passer un permis espagnol malgre une annulation en france

[Invité §yan405fA]

bonjour,

 

Mon cas est simple, j 'ai eu une suspension de permis de 6 mois suite a un controle d alcoolemie.

3 mois plus tard c est a dire hier , je me suis fait controler sur mon scooter 125 et forcement je n avais pas de permis a prensenter..... resultat garde av, annulation de permis, jugement et tout le tintouin.....

je tiens a preciser que que j assume mes tord a 100 %..

 

seulement sans permis je ne peux plus bosser vue que j ai eu 5 ans d interdiction de repasser le permis

 

On m a laisse dire qu il est possible en tant que francais et membre de l union europeenne de passer mon permis en espagne en qualite de resident espagnol (il me suffit d avoir une attestation d hebergement a titre gratuit en espagne) et dl utiliser le permis en france en toute legalite meme avec une annulation d un permis francais.

 

est ce que ce proceder est vraiment realisable

 

merci de me repondre

 

 

[Invité §mac614xX]

C'est une excellente question... Quelqu'un dans la salle peut-il aider notre ami récidiviste? Non? Sainte AIXAM, venez-lui en aide!

[Invité §lil343ok]

Mais en étant en interdiction de repasser le permis pendant 5 ans et compagnie est-ce qu'il ne vous est pas tout simplement interdit de circuler en France durant cette période

(J'entend par circuler : conduire un véhicule motorisé nécéssitant le permis !)

Ce que finalement je trouverai logique...

[Invité §Sup718eR]

Avec un permis espagnol, tu seras peut-être en règle lors d'un contrôle de routine (et encore c'est pas garanti). Par contre, en cas d'accident, c'est la première chose que ton assureur vérifiera avant de prendre les dégâts en charge (y compris les dégâts corporels causés au tiers, qui peuvent se chiffrer en millions d'euros). Ils verront tout de suite que tu es sous le coup d'une annulation de permis français.

 

De plus, d'après la loi, tu es obligé d'informer ton assureur de toute suspension du permis de conduire et si tu as déjà été contrôlé avec une alcoolémie positive. L'assureur peut le vérifier par une procédure simple, mais comme ils préfèrent encaisser les cotisations, ils ne font les vérifs qu'au moment d'indemniser et se contentent en attendant d'une déclaration sur l'honneur. Après, non seulement ils refusent toute couverture, mais ils ne te remboursent pas les cotisations perçues puisque tu auras fait une fausse déclaration.

 

Je pense que ce serait vraiment jouer avec le feu que de tenter une chose pareille, surtout pendant 5 ans !!

 

Si, comme tu dis, tu assumes tes torts à 100%, ce que tu aurais dû faire dès le premier contrôle d'alcoolémie, il ne te reste plus que vélo, scooter 49,9cc, voiturette 45km/h, train, etc... mais plus voiture ni moto 125cc.

[Invité §per034qe]

bonjour,

 

Mon cas est simple, j 'ai eu une suspension de permis de 6 mois suite a un controle d alcoolemie.

3 mois plus tard c est a dire hier , je me suis fait controler sur mon scooter 125 et forcement je n avais pas de permis a prensenter..... resultat garde av, annulation de permis, jugement et tout le tintouin.....

je tiens a preciser que que j assume mes tord a 100 %..

 

seulement sans permis je ne peux plus bosser vue que j ai eu 5 ans d interdiction de repasser le permis

 

On m a laisse dire qu il est possible en tant que francais et membre de l union europeenne de passer mon permis en espagne en qualite de resident espagnol (il me suffit d avoir une attestation d hebergement a titre gratuit en espagne) et dl utiliser le permis en france en toute legalite meme avec une annulation d un permis francais.

 

est ce que ce proceder est vraiment realisable

 

merci de me repondre

 

 

 

Tu peux peut-être repasser ton permis en Espagne et circuler dans toute la CEE avec ce permis mais pas en France.

Ton interdiction concerne en effet la France et pas les autres pays membres de la CEE... Pour le moment...

 

En clair à IRUN tu prends un train jusqu'a AIX et après tu roules...

 

En France, tu n'as pas de permis avec toutes les conséquences que cela implique.

