Comment récuperer son permis apres une suspension

[Invité §Tis758PG]

Bonjour à tous,

 

Je vous explique ma situation:

 

-je me suis fait contrôlé positif à l'éthylotest à environ 0,30 mg/l d'air il y a environ 1 an et demi j'avais donc perdu 6 points et j'ai eu une amende de 90 euros. Donc là étant donné aussi qq autres pertes de points comme une ligne blanche et je ne sais plus quoi, en principe j'étais tombé à 1 point.

 

-ensuite je me suis fait contrôlé encore positif il y a 3 mois à 0,38 mg/l d'air donc rebelote 90 euros et 6 points mais les 2 fois, suite au conseil d'un ami et me disant que de toute façon je ne risquais juste de perdre 5 euros, j'avais envoyé un chèque de 95 euros mais qui ont tout de même été encaissés mais après pas mal de temps et je n'avais jamais reçu de papier me précisant la perte de points du coup je ne savais pas si j'avais perdu mes points et donc si là j'étais à -5 points ou si j'étais encore à 7 points...

 

-et enfin, je me suis refait contrôlé positif ce we mais là j'étais à 0,53 mg/l d'air... Là les keufs regardent dans leur fichier et là ils me disent qu'il ne me restait qu'1 seul point donc que là ils me gardaient mon permis et vh immobilisé et que j'allais passer devant le tribunal qui allait décider de mon sort...!!!

Donc en gros les 6 points d'avant ne devaient pas encore avoir été comptabilisés dans leurs fichiers mais donc en gros, si je calcule bien, je devrais être actuellement à -11 points en réalité...(oui je sais c'est énorme et ce n'est pas la peine de me le répéter et me le rabâcher...!!!)

 

J'ai le permis depuis 10 ans, j'ai le permis poid-lourd, il m'arrive d'être chauffeur mais surtout je suis sdf et je vis dans mon PL, qd je ne suis pas chauffeur, je suis saisonnier soit en station l'hiver soit en vendanges l'été et qd je peux je voyage, d’ailleurs je comptais passer l'hiver au maroc avec mon PL (ce qui pourrait aussi me faire passer le temps si j'ai une suspension de 6 mois admettons...?!)

 

J'aimerai savoir ce qu'il m'attend et si qqun aurait une solution pour pouvoir reconduire de façon légale EN FRANCE de nimporte quelle manière qu'il soit...??? Ou si à votre avis c'est mort, je risque d'avoir une annulation définitive ou quoi, ce qui m'embéterai car il est certain que je devrait forcément reconduire un jour ou l'autre en france et que je ne tiens pas à aller en prison ou quoi...!!!

 

En fait j'avais fait faire un permis internationale il y a peu de temps donc j'ai encore ce papier ce qui me permet de conduire en dehors de la france (car je vous avoue que mon permis c'est ma vie, c'est ma liberté et je préfèrerai devoir m'expatrier que de la perdre...!!!) et vraiment o pire des cas j'avais retrouvé un permis que je croyais avoir perdu et donc j'avais fait un duplicata (je sais c'est pas bien, c'est risqué et tout mais ce serait vraiment au cas où ils décident de me l'annuler pdt plusieurs années (ce que je ne pourrais supporter!!!).

 

-Et en fait je suis frontalier de la belgique et je m'était dit qu'éventuellement je pourrais essayer de changer mon permis en belge mais je ne sais pas comment et quelles conditions il faudrait pour le pouvoir car en réalité, vu qu'il faut un certain temps pour la paperasse pour que mon permis soit annulé en france et que ce soit effectif en belgique aussi(fin je le pense fortement), et s'il est assez rapide de faire la démarche en belgique, étant donné qu'il me reste qd même des papiers, peut-être que je pourrais faire ça, qu'en pensez-vous?

