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Mandataire

Rouler en plaques W / WW, légal ou pas ?


Invité §ar 511df

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Invité §sat013wi

Bonjour l’équipe,

 

C’est chaud sur FA en ce moment ! Ca sent les conflits de W :lol: en ligne :lol: :lol:

 

Les W ou WW sont interdits de circulations à l’étranger ;

 

Même dans le cadre d’un rapatriement de véhicule (achat étranger - retour France), sauf cas particulier.

 

Voilà ce que dit la loi :

 

Concernant le W :

 

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22637

« La circulation sous couvert d'un certificat W garage est possible sur toute la France ; elle n'est pas limitée au département d'implantation de l'entreprise.

Il n'est pas possible d'utiliser un certificat W garage à l'étranger, ni d'obtenir un certificat W garage international.

Son utilisation est strictement réservée au territoire français, à l'exception des prototypes dont la mise au point nécessite des essais dans des pays étrangers. Dans ce cas, le professionnel doit être également en possession d'une attestation des caractéristiques techniques du véhicule. »

 

En d’autres termes, lancez vous dans la fabrication de prototypes et vous pourrez parcourir l’europe ne W à travers votre bolide (accompagner de l’attestation des caractéristiques du véhicule bien sur… Délivré par l’Utac ou une Dreal...)

 

 

Au sujet des WW et WW Export :

 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F15084

« Vous pouvez demander une carte grise provisoire WW si vous avez acheté un véhicule importé dont le dossier de demande d'immatriculation est incomplet.

Cette carte grise provisoire va vous permettre de circuler en France pendant 1 mois. »

 

 

Seul le WW EXPORT est autorisé à circuler à l’étranger pour le retour du véhicule acheté en France jusqu'à son pays de destination ; mais ça c’est un autre débat……

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  • Réponses 50
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Invité §ver742Px

Le prix un probleme? Une paire de plaque jaune tu les commande en ligne pour 100€ et le tour est joué. Un WW c'est un cheval fiscal, plus une paire de plaque, donc au final différence de truc est minime.

 

Sauf que des plaques jaune c'est valable pendant 5 jours et un WW 1 mois.

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Invité §ver742Px

 

Nouveau venu sur ce site je lis ce fil et là des propos désobligeants de la part de veridiquefx à l'égard de Momotard.

Je trouve que les propos de Momotard sont en phase avec le réglementation française par contre veridiquefx vous êtes très limites quant à vos interventions.

Seirez vous mandataire en dispensant ce genre de conseils et invectives car en lisant ce post il y a aussiun autre intervennant qui dispense des conseils fort avisés.

J'ignore si la modération agira mais pour le moment je vous demanderais de faire profil bas et respecter les autres participants...

 

 

Profil bas? Pour qui vous vous prenez? J'ai pas d'ordre à recevoir de la part d'un amateur comme vous merci.

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Invité §Mom627hO

Donc tu confirme que stallions motors et son equipe les convoyeur sas import convoie et le mandataire mystérieux veridiquefx. Sont en toute ilegalitee dans leur import de voiture depuis l allemagne que chaque convoyage est un risque pour le client final car le ww et a son nom

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Invité §ver742Px

- les soit disants commentaires concernant les PV sous WW ns tiennent pas debout, du moment que le professionnel à ete mienne procuration en bonne et due forme.

 

- Si la societe de convoyage possède une assurance, n'ayez crainte que les véhicules sous le WW seront parfaitement couverts. Contactez l'assurance professionnel pour les convoyeurs. Google est votre ami

 

- WW interdit en Allemagne? En attendant jusqu'à ce jour aucun problème signalé. En revanche le W seul oulala, et les plaques jaunes alors que le véhicule est destiné pour l'export j'en parle même pas. C'est ps pour rien que certaines concessions refusent désormais de remettre les vehicules Si le convoyeur de pointe avec une paire de plaques jaunes

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Invité §Mom627hO

Le prix un probleme? Une paire de plaque jaune tu les commande en ligne pour 100€ et le tour est joué. Un WW c'est un cheval fiscal, plus une paire de plaque, donc au final différence de truc est minime.

 

Sauf que des plaques jaune c'est valable pendant 5 jours et un WW 1 mois.

