Rouler sans permis pendant periode d'annulation

[Invité §Tur260To]

Bonjour, voila j'ai perdu mon permis il y'a maintenan 9 mois (il me reste plus que 3 mois à tirer)

 

Le jour où on m'a annoncé 1 an d'annulation, je n'y croyai pas et j'été sur au fond de moi meme que j'allai continuer à conduire comme d'habitude.

 

Mais je ne l'ai pas fait j'ai pas touché un volant depuis 9 mois... c'est dur..

 

Je me demande quesque je risque si je me fait controler au volant pendant mon annulation sachant que c'est juste une interogation, je ne le ferai pas, bien évidament.

[Invité §lio342uc]

tu risques simplement une interdiction de repasser ton permis pour X années ( compris entre 2 et 5 en genéral) plus une amende qui risque de faire pleurer ton PEL sans compter que rouler sans permis c'est également rouler sans assurance et donc si tu tapes et que c'est du matériel c'est tout pour toi les réparations des deux véhicules et si il y a du corporel tu risques de payer une pension à vie à l'autre partie en cas d'accident grave sans compter les éventuelles peines de prison complémentaires

[Invité §THX158en]

J'ai un ami qui est commercial et qui s'est fait prendre au volant alors qu'il avait un retrait de permis. direction le poste et garde a vue, puis 6 mois de retrait avant de pouvoir repasser son code, sa voiture a été immobilisée le temps du retrait puis dans les 800 euros d'amende. Il n'a pas eu une sanction trop lourde, mais il aurai eu un accident grave la , c etait la prison direct

[Invité §seb527gS]

L'article R 221-1 du code de la route prévoit que "Nul ne peut conduire un véhicule ou un ensemble de véhicules, pour la conduite duquel le permis de conduire est exigé par le présent code, s'il n'est titulaire de la catégorie du permis de conduire correspondante, en état de validité et délivrée par le préfet du département de sa résidence ou par le préfet du département dans lequel les examens ont été subis. Par dérogation à l'article R. 110-1, ces dispositions sont également applicables à la conduite sur les voies non ouvertes à la circulation publique, sauf dispositions différentes prévues aux articles R. 221-16 à R. 221-18. Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire de la catégorie du permis de conduire exigée pour le véhicule considéré ou après avoir reçu l'injonction prévue à l'article L. 223-5 est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe. L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.Les dispositions des deux alinéas précédents ne sont pas applicables aux personnes justifiant qu'elles apprennent à conduire, dans les conditions prévues par les articles R. 211-3 à R. 211-5."

Rappelons que les amendes de 5 ième classe sont déterminées par le tribunal et peuvent atteindre 1500 euros.

Les choses deviennent d'ailleurs beaucoup plus grave s'il y a récidive ou si un accident est provoqué, même involontairement qui porte atteinte "à la vie ou à l'intégrité de la personne". En effet la LOI n° 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière précise dans son Article 1:

Il est inséré, après l'article 221-6 du code pénal, un article 221-6-1 ainsi rédigé :

« Art. 221-6-1. - Lorsque la maladresse, l'imprudence, l'inattention, la négligence ou le manquement à une obligation législative ou réglementaire de sécurité ou de prudence prévu par l'article 221-6 est commis par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, l'homicide involontaire est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 EUR d'amende.

« Les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 100 000 EUR d'amende lorsque :

« 1° Le conducteur a commis une violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence prévue par la loi ou le règlement autre que celles mentionnées ci-après ;

« 2° Le conducteur se trouvait en état d'ivresse manifeste ou était sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang ou dans l'air expiré égale ou supérieure aux taux fixés par les dispositions législatives ou réglementaires du code de la route, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par ce code et destinées à établir l'existence d'un état alcoolique ;

« 3° Il résulte d'une analyse sanguine que le conducteur avait fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par le code de la route destinées à établir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants ;

« 4° Le conducteur n'était pas titulaire du permis de conduire exigé par la loi ou le règlement ou son permis avait été annulé, invalidé, suspendu ou retenu ;« 5° Le conducteur a commis un dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km/h ;

« 6° Le conducteur, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, ne s'est pas arrêté et a tenté ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut encourir.

« Les peines sont portées à dix ans d'emprisonnement et à 150 000 EUR d'amende lorsque l'homicide involontaire a été commis avec deux ou plus des circonstances mentionnées aux 1° et suivants du présent article. »

 

Mais le défaut de permis comporte un autre risque, celui de n’être pas couvert par la police d’assurance automobile au cas ou un accident serait provoqué par un motard conduisant sans permis . Les assureurs, conformément à la loi, ont en effet toujours subordonné l’octroi de la garantie à la possession par le conducteur d’un permis de conduire valide.