 

-Sinon si c'est trop long, d'après ce que j'ai compris il faudrait avoir une adresse là-bas depuis 6 mois donc en autre solution si je perd mon permis, je comptais trouver une solution pour l'adresse et le repasser (fin plutôt LES repasser) en belgique, comme ça en plus je ne serais plus embêté avec ces problèmes de points à la con...!!!

 

-Ou j'avais pensé aussi le faire au Maroc mais à ce que j'ai pu comprendre en lisant certains forums comme celui-ci que le permis marocain, ne faisant pas partie de l'UE, n'était plus valable en france au bout d'un an après retour en france et qu'il fallait faire la démarche de le changer en français mais si il est annulé, cela ne sert à rien à moins de le changer en Belge ce qui reviendrait au même que ma solution d'avant, nan?? Et ça risque d'etre plus compliqué mais au moins je pense que ça coûterais moins cher du moins et alors je pourrais peut-etre en profiter pour passer tous mes permis..., nan? Qu'en pensez-vous??

 

-Et enfin, enfin je crois, la dernière solution que j'ai trouvée jusqu'à là serait de passer par un de ces "avocats magiciens" qui te promettent de récupérer ton permis avec tous tes points grâce à des vices de procédure ou détournement des textes de lois en mon avantage ou je ne sais comment mais je vous avoue que déjà j'ai du mal à y croire et ensuite je me demande combien celà me couterai et j'imagine fortement que j'en aurait pas les moyens, ainsi que de devoir repayer mes 2 permis...!!! Nan??

 

Si vous comprenez ma situation et que vous pourriez avoir une idée, un conseil, je sais pas, nimporte quoi qui puisse m'aider sans forcément devoir m'expatrier de la france pour pouvoir continuer à déplacer ne serait-ce que ma "maison" et/ou si vous savez m'éclairer sur ce que je risque d'avoir, ce serait très gentil de votre part...!!!

 

Par contre les gens qui seraient là juste pour me rabaisser, me traiter, se foutre de ma gueule ou me dire que c'est pas bien, que je suis un vieille alcoolique, que je suis un danger public ou quoique ce soit, vous qui êtes si parfait, vous ne connaissez rien de moi à part cette malheureuse chose (qui pour moi est pas mal dû à un délit de faciès et un vh pas assez récent pr passer pr un petit bourge comme ceux qui seraint tenté de me traiter et me faire contrôler moins souvent car là qd, c'est quasi toutes les semaines sans arret....!!!!!) celà ne me fera avancer à rien DONC MERCI À VOUS DE VOUS ABSTENIR!!!!!

 

Pour les autres qui se pencheraient sur mon problème et m'aideraient à trouver la meilleur solution, je vous remercie énormément d'avance d'avoir lû mon histoire ...!!!

 

À bon entendeur.

 

Merci à toi d'utiliser la fonction RECHERCHE car ces problèmes de conduite sous alcool ont été des centaines, voire des milliers, de fois évoqués sur ce forum.

[Invité §glo642Br]

bonjour voila moi je passe ma visite medicale le 15 fevrier pour finir ma peine de decision administrative le 16 apres 4 mois de retention de permis pour grand exces de vitesse plus de 50 kmh etant chauffeur routier j'ai perdu mon emploi je sais bienfait pour moi je devait y reflechir avant mais la n'est pas ma question si je recupere mon permis le 16 je vais immediatement rechercher du travail logique ! mais je n'ai toujours pas eu de decision du tribunal donc si je comprend bien vos reponse ils peuvent encore me suspendre mon permis et me faire licencie une deuxieme fois???? .

[Invité §ult301Bh]

bonjour voila moi je passe ma visite medicale le 15 fevrier pour finir ma peine de decision administrative le 16 apres 4 mois de retention de permis pour grand exces de vitesse plus de 50 kmh etant chauffeur routier j'ai perdu mon emploi je sais bienfait pour moi je devait y reflechir avant mais la n'est pas ma question si je recupere mon permis le 16 je vais immediatement rechercher du travail logique ! mais je n'ai toujours pas eu de decision du tribunal donc si je comprend bien vos reponse ils peuvent encore me suspendre mon permis et me faire licencie une deuxieme fois???? .