 

Mais les plaque rouge c est bien 1 mois mais pas a 100€ je pense donc toujours le probleme de l argent

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Invité §ver742Px

Donc tu confirme que stallions motors et son equipe les convoyeur sas import convoie et le mandataire mystérieux veridiquefx. Sont en toute ilegalitee dans leur import de voiture depuis l allemagne que chaque convoyage est un risque pour le client final car le ww et a son nom

 

 

 

Quel risque???????????????????? C'est toi qui est venu sur ce forum dénigrer Stallion en accusant de fausses factures. Moi A leur place je t'aurai balancer un procès illico presto

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Invité §ver742Px

Mais les plaque rouge c est bien 1 mois mais pas a 100€ je pense donc toujours le probleme de l argent

 

 

T'a qu'a faire des plaques de 15j radin

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Invité §Mom627hO

- les soit disants commentaires concernant les PV sous WW ns tiennent pas debout, du moment que le professionnel à ete mienne procuration en bonne et due forme.

 

- Si la societe de convoyage possède une assurance, n'ayez crainte que les véhicules sous le WW seront parfaitement couverts. Contactez l'assurance professionnel pour les convoyeurs. Google est votre ami

 

- WW interdit en Allemagne? En attendant jusqu'à ce jour aucun problème signalé. En revanche le W seul oulala, et les plaques jaunes alors que le véhicule est destiné pour l'export j'en parle même pas. C'est ps pour rien que certaines concessions refusent désormais de remettre les vehicules Si le convoyeur de pointe avec une paire de plaques jaunes

 

Pas de probleme ???? Tu le dit que en italie les WW sont plein de probleme j arrive plus a comprendre. Tu peut etre couvert par ton assurance je dit pas le contraire mais si plaque non valable a l etranger ton assurance peut je pense dire pas de remboursement et la qui paye toi ou le client

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Invité §ver742Px

t'oublie que le convoyeur possède un W...

 

Tu es mandataire mais tu ne connais ps ou ne maitrise pas toutes les ficelles du métier.

 

Desoler je peux rien pour toi

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Invité §Mom627hO

 

 

Quel risque???????????????????? C'est toi qui est venu sur ce forum dénigrer Stallion en accusant de fausses factures. Moi A leur place je t'aurai balancer un procès illico presto

 

Vu tes message sur stallion je pense que tu doit en connaitre beaucoup sur lui aurais tu les meme source que moi la est la question du style la salle de sport ;)

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Invité §Mom627hO

t'oublie que le convoyeur possède un W...

 

Tu es mandataire mais tu ne connais ps ou ne maitrise pas toutes les ficelles du métier.

 

Desoler je peux rien pour toi

 

Non rassure toi je le suis pas mais vu le niveaux de professionnalisme de certain je pense que il y a de place pour que un ancien cuistot puisse de se reconvertir en mandataire

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Invité §jea205WU

 

Profil bas? Pour qui vous vous prenez? J'ai pas d'ordre à recevoir de la part d'un amateur comme vous merci.

 

 

Bien sur je suis un amateur comparé à vous Ô grand professionnel...

Je me prends pour un lecteur assidu (très peu d'interventions) et surtout un respect du client dans ce genre de transaction.

Je ne vous donne pas d'ordre mais un petit peu recul de votre part serait nécessaire.

A une époque vous vantiez le système et conseilliez les plaques allemandes ainsi que les conseils adéquats.

Là rien à redire sauf qu'à présent vous vantez un autre système illégal à risques pour le client.

 

Plusieurs intervenants défendent une autre position en argumentant sereinement.

Vous voudriez que les modos effacent les interventions de ces personnes et laisser le champ libre à votre désinformation...

A mon avis vous vous trompez tant que les propos sont mesurés et sans intentions de nuire je ne pense pas que vous aurez gain de cause.

 

Revenons au système de plaques allemandes et des plaques WW.

Il est vrai que la durée d'utilisation des plaques allemands est d'une durée limitée à mon avis cette durée est nécessaire, au vendeur de s'adapter à cette règle.

Vous défendez la durée d'utilisation des plaques en WW d'un mois (je rappelle système illégal) dans quel but?.

Coût moindre, facilité d'obtention et surtout aucune responsabilité du transporteur en cas de PV....

Un intervenant a précisé que des acheteurs avaient eu beaucoup de mal à faire reconnaître la responsabilité du convoyeur dans ce cas de figure et même le mandataire reconnait que cela peut poser problème.