La garantie, lit-on dans les contrats, n’a pas d’effet lorsque au moment du sinistre le conducteur du véhicule assuré n’est pas titulaire du permis de conduire en état de validité (ni suspendu, ni périmé) exigé par les règlements publics en vigueur.

En gros si j'ai bien compris tu risques une amende jusqu'à 1500€ plus si tu blesses une personne jusqu'à 7 ans de prison et 100 000€ d'amende

 

[Invité §ber446cW]

Bonjour, voila j'ai perdu mon permis il y'a maintenan 9 mois (il me reste plus que 3 mois à tirer)

 

Le jour où on m'a annoncé 1 an d'annulation, je n'y croyai pas et j'été sur au fond de moi meme que j'allai continuer à conduire comme d'habitude.

 

Mais je ne l'ai pas fait j'ai pas touché un volant depuis 9 mois... c'est dur..

 

Je me demande quesque je risque si je me fait controler au volant pendant mon annulation sachant que c'est juste une interogation, je ne le ferai pas, bien évidament.

 

 

Comme dit au dessus, au delà de l'aspect sanction, tu risques très gros en cas d'accident responsable.

Tu peux te retrouver à rembourser toute ta vie des sommes délirantes (directement prélevées sur ton salaire). Donc adieu loisirs, vavances, projets divers (immobilier etc...), crédits etc....

 

Ou comment se pourrir la vie à jamais...

[Invité §mac614xX]

Surtout continue de ne pas conduire, ça ne vaut pas le coup de prendre autant de risques pour seulement trois mois à tirer.

[breakin]

Bonjour, voila j'ai perdu mon permis il y'a maintenan 9 mois (il me reste plus que 3 mois à tirer)

 

Le jour où on m'a annoncé 1 an d'annulation, je n'y croyai pas et j'été sur au fond de moi meme que j'allai continuer à conduire comme d'habitude.

 

Mais je ne l'ai pas fait j'ai pas touché un volant depuis 9 mois... c'est dur..

 

Je me demande quesque je risque si je me fait controler au volant pendant mon annulation sachant que c'est juste une interogation, je ne le ferai pas, bien évidament.

 

Pourquoi 1 an d 'annulation si c'est pas indiscret ? normalement c'est 6 mois pour annulation.

[Invité §Tur260To]

1 an d'annulation pour alcool + circonstance agravante

 

Nan macintoshman c'est clair

 

tu risques simplement une interdiction de repasser ton permis pour X années ( compris entre 2 et 5 en genéral) plus une amende qui risque de faire pleurer ton PEL sans compter que rouler sans permis c'est également rouler sans assurance et donc si tu tapes et que c'est du matériel c'est tout pour toi les réparations des deux véhicules et si il y a du corporel tu risques de payer une pension à vie à l'autre partie en cas d'accident grave sans compter les éventuelles peines de prison complémentaires

 

J'ai souvent lu que les peines été seulement pour les gens honnete, seul les gens honette ont peur, comprennent et arrete leurs connerie. Apparament, ceux qui n'ont pas compris, avant de faire de la prison ferme il faut vraiment qu'ils inssistent, se faire controler une dizaine de fois sans permis par exemple. Ce qui m'étonne. qu'en pensez vous ?

[Invité §per034qe]

J'ai souvent lu que les peines été seulement pour les gens honnete, seul les gens honette ont peur, comprennent et arrete leurs connerie. Apparament, ceux qui n'ont pas compris, avant de faire de la prison ferme il faut vraiment qu'ils inssistent, se faire controler une dizaine de fois sans permis par exemple. Ce qui m'étonne. qu'en pensez vous ?

 

 

Excuse moi... Mais peut-être serait-il intéressant que tu crées un fil... Pas forcement sur ton cas mais plus généralement.

 

Si tu veux je le crée mais bon...

 

PS: dis moi par MP ce qui t'es arrivé... Je comprend pas bien.

[Invité §Tur260To]

Nan moi il n'est rien arrivé, je demande tout simplement.

 

 

[Invité §bru454cK]

Bonjour,

 

Je me renseigne pour mon cousin, il était titulaire du permis B depuis presque 9 ans, comme tout le monde il commit des infractions et cela lui a coûté une invalidation du permis, ( sachant que sa dernière infraction était conduite en état d'alcoolémie ) donc retrait de 6 points .