Bonjour, il est probable que le Tribunal vous condamne à une suspension de votre permis de conduire. Mais pour que vous soyez dans la "mouise", il faudrait que cette condamnation soit supérieure à 4 mois, car les mois déjà effectués administrativement sont déduis de la sanction pénale...

[Invité §Tis758PG]

Bonjour, il est probable que le Tribunal vous condamne à une suspension de votre permis de conduire. Mais pour que vous soyez dans la "mouise", il faudrait que cette condamnation soit supérieure à 4 mois, car les mois déjà effectués administrativement sont déduis de la sanction pénale...

 

A moins qu'après la perte des 6 points suite à cet excès de vitesse, son permis soit invalidé pour solde de points à zéro. Si il y a un risque de ce côté, s'il a fait son dernier stage depuis au moins 1 an et si son solde de point est égal ou inférieur à 6 sans descendre au-dessous de 3 points, un nouveau stage me parraît indispensable dès maintenant, ans attendre le jugement, afin de faire remonter son solde à au moins 7 points pour sauver son permis. S'il attend le jugement et que ce jugement lui impose un stage, le stage ne pourra pas lui rapporter les ponts salvateurs.

[Invité §glo642Br]

j'ai mes 12 points donc je peut pas faire de stage

[Invité §Tis758PG]

j'ai mes 12 points donc je peut pas faire de stage

 

OK et c'est une bonne chose pour ton dossier.

[Invité §mal557Cw]

Bonjour !!!! j ai eu 6 mois de retrait de permis pour alcool au volant , ma prise de sang est correcte , le 02.05.2012 je passe la visite mais officiellement je dois récuperer le permis le 13.05.2012 , si les docteurs me disent APTE , puis je conduire le 02.05.2012

 

merci pour votre réponse

cordialement

Maloune

[Invité §Tis758PG]

Bonjour !!!! j ai eu 6 mois de retrait de permis pour alcool au volant , ma prise de sang est correcte , le 02.05.2012 je passe la visite mais officiellement je dois récuperer le permis le 13.05.2012 , si les docteurs me disent APTE , puis je conduire le 02.05.2012

 

merci pour votre réponse

cordialement

Maloune

 

C'est NON, tu ne peux pas reconduire tant que la période de suspension n'est pas achevée, donc tant que tu n'as pas récupéré ton carton rose.

[Invité §mal557Cw]

Dommage !! merci quand méme pour la réponse

 

maloune

[Invité §mal557Cw]

connaissez vous la démarche à suivre pour récupérer le papier rose ? aprés la visite médicale et etre apte à conduire bien sur

 

merci

 

Maloune

[Invité §Tis758PG]

connaissez vous la démarche à suivre pour récupérer le papier rose ? aprés la visite médicale et etre apte à conduire bien sur

 

merci

 

Maloune

 

En se redant à la préfecture. Y a pas plus simple.

[Invité §gui254FB]

bonjour suspendu depuis 4 mois ( sur le papier 3 mois )

 

il y avais une visite medicale a faire en laboratoire mais je n es pas etais

 

il y as eu un jugement mais je ne me suis pas presenter

 

que puisje esperez ? merci a vous cdl guillaume

[Invité §giu643cA]

Réponses :

 

3. NON, si, au bout d'1 an de permis provisoire, tes nouvelles analyses et ta visite te sont favorables, ton permis redeviendra à pérénité.

 

 

Tisuisse, je me permets de chipoter sur ce point parce qu'il y a de quoi chipoter

 

Tout d'abord, la nouvelle directive supprime les permis définitifs à partir de janvier 2013.

Dans ce laps de temps, je constate que de + en + de commissions médicales anticipent la nouvelle directive et ne délivrent plus du tout de permis définitifs, uniquement des permis provisoires.

Ce que les médecins ont tout à fait le droit de faire.