 

Soi vous êtes incohérent ou mal intentionné, j'opterais plus pour la deuxième option...

Notre rôle d’intervenants (à noter que je ne suis pas mandataire, ni professionnel de l'automobile) est de prévenir des difficultés, risques de ce système de plaques en WW que vous tentez d'imposer à des personnes susceptible d'acheter des véhicules hors de France.

Si vous n'êtes pas d'accord avec le lois françaises (comme l'a précisé un intervenant) vous déposez un recours au Tribunal afin d'obtenir satisfaction et modification de la loi.

 

Je vous fait remarquer que SATANA fait partie des intervenants contre ce système mieux il a posté les décrets d’application.

Je ne dis pas que cet intervenant est une référence mais il apporte souvent des réponses intéressantes et fondées à des questions sur ce forum.

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Invité §ver742Px

Gros soucis, la je me rends compte que tu es à coter de la plaque complètement (d'ans jeu de mot hein)

 

- POUR LES PV JE RÉPÈTE QU'AVEC UNE PROCURATION EN BONNE ET DU FORME le client est ensuite dédouaner!!!!!

 

- et les plaques allemandes elles sont faites A quel nom A ton avis monsieur????? Dans 95% des caz au nom du client donc Ca revient au même!!!!!!

 

- gain de temps les WW?????? Les plaques allemandes tu les commandes en ligne et tu les reçois sous 24h ensuite!!!!

 

Donc quand on maîtrise pas, on affirme pas! On demande Oh grand amateur!

 

C'est à cause d'intervenants comme toi que le forum perd de sa qualité et crédibilité. Oui car on comprend que n'importe qui peux dire n'importe quoi

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Invité §jea205WU

Gros soucis, la je me rends compte que tu es à coter de la plaque complètement (d'ans jeu de mot hein)

 

- POUR LES PV JE RÉPÈTE QU'AVEC UNE PROCURATION EN BONNE ET DU FORME le client est ensuite dédouaner!!!!!

 

- et les plaques allemandes elles sont faites A quel nom A ton avis monsieur????? Dans 95% des caz au nom du client donc Ca revient au même!!!!!!

 

- gain de temps les WW?????? Les plaques allemandes tu les commandes en ligne et tu les reçois sous 24h ensuite!!!!

 

Donc quand on maîtrise pas, on affirme pas! On demande Oh grand amateur!

 

C'est à cause d'intervenants comme toi que le forum perd de sa qualité et crédibilité. Oui car on comprend que n'importe qui peux dire n'importe quoi

 

Là je suis obligé de répondre à vos affirmations fausses sur les PV .

Si vous allez sur un site connu afin de défendre ce genre de problèmes la PROCURATION n'apportera rien.

 

Il y a une autre procédure plus contraignante là on voit l'amateur que vous êtes en ce domaine...

L'OMP refusera une contestation avec une procuration il faudra d'autres justifications...

Je demanderais au modo si je peux citer le site en question car je ne veux pas faire de la publicité quoique que cette association oeuvre afin de régler les problèmes de personnes ayant des difficultés en ce domaine.

C'est loin d'être si simple et je vous enjoins à lire les sujets sur ce forum afin que vous puissiez comprendre comment on doit pratiquer afin d'avoir gain de cause et c'est loin d'être évident.

 

Pour les plaques françaises on voit encore l'amateur car nul n'a besoin de justificatifs pour faire des plaques en France, évidemment les prestataires sérieux demanderont au moins la carte grise ou le CPI en revanche les sites internet là pas de justificatifs.

 

Dans votre réponse on sent lire votre manque de maîtrise en deux domaines que vous décrivez et c'est fort dommage que de gens comme vous puissent colporter des propos de ce type.

 

A propos si mes écrits ou ceux qui s'y rapprochent de ce que je décris étaient faux je pense que les modos réagiraient d’abord par les AM de ceux qui se sentiraient lésés ou des plaintes en diffamation.

A ce jour je n'ai pas constaté de rejet de la part des modos ni plaintes de qui ce soit.

 

Votre insistance est très suspecte je pense que vous êtes un professionnel qui veut imposer ses propres règles au dépens des acheteurs ceci est grave dans votre cas et je vous demanderais de vous conformer aux lois ou si vous contestez ces lois de les attaquer en Justice.

Ce n'est pas difficile de respecter les lois et de pratiquer dans ce cadre..