[Invité §leo288GY]

Déjà si tu es interdit de véhicule à moteur en france je suppose que les voiturettes aussi te sont interdites... Hé oui, le juge à le droit d'imposer ça... Sinon, vu que le permis est quasi obligatoire pour travailler... Tu vas carrément habiter en espagne à la frontière... Ils cherchent des français pour travailler à la frontiere et toi tu mets jamais un bout de caoutchouc du mauvais coté de la frontiere... Pendant 5 ans...

[Invité §kir683cC]

Euh, c'est pas pour contredire tout le monde, loin de là mais dans l'exposé des faits il y a un truc qui n'est pas clair du tout. Si les forces de l'ordre t'ont contrôlé hier, qui a bien pu décidé de ton annulation de permis? Sûrement pas eux, ils ne sont nullement qualifiés pour ce genre de sanction. Si tu étais sous le coup d'une suspension et que malgré tout cela tu as continué à conduire (quand bien même n'était-ce qu'une moto), seul le juge peut te condamner à une éventuelle annulation !!! Et apparemment si le contrôle s'est passé hier à moins d'une comparution immédiate (jamais entendu parler de ça pour une histoire de permis, mais pourquoi pas, c'est le cas?).

 

donc avant de vouloir faire des choses pour le moins douteuse en Espagne attends déjà le jugement, si ça se trouve tu n'écoperas même pas d'une annulation de permis !!!

[Invité §Raz404TP]

Autre simple question... Qu'est ce qu'un scooter 125 fait qu'un 50 ne peut pas faire ?

Bon, plus lentement, il est vrai...

Il faudrait y penser (mon vilain côté moralizateuràdeuball' m'a presque poussé à taper "aurait fallu" ).

 

Et sinon, c'est vrai que ça fait court, 24h, pour une GAV, une annulation de permis, un jugement et des tintouins...

M'enfin bon, plein de réponses ci-dessus : au mieux c'est très risqué.

[Invité §Raz404TP]

(edit : doublon, le serveur voulait me faire croire que c'était pas parti )

[Invité §Sup718eR]

Euh, c'est pas pour contredire tout le monde, loin de là mais dans l'exposé des faits il y a un truc qui n'est pas clair du tout. Si les forces de l'ordre t'ont contrôlé hier, qui a bien pu décidé de ton annulation de permis? Sûrement pas eux, ils ne sont nullement qualifiés pour ce genre de sanction. Si tu étais sous le coup d'une suspension et que malgré tout cela tu as continué à conduire (quand bien même n'était-ce qu'une moto), seul le juge peut te condamner à une éventuelle annulation !!! Et apparemment si le contrôle s'est passé hier à moins d'une comparution immédiate (jamais entendu parler de ça pour une histoire de permis, mais pourquoi pas, c'est le cas?).

 

donc avant de vouloir faire des choses pour le moins douteuse en Espagne attends déjà le jugement, si ça se trouve tu n'écoperas même pas d'une annulation de permis !!!

 

C'est très certainement parce que conduire sous le coup d'une suspension de permis occasionne le retrait de 6 points. Or, il ne lui en restait que 6 maximum suite à contrôle d'alcoolémie.

C'est le préfet qui signifie l'annulation du permis de conduire. Il peut le faire par courrier en envoyant une injonction de remettre son permis au commissariat ou à la gendarmerie, ou le faire "en main propre" pendant la garde à vue par exemple.

[Invité §kir683cC]

Je vais répondre en deus trois lignes : dans le cas exposé il apprait clair qu'il va y avoir un jugement et c'est lors de celui-ci que tout sera notifié au récidiviste (annulation, amende, retrait de point, prison, sursis). Le Préfet n'est nullement apte à annuler un permis de conduire dans le présent cas, il n'en a pas le pouvoir.

 

Faut arréter de croire que les gens n'ont aucun droit quand bien même ils commettent les pires erreurs. Je vais mêm préciser autre chose. Si la date de jugement est postérieur à la date de récupération de la première suspension alors le contrevenant est en droit de récupérer son permis dans l'attente du jugement quand bien même il serait à prévoir que le permis va de nouveau être suspendu, voire annulé.