 

J'en viens donc à mon deuxième point, qui est que le permis définitif est une possibilité, non une obligation. Les textes relatifs à l'aptitude dans telle ou telle pathologie ne sont que des aides à la décision, non des décisions.

A ce titre, si un médecin juge qu'il faut donner un permis provisoire, c'est dans son droit le plus strict de ne donner qu'un permis provisoire même si les textes préconisent un permis définitif.

 

Donc le permis de conduire définitif est une possibilité, non une obligation.

 

Désolée, mais il fallait chipoter....

 

[Invité §dra742Tp]

bonjour suite a un retrait de permis pour alcolemie suspenstion de a mois se finissant fin juillet voila je lie toute vos question reponse mais deux ami qui ont etait dans la meme situation me dise que normalement un mois avant la fin de ma suspenstion je vais recevoir un papier pour me presenté a la prefecture pour la visite ou un autre service agrée mais aupparravant il faudra que j ai fait ma prise sang bien sur apres examen negatif et visite accepté il faut donné a la prefectur 3 photo plus 6 timbre enveloppe avec adresse puis soit je le recois peu apres la datte de fin de suspention ou alors sa peu prendr plus de temp mais bon tout cela j ai bien compris ce qui me mais un doute moi qui et le permis depuis 93 c est ma premiere infraction pour alcolemi mais on me dit que le permis qui vont me rendre sera valable 1ans et avant c est 1ans il me faudrai repassé un examen simillaire au precedent et si il est bon on me redonne un autre permi deffinitif mais il ny aurra pas la date 93 mais comme la dates du moment mais il sera a 12 point comme avant pouriez vous me confirmé c est dire car je suis un peu septique merci a tous

[Invité §dra742Tp]

oups j ai oublier de dire suspention de 4mois

[Invité §Tis758PG]

bonjour suite a un retrait de permis pour alcolemie suspenstion de a mois se finissant fin juillet voila je lie toute vos question reponse mais deux ami qui ont etait dans la meme situation me dise que normalement un mois avant la fin de ma suspenstion je vais recevoir un papier pour me presenté a la prefecture pour la visite ou un autre service agrée mais aupparravant il faudra que j ai fait ma prise sang bien sur apres examen negatif et visite accepté il faut donné a la prefectur 3 photo plus 6 timbre enveloppe avec adresse puis soit je le recois peu apres la datte de fin de suspention ou alors sa peu prendr plus de temp mais bon tout cela j ai bien compris ce qui me mais un doute moi qui et le permis depuis 93 c est ma premiere infraction pour alcolemi mais on me dit que le permis qui vont me rendre sera valable 1ans et avant c est 1ans il me faudrai repassé un examen simillaire au precedent et si il est bon on me redonne un autre permi deffinitif mais il ny aurra pas la date 93 mais comme la dates du moment mais il sera a 12 point comme avant pouriez vous me confirmé c est dire car je suis un peu septique merci a tous

 

 

Bon, on arrête les on-dit et on se renseigne d'abord, par soi-même, en préfecture.

Est-ce que ta suspension a été décidée par le préfet (suspension administrative) ou par un juge (suspension judiciaire, donc pénale) ? Au reçu de cette réponse, on te dira, nous, ce qu'il en sera exactement.

[Invité §dra742Tp]

cette une ordonance judiciaire

[Invité §Tis758PG]

cette une ordonance judiciaire

 

 

Donc, c'est une suspension judiciaire de 4 mois qui t'a été infligée par ordonnance pénale. De ce fait, avant de pouvoir récupérer ton permis, tu demandes à ta préfecture un rendez-vous pour la visite médicale. Fais la demande dès maintenant car les vacances approchent et il y aura moins de rendez-vous possibles. Si ta visite médicale donne un avis favorable, alors tu récupèreras ton permis. Cela étant, tu auras quand même 6 points en moins sur ton permis. Tu as 2 possibilités pour revenir à tes 12 points sur 12 :

- tu conduits 3 ans sans aucune infraction, c'est possible mais 6 points restant peuvent faire juste pour une durée de 3 ans,

- tu fais un stage, dès que tu reçois l'avis de retrait de points, pour passer de 6 points sur 12 à 10 points sur 12 et, soit 1 an plus tard tu fais un autre stage pour remonter à 12 points sur 12, soit tu roules sans infractions jusqu'au 3e anniversaire de ton retrait de points.