Si vous jugez que je ne dois plus poster demandez au staff ma radiation c'est simple en fait, en revanche arrêtez de désinformer sur ce sujet qui a été initié par les responsables de ce forum, adressez vous à eux si vous voulez que ce forum puisse être à votre image.

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Invité §sat013wi

Là je suis obligé de répondre à vos affirmations fausses sur les PV .

Si vous allez sur un site connu afin de défendre ce genre de problèmes la PROCURATION n'apportera rien.

 

Il y a une autre procédure plus contraignante là on voit l'amateur que vous êtes en ce domaine...

L'OMP refusera une contestation avec une procuration il faudra d'autres justifications...

Je demanderais au modo si je peux citer le site en question car je ne veux pas faire de la publicité quoique que cette association oeuvre afin de régler les problèmes de personnes ayant des difficultés en ce domaine.

C'est loin d'être si simple et je vous enjoins à lire les sujets sur ce forum afin que vous puissiez comprendre comment on doit pratiquer afin d'avoir gain de cause et c'est loin d'être évident.

 

Pour les plaques françaises on voit encore l'amateur car nul n'a besoin de justificatifs pour faire des plaques en France, évidemment les prestataires sérieux demanderont au moins la carte grise ou le CPI en revanche les sites internet là pas de justificatifs.

 

Dans votre réponse on sent lire votre manque de maîtrise en deux domaines que vous décrivez et c'est fort dommage que de gens comme vous puissent colporter des propos de ce type.

 

A propos si mes écrits ou ceux qui s'y rapprochent de ce que je décris étaient faux je pense que les modos réagiraient d’abord par les AM de ceux qui se sentiraient lésés ou des plaintes en diffamation.

A ce jour je n'ai pas constaté de rejet de la part des modos ni plaintes de qui ce soit.

 

Votre insistance est très suspecte je pense que vous êtes un professionnel qui veut imposer ses propres règles au dépens des acheteurs ceci est grave dans votre cas et je vous demanderais de vous conformer aux lois ou si vous contestez ces lois de les attaquer en Justice.

Ce n'est pas difficile de respecter les lois et de pratiquer dans ce cadre..

Si vous jugez que je ne dois plus poster demandez au staff ma radiation c'est simple en fait, en revanche arrêtez de désinformer sur ce sujet qui a été initié par les responsables de ce forum, adressez vous à eux si vous voulez que ce forum puisse être à votre image.

 

 

Bonjour Jean Mermoz, votre pseudo suffit a définir que prendre de la hauteur est votre sujet, logique, sémantique et bonne formule, je vous souhaite la bienvenue !

 

Je pense que cela ne sert à rien de revenir sur les sujets "W ou WW" qui ne peuvent circuler que sur nos belles routes de France ;

A l’étranger ce n’est pas possible et interdit…

J’ai fournis plus haut les liens juridiques.

 

La discussion et l’intérêt que peuvent avoir certains mandataires ou plutot négociants à utiliser les " WW et W " à l’étranger pour le rapatriement de leurs véhicules sont tout autres…

 

Ce qu’il faut savoir c’est qu’il y a des grands transporteurs qui livrent a l’unité des voitures en France, dans le cas présent (Allemagne – France), le prix varie de 250 à 650 € maximum (bien moins couteux qu’un aller retour en voitures avec des convoyeurs).

 

Voilà une des raisons de l’utilisation illégale du WW ou W à l’étranger :

 

La raison est fiscal, certains mandataires ou plutôt négociants préfères utiliser la route ou convoyeurs (avec WW au nom du client), de ce fait, en cas de doute sur les ou leurs régimes fiscales à déclarer en France (tva sur marge TTC ou tva 20%) ils peuvent prouver que le régime fiscale est bien TTC (Tva sur marge) en brandissant au fisc Français leur retour par la route.

 

Puisque le CMR à 50% valeur de HTVA (livraison intra-communautaire), surtout si la DEB auprès des douanes à été réalisé en HTVA par le vendeur Allemand.

 

En fiscalité européenne, la justification d’un bien vendu en HTVA se prouve par le CMR de transport. donc tout ce qui n’a pas de CMR est réputé TTC ou du moins ça le prétend :lol:

 

Ce sont les applications de la 6E et 7E directive européenne.

 

Bonne soirée à tous,

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