par litre de sans soit 0.6 un peu comme toi je crois! et il a eu jusqu'au mois d'octobre de suspension de permis... je 'lai roulé un mois apres ca m'a gaver d'aller en RDV avec lui! et il est passer comme toi devant le procureur ou son adjoint c'est pareil mais pa devant un tribunal car il avait tres bien collaboré avec les FDO sans rien dire... et le jour de son auditoire avec ce procureur il a demandé a ce que sa peine soit reduite mais pas moyen, le procureur n'a pas les competence pour reduire une peine administrative et je pense seul le president doit l'avoir et encore... donc il faudra que tu fasses tout ton mois avant et voila... sinon roule sans permis mais je te le deconseille vivement... sinon si en tant que VRP tu gagnes pas trop mal ta vie il existe une assurance qui pour 1500€ par mois te passe un chauffeur pour le taff + assurance de celui ci avec TA voiture bien sur... et le mon ex patron a pas eu de peine en plus jsute 300€ d'amende je crois..

 

 

c'est quoi les FDO ???

 

[Invité §rob843ZO]

 

c'est quoi les FDO ???

 

 

 

flic

[Invité §inv730Ip]

Salut, je suis dans le même genre de probleme. Je suis en A, ayant fait la conduite accompagné, je récupere 3 point par an, ce qui fait que j'avais 9 pts le soir de mon arrestation, qui remonte a samedi 16/01. Je suis de troyes et je fais mes études a reims... J'était énormement dépité et en total déprime, mais en réfléchissant j'ai trouver des solutions... certes je perd ma liberté mais le principal c'est de pouvoir continué mes études! Bon j'ai été controlé à 0.62mg d'alcool par air expulsé soit 1.24g/L de sang... Je me suis toujours arranger pour ne pas conduire quand j'avais bu, cette fois j'ai pas chercher, et jme suis fais gauler... C'est con mais les gendarmes font leur boulot et ils arretent les gens avant un accident... Tout ça pour savoir si vous savez réelement ce qui peut tomber comme sanction, sachant que je bois le plus souvent le week end, et assez peu (un verre ou 2, jusqu'a 4 verre de bieres si je reste longtemps). Merci d'avance

[Invité §inf117Se]

Salut, je suis dans le même genre de probleme. Je suis en A, ayant fait la conduite accompagné, je récupere 3 point par an, ce qui fait que j'avais 9 pts le soir de mon arrestation, qui remonte a samedi 16/01. Je suis de troyes et je fais mes études a reims... J'était énormement dépité et en total déprime, mais en réfléchissant j'ai trouver des solutions... certes je perd ma liberté mais le principal c'est de pouvoir continué mes études! Bon j'ai été controlé à 0.62mg d'alcool par air expulsé soit 1.24g/L de sang... Je me suis toujours arranger pour ne pas conduire quand j'avais bu, cette fois j'ai pas chercher, et jme suis fais gauler... C'est con mais les gendarmes font leur boulot et ils arretent les gens avant un accident... Tout ça pour savoir si vous savez réelement ce qui peut tomber comme sanction, sachant que je bois le plus souvent le week end, et assez peu (un verre ou 2, jusqu'a 4 verre de bieres si je reste longtemps). Merci d'avance

 

 

Ton permis a été retenu par les agents. Dans les 72h le préfet prend (ou pas) une décision de suspension administrative du permis de conduire jusqu'à 6 mois. Donc passé ce délai de 72h il faut prendre contact avec le commissariat ou la Préfecture pour savoir de combien est la suspension. Ensuite, visite médicale puis récupération du permis suite à la suspension, et jugement par le Tribunal Correctionnel: amende au programme de quelques centaines d'euros, nouvelle suspension pénale du permis de conduire de laquelle les mois déjà effectués se déduiront, et 6 points en moins.

A venir après celà, stage obligatoire de récupération de points suite à réception du courrier 48N en provenance du Ministère qui permettra de se faire rembourser l'amende...

 

[Invité §inv730Ip]

Ok merci beaucoup. j'ai rendez vous avec le gendarme de la brigade motorisée qui m'a arreter je pense qu'il sera me dire exactement ce qu'il en ai. Mais il m'a dit que mon permis serait suspendu 3 mois, mais que si pendant 3 ans je n'était pas controlé positif à l'alcool pendant 3 ans je récupererais automatiquement mes points, cependant je ne vois pas quel est le but de ce stage. Récuperer des points, ou nous sermoner sur les effet de l'alcool au volant, voir les deux. encore merci pour tous ces renseignements.

[Invité §inf117Se]

Ok merci beaucoup. j'ai rendez vous avec le gendarme de la brigade motorisée qui m'a arreter je pense qu'il sera me dire exactement ce qu'il en ai. Mais il m'a dit que mon permis serait suspendu 3 mois, mais que si pendant 3 ans je n'était pas controlé positif à l'alcool pendant 3 ans je récupererais automatiquement mes points, cependant je ne vois pas quel est le but de ce stage. Récuperer des points, ou nous sermoner sur les effet de l'alcool au volant, voir les deux. encore merci pour tous ces renseignements.

 

 

Les deux en effet, quand vous aurez reçu la lettre 48N, et pas avant, vous devrez faire ce stage qui vous fera passer de 3/9 à 7/9

 

[Invité §inv730Ip]

merci

[Invité §inv730Ip]

Voila pour vous tenir informé, ce matin j'ai été à la brigade motorisé, Prise de photo, relevé d'empreinte mise en place du rapport etc... et surtout la peine est "tombée". 100euros d'amende et 4 mois de suspension. Je m'en tire extrêmement bien, je passe devant le délégué du procureur et non pas en jugement. Voila, en faite tout dépend de vous et de votre comportement et aussi des autorité. Fa bref c'est très aléatoire.

[Invité §inf117Se]

Voila pour vous tenir informé, ce matin j'ai été à la brigade motorisé, Prise de photo, relevé d'empreinte mise en place du rapport etc... et surtout la peine est "tombée". 100euros d'amende et 4 mois de suspension. Je m'en tire extrêmement bien, je passe devant le délégué du procureur et non pas en jugement. Voila, en faite tout dépend de vous et de votre comportement et aussi des autorité. Fa bref c'est très aléatoire.

 

 

Qui t'a notifié cette "peine"? Car ca ressemble à une composition pénale, qui de toute façon, est soumise à l'aval d'un juge...

[Invité §inv730Ip]

Le gendarme, apparement accepté par le prefet et je passe devant le délégué du procureur.

[Invité §inf117Se]

Le gendarme, apparement accepté par le prefet et je passe devant le délégué du procureur.

 

C'est donc bien une composition pénale... Le Préfet n'intervient pas là dedans. C'est le procureur ou son substitut qui te la propose et la soumet à l'aval du Juge, qui peut la refuser.