Il a remis son permis, et attendre les 6 mois pour repasser le code afin qu'il puisse obtenir à nouveau son permis .

Mais il lui est arrivé de reprendre la route , et s'est fait arrêté sans permis + en état d'alcool ( donc une contravention ) .

Que vont ils de ses sanctions ? Il n'a pas d'antécédent judiciare ... Et reconnaît très bien ses torts

Risque t-il de la prison ?? Est ce qu'il risque de perdre son CDI ? quelle serait la nature au niveau de l'amende ?

Merci

 

 

 

 

[Invité §Mur342iq]

Si ma mémoire est bonne rouler sans permis, la peine encourrue est de 1 an de prison + 15 000€ d'amende.

 

Et pour l'etat d'ivresse jusqu'a 750€ d'amende + suspension de permis

[king crimson]

Quand même, le mec perd son permis pour alcoolémie, et en plus se permet de rouler sans permis... alcoolisé

Suis pas pressé de le voir sur les routes à nouveau lui.

[Invité §Mur342iq]

en plus s'ils tuent quelqu'un ... ou ont un accident les assurances ne couvrent pas le sinistre.

 

Ils se rendent pas compte du risque qu'ils prennent ces gens.

[Invité §Fer120yc]

Vu qu'il te reste plus que 3 mois à tirer, je te dirais de continuer de purger ta peine sans faire d'histoire. Juste mon opinion.

[Invité §gob543ep]

yep, enfin la c'est plus 3 mois c'est 10jours à peine qu'il me reste à patienter!!

Oui "turbo78" c'été mon ancien compte.

 

Conduire sans permis lors d'une annulation ok.. mais en plus bourré c'est vraiment... rajouté.

 

Je pense qu'aux yeux des juges il va vraiment se faire allumer car comme il n'a pas compris, la peine risque d'etre salé, je pense 2 ans d'interdiction de repasser le permis avec 2 mois de prison avec surcis (pas de ferme) et une grosse ammende.

[Invité §rit437Nz]

Surtout continue de ne pas conduire, ça ne vaut pas le coup de prendre autant de risques pour seulement trois mois à tirer.

 

qu ta une famille a nourire tu n hesite pas tu conduit. si tu savais le nombre de gens conduit sans permis tu serai fou;

demande au policier s il on leur point et pourtant des vie de familles sons a neantie parc ils non pas de conprention;

il aplique la loi point a la ligne

[Invité §rit437Nz]

[quotemsg=14896923,9,410048

PLUS DE PLACE EN PRISONS SURTOUT AVEC PLUS 20000 PERSONNE QUI SANS PERMI

[Invité §inf117Se]

Et sinon, en français, ca donne quoi?

[Invité §bat381JH]

perso j'avais pris 15jour de surcis

[Invité §inv634uv]

J'ai vue une perssone rouler sans permis de conduire , que risque t-elle ?

Elle est en trin de passer son permis mes ne la pas encore et elle roule quand meme seul dans la voiture de son marie

 

Quesse que je doit faire ?

 

 

Svp dite moi vite

[daniel762]

Dis-lui d'arrêter car si elle se fait prendre, elle sera (en plus de peines citées plus haut) interdite de paser le permis pour quelques années.

 

Et si elle cause un accident grave, comme la conduite sans permis est une clause de nullité du contrat pour les assureurs, elle devra rembourser les quelques centaines de milliers ou les quelques millions d'euros que l'assurance aura versé aux victimes...

[Invité §Tis758PG]

Il ne faudrait pas confondre une annulation du permis car l'annulation est judiciaire et elle oblige le condamné à repasser son permis, code + conduite, et une invalidation qui est administrative (solde de points = 0), laquelle n'oblige à repasser, après les 6 mois non négociables de cette invalidation, que le code (si permis + 3 ans) ou code + conduite (si permis - 3 ans).

Ce sont donc 2 termes différents.

 

Par contre, ne pas confondre aussi ceux qui conduisent sans permis parce qu'ils ne l'on jamais passé ou parce que le permis a été annulé ou invalidé, et ceux qui conduisent durant une suspension du permis. Dans tous les cas, c'est un délit et c'est le tribunal correctionnel qui sera amené à sanctionner.

Les premiers encourent :

- une amende pénale de 15.000 € maxi (je dis bien quinze mille),

- une interdiction de se présenter aux épreuves du permis durant 5 ans maxi,

- une peine de prison de 2 ans maxi.