Précisons tout de même qu'aucune nouvelle suspension administrative ne doit-être prononcée par le Préfet pour faire valoir ce droit.

[Invité §Sup718eR]

Seulement là on est dans le cas d'un permis de 12 points maximum au départ.

1 Contrôle d'alcoolémie positif il y a 3 mois => 6 points en moins et 6 mois de suspension. Reste 6 points.

Interception pour conduite sous le coup d'une suspension de permis => 6 points de permis (entre autres). Reste 0 point donc annulation systématique du permis. Cela dit, l'auteur du topic ne dit pas clairement que son permis a déjà été annulé, mais peut-être plutôt qu'il sait qu'il sera annulé pour cause de solde tombé à 0 point.

Il ne faut pas oublier aussi qu'il est toujours sous le coup de 3 mois de suspension restants depuis sa première sanction, et qu'une visite médicale est obligatoire pour le récupérer dans le cas d'un contrôle d'alcoolémie.

 

Le jugement va décider des sanctions complémentaires à la perte de points. A savoir une amende jusqu'à 4500€, une peine de prison de 2 ans maximum, et une interdiction de conduire tout véhicule à moteur, y compris ceux ne nécessitant pas l'obtention d'un permis de conduire, pendant 5 ans maximum. Mais effectivement, les points ne seront normalement retirés qu'une fois le jugement prononcé, et une fois expiré le délai pour faire appel.

Ca peut peut-être laisser le temps de passer un stage de récupération de points avant, mais ça risque d'être pour rien puisque le tribunal pourra décider d'annuler le permis même si il reste des points..

 

Le préfet est habilité à annuler un permis, par exemple si il estime qu'un conducteur est devenu inapte médicalement à conduire (sous couvert de l'avis d'un médecin assermenté, que le préfet peut obliger un conducteur à visiter).

[Invité §ric165VX]

Ce genre de topic m'interesse aussi car je suis portugais avec résidence en france et la bas et je me tate a aller échanger mon permis en portugais pour ne plus etre soumis au retirage de point.

 

Sinon pour notre ami, le fait de le passé en espagne serait peut etre une solution mais mieux encore, acheter une voiture en espagne et l'assurée dans une compagnie espagnol. Ok tu rouleras avec des plaques espagnol et je crois tu n'as le droit que 3 mois, mais je pense difficile de te suivre 24/24 pendant 3 mois, pour voir si tu as dépassé la limite.

[Invité §leo288GY]

en meme temps si tu as une residence en espagne tu n'auras pas à changer tes plaques...

[Invité §a20061oT]

Ce genre de topic m'interesse aussi car je suis portugais avec résidence en france et la bas et je me tate a aller échanger mon permis en portugais pour ne plus etre soumis au retirage de point.

 

Sinon pour notre ami, le fait de le passé en espagne serait peut etre une solution mais mieux encore, acheter une voiture en espagne et l'assurée dans une compagnie espagnol. Ok tu rouleras avec des plaques espagnol et je crois tu n'as le droit que 3 mois, mais je pense difficile de te suivre 24/24 pendant 3 mois, pour voir si tu as dépassé la limite.

 

Il n'y a vraiment que sur FA que l'on peut lire ce genre de truc. J'adore FA

 

Au fait moi aussi j'ai une question, j'ai pas d'argent, je me suis fait retiré le permis après moultes infractions et je voudrais avoir une Maserati Quattroporte pour pas cher. Personne n'aurait un bon plan parce que bon quand même quoi...

 

[Invité §bab201kf]

Il n'y a vraiment que sur FA que l'on peut lire ce genre de truc. J'adore FA

 

Au fait moi aussi j'ai une question, j'ai pas d'argent, je me suis fait retiré le permis après moultes infractions et je voudrais avoir une Maserati Quattroporte pour pas cher. Personne n'aurait un bon plan parce que bon quand même quoi...

 

 

 

Je viens tout juste de ma faire retiré pour la deuxième fois mon permis. La 1ère fois j'ai prit un avocat pour me récupérer mes points. Mais cette option est beaucoup trop chére et surtout pas définitive. Je suis constament sur les routes et j'ai besion de mon permis pour mon boulot. Je souhaite avoir un permis étranger pour ne plus avoir de systéme de point même si je dois encore aprés payer les amendes.