[Invité §gui254FB]

bonjour je c est pas si c est le bonne endroi pour ca met je voudrais savoir c est quoi un : je cite 4 mois d emprisonnement delictuel , a titre de peine principale , si quel qun peux m aidez ca serai cool de ca part merci a vous cdl guismo

[Invité §Gui524JY]

Bonjour,

 

J'ai lu tous les messages de ce post mais je n'ai pas trouvé de réponse vraiment claire a mon problème, donc je me permet de poster ici ...

 

Il y a un peu moins de 6 mois j'ai été arreté pour un exces de plus de 50km/h sur autoroute. Les gendarmes m'ont aussitot suspendu mon permis pour 6 mois suite a la decision du prefet (recue par courrier).

 

Les 6 mois se finissant bientot, plus exactement dans 3 semaines, j'ai passé la visite médicale il y a deux semaines et j'ai ete declaré apte a conduire. Ensuite, j'ai ete remettre le papier rempli par le medecin certifiant que je suis apte a conduire a la prefecture. En meme temps, j'ai voulu savoir quelle etait la prochaine etape, sachant que je n'ai toujours pas ete convoque par un tribunal de police ou de grande instance. On m'a repondu qu'il fallait que j'attende d'autres instructions par courrier mais qu'etant donné que ma suspension est de 6 mois (periode de suspension maximale pour un exces de vitesse), je pouvais conduire a la fin des 6 mois sans necessairement avoir le nouveau permis sur moi qui ne serait fait que le jour de la fin de ma suspension (ce papier est l'avis de suspension, indiquant que je suis suspendu jusqu'au 4 octobre 2012).

 

J'aimerai savoir si ceci est vrai, c'est a dire : est ce que je suis autorisé a conduire a la fin des 6 mois avec l'avis de suspension sur moi ? Dois-je attendre la decision du tribunal (qui traine) ? Est il necessaire d'avoir le papier rose ?

 

Merci d'avance.

[Invité §thi538vN]

Bonjour Guillaume,

 

Je suis dans le même cas que toi, j'ai eu toutes les réponse à mes questions sur le post:

suspension de 6 mois pour excès de vitesse + de 50km/h (désolé je ne sais pas creer le lien..)

 

Le tribunal a 1 an pour te convoquer ou t'envoyer une ordonnance pénale: donc patience!

La suspention pénale max est de 3 ans (c'est la suspension administrative qui est de 6 mois max)

Oula: je marche sur les plates bandes de TISSUISSE

 

Je pense que tu peux te présenter à la pref avec ton avis médical et récupérer ton permis.

[Invité §Gui524JY]

Merci pour ta réponse et pour le lien ! Etant sur portable in m'etait difficile de faire une recherche !

[Invité §ful322UQ]

bonjour , je sais pas si ce lien et encor actif donc je pose quand meme ma question .j'ai eu une suspention de permis de 2 mois pour alcool a 0,52 gramme d'air expiré , je passe ma visite medical jeudi jai fait mes prise de sang gamma gt vgm , glyceride et glycémie . je doit recuperer mon permis samedi , je voulai savoir si je doit aller a la sous prefecture et qu'il me le donneron directement ou si la sous prefecture va me l'envoyer cher moi ?? merci

[Invité §TIG780Bu]

Bonjour ,

Pour etre sur des gamma ,il faut demander une prise de sang "cdt" il fournie les gamma de l alcool et non de l alimentation !

délai environ 15jours arff

pour info

http://http://www.visite-medic [...] s-conduire

[Invité §wal681RI]

bonjour internautes.