 

les seconds encourent :

- une amende de 4.500 € maxi (et non 1.500 €, ce n'est pas une amende de 5e classe, c'est un délit routier)

- une suspension supplémentaire du permis, non aménageable (pas de permis blanc possible) 3 ans maxi

- un retrait de 6 points

en cas de récidive, c'est :

- une amende de 9.000 €

- l'annulation automatique du permis,

- la confiscation du véhicule

- 2 ans de prison maxi.

Bien entendu, la suspension du permis touche toutes les catégories obtenues (auto, moto, poids lourds, ect.).

 

En cas d'accident, même si le conducteur est à jour de ses cotisations d'assurances, l'assurance ne prendra pas en charge.

[Invité §Ser021dx]

Bonjour, voila j'ai perdu mon permis il y'a maintenan 9 mois (il me reste plus que 3 mois à tirer)

 

Le jour où on m'a annoncé 1 an d'annulation, je n'y croyai pas et j'été sur au fond de moi meme que j'allai continuer à conduire comme d'habitude.

 

Mais je ne l'ai pas fait j'ai pas touché un volant depuis 9 mois... c'est dur..

 

Je me demande quesque je risque si je me fait controler au volant pendant mon annulation sachant que c'est juste une interogation, je ne le ferai pas, bien évidament.

 

 

 

Un ami a fait ce coup de conduire pendant sa période d'annulation, résultat ?

Il c'est fait choppé 2 fois il a eu 2 très grosses amendes (qu'il n'a pas payé) et la 3ème fois qu'il c'est fait choppé -> en taule depuis 2 mois déjà + une très sévère amende qu'il ne sait toujours pas comment il va la payé.

 

[Invité §RoR437Ve]

bonsoir voila je voudrai savoir se que je riske,en sachent que je sui en prebatoire et ke je me sui fait suspendre le permi de conduire au mois de novembre et la vien de me fair atrape lor d un controle banale sans mon permis

je voudrai savoir keske je riske pour sa ?

[Invité §Tis758PG]

Bonsoir?

Sachant que je suis en probatoire et que je me suis fait suspendre le permis de conduire au mois de novembre, je viens de me faire attraper lors d'un banal contrôle routier, sans mon permis.

Je voudrais savoir ce que je risque pour ça ?

 

Bon, ton texte rectifié est déjà un peu plus compréhensible parce que plus clair.

 

Maintenant, pour répondre à ta question, il te suffit de lire 2 messages plus haut et tu as toutes tes réponses.

 

 

[Invité §rev837MV]

bonjour a tous

 

Me voici pour pousser un crie de révolte ayant mon permis depuis 6 ans je me suis rendu compte il y a peut de temps qu'il me resté que 2 points seulement je suis rester avec un permis probatoire de 6 pts car j'ai commis des infractions les 3 premiére années de mon permis donc pas de récupération de pointsbreff je me gare devant chez moia 18H50ou les placeS sont payante je me dit que je vais pas mettre de ticket pffffff18H50 cava aller les policier municipaux ne vont pluspasséle temps de monter chez moi et de respirer 19H00 j'ouvre ma fenêtre et qui voige un PM ME METTRE un Pv en colére et de plus malade je descend tantant de m'expliquer avec le PM RIEN n'y fait les paroleS montent d'un côté comme de l'autre je le bouscule et lui dit departir qu'il etaitpassé 19H il doivent plus mettre de PV2 jours plus tard regretant ce que j'avais commis j'assume mes actes et mes paroles résultat premiére sanction 2 mois de susp de permis et 250 euros d'ammande j'accepte sans rochinier nomale c'est de ma faute sauf que les réél problémes arrivent maintenent le PM Surement trés révolté et encolére contre moi met en place une strategie pour qu'a coût sur je perde mon permis voici sa revanche il a rajuté sur son pv UN reffus d'opptanpérer a un contrôle alcoolémique donc -6 pts me voici avec 2-6= -4 POINTS BIENSUR BIEN APRES que j'ai tout accepter et siger le proces verbale et accepter ma condanations et biensure signer mon CDD EN TANT QUE CHAUFFEUR LIVREUR

Donc bien ententu annulation du permis de conduire PENDANT6moissauf qu'il faut bien ce nourrir payer ses factures payer ses impots payer le credit que j'ai fait pour payer l'amande payer l'assurance de la voiture payer et j'en passe vous le savais