Pour cela il me faut une domiciliation à l'étranger, si j'ai bien tout compris. Pour faire l'échange de mon futur permis français. Je recherche comment obtenir une domiciliation et le permis tout en restant sur le territoire français! Avez-vous une solution à me proposer ou une astuce?

Dois-je passer mon permis en espagne?

Merci pour vos réponses.....

[Invité §kel281HN]

Ca ne marchera pas , doute toi bien qu'ils ont ton dossier à vie dans leur fichiers , le soucis c'est que si tu fais ça tu seras hors close européenne , c'est à dire que tu ne pourras plus du tout avoir de véhicule à permis dans toute l'EU , ton annulation est valable en france mais si tu passe le permis en éspagne c'est pour l'éspagne et pas la france , sans quoi un flic contrôle , voit ton annulation de permis de 5 ans et cela lui suffit , il n'a pas besoin de voir ton permis espagnole puisque tu es " ajourné " pour 5 ans , seule solution > voiture sans permis ou vélo pour tes petites cuisses

[Invité §bel747Zz]

Ca ne marchera pas , doute toi bien qu'ils ont ton dossier à vie dans leur fichiers , le soucis c'est que si tu fais ça tu seras hors close européenne , c'est à dire que tu ne pourras plus du tout avoir de véhicule à permis dans toute l'EU , ton annulation est valable en france mais si tu passe le permis en éspagne c'est pour l'éspagne et pas la france , sans quoi un flic contrôle , voit ton annulation de permis de 5 ans et cela lui suffit , il n'a pas besoin de voir ton permis espagnole puisque tu es " ajourné " pour 5 ans , seule solution > voiture sans permis ou vélo pour tes petites cuisses

 

 

Je pense que tu as raison. Il est trop tard pour ce malheureux.

[Invité §Sup718eR]

 

Je pense que tu as raison. Il est trop tard pour ce malheureux.

 

Je crois surtout que c'était un troll humoristique. C'est moins explicite que celui qu'il cite mais ça a bien l'air d'en être un.

[Invité §fab265Lx]

Bonjour,

Ce genre de topic m'interesse aussi car je suis portugais avec résidence en france et la bas et je me tate a aller échanger mon permis en portugais pour ne plus etre soumis au retirage de point

Moi je pense que c'est possible, en tout cas à approfondir. Surtout si tu as un nom tres peu courant comme Pierre Dupont ou Louis Martin. Encore mieux si ton nom portugais est Ricardo Silva Lopes de Oliveira dos Santos Gomes Pereira et que tu t'appelles Richard Santos en France. Ca m'étonnerai qu'un FDO fasse le rapprochement.

En tout cas tu devra avoir ta résidence, vehicule, assurance, CG et plaques au Portugal. E tambem, você tem de falar em português se for controlado. Fingir que esta de ferias etc ..

 

[Invité §mat375nx]

piéton pendant 5 ans!! c'est pas si mal que ça mdr......................

Boire ou conduire, il faut choisir!!!

[Invité §pla230aQ]

Bonjour !!

 

Excusez moi de vous déranger j'aimerais juste vous expliquer mon cas parce que je m'inquiete par rapport a tout ce que je viens de lire la et si vous pouviez me donner quelques informations ça serait vraiment gentil dans le cas contraire je vous remercie quand meme d'avoir lu mon messsage.

 

Alors voila j'ai 24 ans j'ai mon permis depuis 4 ans cependant il s'avère qu'au bout de mes 3 ans probatoire je n'etais qu'a 5 pts sur 12 car j'avais eu un petit exces de vitesse durant la derniere année et je ne savais pas que dans ce cas la on ne recuperait pas les 6 points supplementaire pour faire 12 donc du coup je pensais etre a 11 sur 12 et il m'est arrivé un probleme je me suis fai arrête avec alcool au volant 0.27g/l au lieu de 0.25g/l en ayant bu QUE 3 verres de jet sur un soirée j'avoue que j'avais pas mangé et que je susi pas tres gros et je ne boi jamais j'ai voulu un peu suivre les potes mais jpensais pas que je depasserais la limite donc voila je regrette mais bon trop tard pour ca jme suis fai arrêté j'ai eu une ordonnance penale de 300€ a payer et comme j'avais que 5pts sur 12 avec les 6 pts en moins ca fai permis invalidé pour solde de point nul.