 

je viens de perdre la totalité de mes points dc retrait de permis, par contre je ne connais pas très bien la loi.

J ai recu 2 a 3 mois avant une lettre me spécifiant que je venais de perdre des points et qu'il me restait donc 3 points, j'ai aussitot acheté un stage de récupèration de points , mais j'ai attendu un peu avant de le passer sauf que, je recois une nouvelle lettre recemment me spécifiant que j'avais perdu la totalité de mes points et que je devais restituer mon permis de conduire dû a une infraction qui remontait au mois de mai !!!

J ai donc quelques interrogations: - combien de temps après une infraction peuvent ils retirer des points??

- doivent ils les retirer dans l'ordre d infraction ou de dates ??

- et qui ou quoi décide du temps de suspension ?

- et qu'elles sont e, général les peines encourues a savoir qu'il n y a pas d'antécedants de retraits de points du a l'alcoolisme ou stupéfiant....mes retraits de points sont du a part un feu rouge que j'ai contesté formellement a des petis excès de vitesse ou telephone

 

merci a vous si vous pouvez m'eclairer sur ces points .

bonne année a vous

amicalement .

[Invité §van315Fi]

bonjour je voudrais savoir quelque chose je viens de passer un examen de sang suite a une suspension de permis et mon taux de gamma gt est de 116 u/l au norme inf 73 et le cdt je suis a 1.3% au norme de 1.7% et je voudrais savoir avec ca est ce que pour ma visite médical ca va passer merci a l'avance de me repondre

[Invité §cla201Co]

C'est beaucoup comme m^me gamma gt tu devrais être dans les 80-90 et cdt ne pas dépasser 1

[Invité §emy830FS]

Bonjour,

j'ai eu 4mois de suspension pr alccolémie, après avoir attendu 1mois de plus pour passer ma visite médicale(ce matin) le médecin m'a déclaré apte. Mon retrait s'etant fait sur une autre prefecture ils envoient mon dossier aujourd'hui. Esct ce que je peux conduire dès aujourd'hui ou est ce que je dois attendre d'avoir mon permis en main? j'ai des entretiens d'embauche assez loin et personne pour m'emmener....

merci

[craixon]

Non, tu dois attendre d'avoir récupéré ton carton rose pour conduire, mais dans l'attente la Préfecture doit pouvoir te délivrer une autorisation de conduire provisoire, du moins c'est ce qui se pratiquait il y a une bonne quinzaine d'années...

 

Pour ton Tx de gamma GT de 116, c'est beaucoup et même étrange que le médecin t'a déclaré apte, en principe faut être en dessous de 50

[Invité §Duk654qx]

Bonjour a tous,

 

Je me suis vu contrôlé positif aux amphétamines le 18 novembre dernier et a écopé d'une suspension de permis de six mois.

 

L'échéance arrivant a grands pas j'aurais voulu connaitre exactement la démarche a suivre pour récupérer mon précieux, c'est a dire que je n'ai aucune idée de qui il faut consulter pour prendre rendez-vous pour la visite médicale.

 

Je vous remercie d'avance de l'attention que vous portez a mon cas et vous demande de ne pas me juger je ne suis pas la pour me faire entendre la morale

 

Amicalement, Guillaume

[Invité §age412bh]

je n'ai pas perdu mon permis du moins c'étais juste mais la pref avait fait une erreur donc j'en ai profité enfin bon c'est pas le sujet, a mon avis il faut passer ta visiste médical mais sache que si c'est a cause de l'alcool que tu as perdu ton permis tu auras surement droit a une prise de sang pour voir tes gama gt (par rapport au foie pour voir si tu es un consomateur d'alcool arrete de boire un moment avant la visite car c'est long a éliminé) et la aprés ta visite médical va avec tes papiers du medecin a la pref et il doive te rendre ton permis.