Je me suis fait arreter je vais surment perdre mon travail tout s'écroule pour la vangeance d'un pV ALORS QUE javais payer ma dette a la société ET ARRETE DE TRAVAILLER HORS DE QUESTION LE TRAVAIL C'EST ESSENTIEL DANS LA VIE

 

Je suis decu de notre systéme nous les travailleurs qui devons payer etn'avoir aucun pouvoir de décision sur notre avenir parce que pas permis pas de travail pas d'argent rsa = CHOMEUR ALORS QUE JE TRAVAILLE Alors pourquoi PAS nous permétre de garder nos emploi rudement trouvé en mettant en place des permis PROFESSIONNELLES

 

J'APPEL A TOUS CEUX QUI SONT COMME MOI REVOLTE

 

POURQUOI ne pas mettre un PERMIS PROFESSIONNELLE pour les commerciaux les routier les ambulancier ETCpour ceux qui passe leurs journée sur la route

 

MERCII

[fcl56]

 

 

POURQUOI ne pas mettre un PERMIS PROFESSIONNELLE pour les commerciaux les routier les ambulancier ETCpour ceux qui passe leurs journée sur la route

 

 

 

et ainsi permettre à plein de gens qui picolent( parce que des routiers qui picolent y en a un paquet...) de rouler sans problème???

 

je suis d'accord avec toi le PM a dû vouloir se venger, mais en même temps tu dis l'avoir bousculé...normal qu'il te cherche des noises du coup.

la prochaine fois, attends un peu avant de garer ta bagnole, ou paye pour 10 minutes, et tu seras tranquille...

[Invité §rev837MV]

ha bon tu trouve ca normal qu'un homme a du pouvoir comme ca qu'il te détruise tout ce que ta construit j'ai payer pour ca

 

le permis professionnelle pour moi c'est pas de permettre a plein de gens qui picolent de rouler déja faut arreter de vendre de l'alcool dans les stations services de une de pas mettre du vin a volonter dans les restaurant routier

de plus pour moi le permis professionnelle serai de mettre 6 points en plus que les personnes qui font 10 000 kilommettre par an je fais 400 kilommetres par jour j'ai donc plus de risque DE PERDRE DES POINTS tu trouve pas ?? je parle pour ceux a qui le permis est indispensable pour travailler !!!!!

[fcl56]

quand le permis est indispensable pour travailler comme tu dis, on fait en sorte de le garder...il y a plein de gens qui ont toujours leur 12 points...

[Invité §rev837MV]

lol tu me fait rire faudrais faire une étude par l'INSEE pour savoir la catégorie socio professionnelle qui on encore leurs 12 points c'est sur qu'un prof a plus de chance D'avoir c'est 12 points q'un commerciale meme ca tu l'ademet pas!!!!!

[Invité §Tis758PG]

lol tu me fait rire faudrais faire une étude par l'INSEE pour savoir la catégorie socio professionnelle qui on encore leurs 12 points c'est sur qu'un prof a plus de chance D'avoir c'est 12 points q'un commerciale meme ca tu l'ademet pas!!!!!

 

Le code de la route est le même pour tous, c'est ça l'égalité devant la loi. Si cette disposition ne te convient pas, et c'est ton droit, rien ne t'oblige à rester en France et tu peux aller voir dans un autre pays si l'herbe y est plus verte que chez nous (jusqu'à ce que tu t'apperçoive que c'est du gazon synthétique).

[Invité]

Et as tu essayé les voitures électriques sans permis ?

 

Il y a aujourd'hui de nombreuses alternatives...

 

RoulerSansPermis

--

http://www.roulersanspermis.fr

[Invité §MET462TF]

bonjour a tous

 