Je purgeais mon annulation de 6 mois depuis le 4juillet 2009 donc jusqu'au 4 janvier 2010 mais dimanche 27 novembre j'ai été obligé de prendre la voiture pour la premiere fois ( et jvous jure que c vrai ) pour aller au travail vu que mon pere ne pouvais pas m'emmener parce qu'il a la grippe A malheureusement je me suis fai arreter alors vous n'imaginez pas les boules jmen voulais tellement mais bon tro tar pour les regrets il m'emmene au poste il mfon souflé encore dans leur tru a 0.00g/l normal jsuis pas fou non plus mais bon ca n'empeche qu'il me font l'audition immobilise mon vehicule et me donne rdv au lendemain 14h30.

D'abord j'arrive a 14h j'attend jusque 15h30 pour qu'il me dise que j'ai de la chance que le procureur a decide que c'est une ordonnance penal donc que je dois payer 300€ d'amende mais je doute que ca s'arrete la justement paske l'ordonnance penale que j'avais eu avant m'avait couté mon permis alors je voudrais savoir si d'apres mon histoire et ske ma di le policier je risque encore beaucoup ?

Sachant qu'on est le 19 janvier qu'il m'ad dit (le policier) qu'il etait dans mon interet de repasser vite le code j'ai donc fais tous les exams tout etai ok et je passe mon code 1 février et a ce jour je n'ai toujours pas recu l'ordonnance penale et ma question est la suivante peuvent ils m'annuler de nouveau mon permis si jle récupere en ayant l'ayant recuperer en fevrier des que j'ai le code ? Parce que si c'est le cas c'est pas normal paske ça voudrait dire que j'ai payé 500€ pour rien entre le code 355€ plus tous les autres test alors je suis super inquièt la

avez vous des réponses a me fournir s'il vous plait ?

 

Merci d'avance pour vos réponses

[Invité §inv147wB]

bonjour je suis titulaire du permis de conduire depuis 1977 je n'ai pas d'accidents depuis ni de problème de points je désirerais passer mon permis gros cube moto mais avec l'age 52 ans j'aimerais le passer en Espagne est ce possible quel sont les modalités pouvez vous me répondre mail ddelvallez@laposte.net

cordialement

[Invité §inv147wB]

bonjour je suis titulaire du permis de conduire depuis 1977 je n'ai pas d'accidents depuis ni de problème de points je désirerais passer mon permis gros cube moto mais avec l'age 52 ans j'aimerais le passer en Espagne est ce possible quel sont les modalités pouvez vous me répondre mail ddelvallez@laposte.net

cordialement

[Invité §Tis758PG]

bonjour je suis titulaire du permis de conduire depuis 1977 je n'ai pas d'accidents depuis ni de problème de points je désirerais passer mon permis gros cube moto mais avec l'age 52 ans j'aimerais le passer en Espagne est ce possible quel sont les modalités pouvez vous me répondre mail ddelvallez@laposte.net

cordialement

 

 

Réponse : non. En tant que ressortissant français, habitant en France + 6 mois par an, tu dois passer ton permis... en France. Avec un permis espagnol, et à condition que tu puisse prouver que tu vis + 6 mois par an de l'autre côté des Pyrénées, tu pourra circuler sur les routes de la presqu'îl ibérique sans problème mais pour celles de la France, tu dois être titulaire d'un permis français.

 

[Invité §inv800lG]

bonjour il peut passer son permis moto en espagnol c'est comme le permis auto faut juste un titre de séjour de 6mos en espagne tout simplement http://vosdroits.service-public.fr/F1758.xhtml

voilas

[Invité §Tis758PG]

 

Et en cas de pépin => enquête qui révèlera la supercherie, l'arnaque, ton client devra alors tout payer de sa poche car aucune assurance ne prendra cet accident en charge. Es-tu prêt à le faire à sa place ? j'en doute parce que tous ceux qui ont proposé ce genre d'arrangement se sont ensuite défiler, laissant leur client dans la merde.