 

 

Bonjour,

J'ai été arrêtée le 4/11 en état d'ébriété et ai été embarquée au commissariat. Par contre, on ne m'a pas demandé mes papiers, j'ai toujours mon permis en main.

Reçue le 30/11 par la procureur, celle-ci me dit de garder mon permis... Au mois de février, je reçois 2 courriers de la sous-pref anti-datés de 3 mois!!!! L'un disant qu'ils ont le duplicata de mon permis, l'autre disant qu'ils ont mon permis!!!

Aucun recommandé reçu, rien... J'ai appris entre-temps par des connaissances que j'étais fichée pour suspension jusqu'au 4 mai...

Cependant, rien d'officiel...

Pourriez vous me conseiller car il s'agit là de vices de forme + vices de procédure...

Comment faire pour que je ne sois plus fichée?

[craixon]

Bonjour a tous,

 

Je me suis vu contrôlé positif aux amphétamines le 18 novembre dernier et a écopé d'une suspension de permis de six mois.

 

L'échéance arrivant a grands pas j'aurais voulu connaitre exactement la démarche a suivre pour récupérer mon précieux, c'est a dire que je n'ai aucune idée de qui il faut consulter pour prendre rendez-vous pour la visite médicale.

 

Je vous remercie d'avance de l'attention que vous portez a mon cas et vous demande de ne pas me juger je ne suis pas la pour me faire entendre la morale

 

Amicalement, Guillaume

 

 

Logiquement, on a dû te remettre différents papiers, et notamment en ce qui concerne cette visite médicale, avec une liste de médecins à contacter, sans quoi c'est direct les médecins de ta préfecture ou sous-préfecture, et en tout état de cause, il te faut prendre le RDV toi-même, car il ne te convoqueront pas d'office.

Et surtout, ne tardes pas de trop car c'est trés long pour obtenir un RDV, et sans cette visite validée, tu ne pourras pas récupérer ton permis.

[craixon]

 

Bonjour,

J'ai été arrêtée le 4/11 en état d'ébriété et ai été embarquée au commissariat. Par contre, on ne m'a pas demandé mes papiers, j'ai toujours mon permis en main.

Reçue le 30/11 par la procureur, celle-ci me dit de garder mon permis... Au mois de février, je reçois 2 courriers de la sous-pref anti-datés de 3 mois!!!! L'un disant qu'ils ont le duplicata de mon permis, l'autre disant qu'ils ont mon permis!!!

Aucun recommandé reçu, rien... J'ai appris entre-temps par des connaissances que j'étais fichée pour suspension jusqu'au 4 mai...

Cependant, rien d'officiel...

Pourriez vous me conseiller car il s'agit là de vices de forme + vices de procédure...

Comment faire pour que je ne sois plus fichée?

 

 

Ce n'est pas très clair ton affaire, j'ai comme l'impression que tu ne dis pas tout, et sans plus d'éléments, cela va être difficile de t'aider, à savoir :

 

- Pourquoi la Gendarmerie ne t'a pas demandé les papiers au moment de ton interpellation, et de ce fait tu ne peux pas avoir de suspension de permis

- C'est quoi cette histoire de lettre du proc qui te dit de garder ton permis ?

- Et c'est quoi cette histoire de de duplicata et d'original dont ils seraient en possession, alors que tu sembles prétendre toujours l'avoir, d'ailleurs lequel ? original ou duplicata ?

- Le fichage c'est quoi ça ? il n'y a pas de fichage, c'est suspension ou pas suspension !!! Tu es sûr de ta source d'infos ?

- Etc...

[Invité §Duk654qx]

Deja merci bcp

Pour la liste je n'ai rien recu... juste un papier qui me dit que je suis suspendu et que je dois passer une visite

Donc je vais passer a la sous-pref lundi en esperant qu'il n'y ai pas trop d'attente...

Merci encore et prudence sur la route

[craixon]

Le mieux tu téléphones pour prendre un RDV, car se rendre dans les préfectures, c'est invivable au niveau attente !