Me voici pour pousser un crie de révolte ayant mon permis depuis 6 ans je me suis rendu compte il y a peut de temps qu'il me resté que 2 points seulement je suis rester avec un permis probatoire de 6 pts car j'ai commis des infractions les 3 premiére années de mon permis donc pas de récupération de pointsbreff je me gare devant chez moia 18H50ou les placeS sont payante je me dit que je vais pas mettre de ticket pffffff18H50 cava aller les policier municipaux ne vont pluspasséle temps de monter chez moi et de respirer 19H00 j'ouvre ma fenêtre et qui voige un PM ME METTRE un Pv en colére et de plus malade je descend tantant de m'expliquer avec le PM RIEN n'y fait les paroleS montent d'un côté comme de l'autre je le bouscule et lui dit departir qu'il etaitpassé 19H il doivent plus mettre de PV2 jours plus tard regretant ce que j'avais commis j'assume mes actes et mes paroles résultat premiére sanction 2 mois de susp de permis et 250 euros d'ammande j'accepte sans rochinier nomale c'est de ma faute sauf que les réél problémes arrivent maintenent le PM Surement trés révolté et encolére contre moi met en place une strategie pour qu'a coût sur je perde mon permis voici sa revanche il a rajuté sur son pv UN reffus d'opptanpérer a un contrôle alcoolémique donc -6 pts me voici avec 2-6= -4 POINTS BIENSUR BIEN APRES que j'ai tout accepter et siger le proces verbale et accepter ma condanations et biensure signer mon CDD EN TANT QUE CHAUFFEUR LIVREUR

Donc bien ententu annulation du permis de conduire PENDANT6moissauf qu'il faut bien ce nourrir payer ses factures payer ses impots payer le credit que j'ai fait pour payer l'amande payer l'assurance de la voiture payer et j'en passe vous le savais

Je me suis fait arreter je vais surment perdre mon travail tout s'écroule pour la vangeance d'un pV ALORS QUE javais payer ma dette a la société ET ARRETE DE TRAVAILLER HORS DE QUESTION LE TRAVAIL C'EST ESSENTIEL DANS LA VIE

 

Je suis decu de notre systéme nous les travailleurs qui devons payer etn'avoir aucun pouvoir de décision sur notre avenir parce que pas permis pas de travail pas d'argent rsa = CHOMEUR ALORS QUE JE TRAVAILLE Alors pourquoi PAS nous permétre de garder nos emploi rudement trouvé en mettant en place des permis PROFESSIONNELLES

 

J'APPEL A TOUS CEUX QUI SONT COMME MOI REVOLTE

 

POURQUOI ne pas mettre un PERMIS PROFESSIONNELLE pour les commerciaux les routier les ambulancier ETCpour ceux qui passe leurs journée sur la route

 

MERCII

 

 

Je voudrais réagir à ce post juste sur l'application des retraits de permis de conduire sans pour autant pouvoir se justifier comme devrait être la règle dans ces circonstances.

Admettons une commission départementale qui aurait pour but de statuer sur ces cas de retrait temporaire du permis.

Là serait éxposé les demandes de ces personnes qui au flil des ans perdent leurs points avec toute l'attention à ce dossiers.

Qu'en pensez vous chers intervenants de ce site?.

[Invité §Tis758PG]

 

Je voudrais réagir à ce post juste sur l'application des retraits de permis de conduire sans pour autant pouvoir se justifier comme devrait être la règle dans ces circonstances.

Admettons une commission départementale qui aurait pour but de statuer sur ces cas de retrait temporaire du permis.

Là serait éxposé les demandes de ces personnes qui au flil des ans perdent leurs points avec toute l'attention à ce dossiers.

Qu'en pensez vous chers intervenants de ce site?.

 

 

J'en pense que l'époque des commissions de retrait de permis est révolue. Il y a des lois, appliquable à tous, et que ces lois ont été votées par les représentant du peuple de façon directe (députés) ou indirecte (sénateur) et qui certains estiment que ces lois sont mal faites ou inadaptées, cil faut en parler avec son député ou avec son sénateur, les seuls qui soient à même d'influencer pour faire bouger la réglementation.

 

Par ailleurs, je n'ai aucun état d'âme à l'égard de ceux qui perdent leurs points pour conduite sous alcoolémie, sous stupéfiants, pour grands excès de vitesse (> 50 km/h) et autres délits routiers. Quand aux autres, ils ont la possiblité, depuis le 15 mars 2011, de faire 1 stage par an pour récupérer 4 points. S'ils perdent + de 4 points dans une année, il leur faudra bien, un jour ou l'autre, modifier leurs façons de conduire et ça, eux seuls peuvent le faire. Je connais nombre de professionnels de la route qui possèdent, après 20 ans de permis, tous leurs points et je ne vois pas au nom de quel droit, à quel titre, ceux qui conduisent mal sous prétexte d'être prifessionnels de la route (excès de vitesse, feux rouges, stop, priorité à droite, etc.) auraient un permis spécial. Le permis est le même pour tout le monde et c'est ça le principe d'égalité inscrit dans la Constitution et gravé aux frontons de nos édifices publics.

 

Moralité : désolé de n'être pas d'accord avec un tel projet.