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la police italienne ma saisie mon véhicule, que faire????


Invité §pat063wO
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Invité §pat063wO
:cry: J'ai acheté un véhicule en italie, cependant, les plaques dimmatriculation n'était pas bonne apparemment. Ils me l'on donc saisie et je n'ai aucunes idée de la démarche a suivre pour le récupérer. La préfecture me dit de voir avec l'italie et l'italie me dit de voir avec ma préfecture!! quelqu"un peut m'aider? merci d'avance
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Invité §gab688hQ

je pense qu'il faut que tu donnes plus d'explication ;)

 

à qui tu as acheté la voiture ?

les plaques d'immatriculation ont été changées suite à la vente ?

tu t'es fait contrôler sur le trajet du retour ?

 

EDIT

ici un sujet ou vous trouverez peut etre des informations

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Invité §pat063wO

Oui j'attendais une réponse pour pouvoir entrer dans les details.

 

J'ai acheté la voiture à un garagiste italien au sud de l'Italie.

Celui ci m'avais préalablement informé qu'il devait detruire ses plaques et qu'il fallait donc que je descende avec mes propres plaques provisoirs.

Il m'a donc envoyé sa carte d'immatriculation grâce à laquelle j'ai fait frapper des plaques provisoirs. Et c'est là qu'est le problème.

La police italienne m'a donc arrêter sur le chemin du retour (vers Milan), en me disant que les plaques n'étaient pas bonne étant donné que les numéros qui y figure n'existe plus! Ils ont donc saisi mon véhicule en me laissant simplement la facture d'achat de ce dernier et un papier attestant qu'il l'ont saisie.

Suite à cela, je rentre en France, je contacte la préfecture, les mandataires et même l'ambassade de France en Italie et personne ne peut m'aider!!!

Je lance donc un appel au secours!

Le probleme est d'autant plus embettant car je ne parle pas italien je comprend un mot par phrases et la police italienne ne comprend pas non plus le francais!

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Invité §ver613Bq

Bonjour,

 

Il faut qu'avec tout les papiers concernant le véhicule, tu ailles en préfecture pour faite ton immatriculation française.

Une fois que c'est fait, tu pourras récupérer ta voiture en Italie.

 

Mais le garage n'a pas fait son boulot correctement, il aurait du proposer des plaques provisoires italiennes pour ton trajet de retour.

 

Bon courage.

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Invité §pat063wO

la police m'a saisi mes documents officiels à savoir certificat de propriete et carte de circulation.je ne possede que l'acte de vente et la facture d'achat et une photocopie de la carte de circulation.j'etais a la prefecture ,ils m'ont dit que je pouvais faire des plaques WW provisoires mais ce n'est pas valable en italie.

que dois je faire pour recuperer ma voiture????

 

 

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Invité §pri160pp

J'espère que tes problèmes vont s'arranger

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Invité §gue244pe

Bonjour a tous!!

Je viens au nouvelle, alors sa c'est arrangé? ta pu récupérer ta voiture?

Merci pour ta réponse!

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Invité §tnt265Ie

c'est au vendeur de fournir la plaque provisoire pour ramener le véhicule en france

 

en procédant ainsi, aucune mauvaise surprise

 

sans compter qu'après un an et un jour la voiture risque d'être revendue :lol: voir récupérée par l'acheteur.

 

l'exemple du haut montre bien le problème, la police italienne ne pouvait pas savoir que la plaque n'était plus valable, mais comme par miracle, il le savait le jour du voyage :ptdr:

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Invité §gue244pe

jmen fou de sa, g pa besoin de t leçon, se que je veux savoir c sil a récupéré sa voiture

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Invité §tou200bH

Bonjour a tous .. je suis dans le meme cas que vous.. La police italienne m'as saisis mon véhicule muni de plaque allemande de transit mais périmé.. merci de vos réponses..

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:cry: J'ai acheté un véhicule en italie, cependant, les plaques dimmatriculation n'était pas bonne apparemment. Ils me l'on donc saisie et je n'ai aucunes idée de la démarche a suivre pour le récupérer. La préfecture me dit de voir avec l'italie et l'italie me dit de voir avec ma préfecture!! quelqu"un peut m'aider? merci d'avance

 

:jap:

Les plaques étrangères, d'une voiture achetée à l'étranger sont parfois utilisables . Mais souvent, il est interdit à l'acquéreur de rouler avec les plaques de l'ancien propriétaire car elle ne sont plus valides.

-C'est le cas des plaques allemandes dont les sceaux sont grattés,

-Des plaques belges qui restent la propriété du vendeur ou

-Des plaques italiennes quand le vendeur a radié sont véhicule de la circulation.

 

L'immatriculation en WW permet d'utiliser le véhicule en attendant de rassembler les éléments nécessaires pour qu'il soit immatriculé en France (contrôle technique, attestation d’identification ...)

 

Bon courage

 

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Invité §tou200bH

Demain je vais en préfécture pour voir si je peux faire les WW et je vous tiendrais au courant ...

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Invité §yen740Vv

Bonjour,

 

Louer un plateau en France (proche de la frontière pour limiter les frais) est peut etre la solution du problème, plaque ou pas, la voiture est a vous, vous l'avez payer ! votre facture l'atteste.

Vous retournez chercher votre voiture avec un plateau, la voiture ne prenant plus la route par elle meme, le problème " Italien" c'est à dire, circuler avec des plaques non comformes, ne se pose plus ...

Bon courage

 

Bye

 

Arnaud

 

 

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Invité §Jar572zW

Je pense effectivement que le plateau est une solution à envisager. Vous avez interdiction de circuler en Italie avec les anciennes plaques. Mais le W n'étant pas valable en Italie, à mon avis le résultat sera le même.

 

Maintenant il faudrait connaitre le motif exact de la confiscation, qui doit figurer sur le document qu'il vous ont remis, si le motif invoqué est celui de plaques non valides, le plateau semble être une solution. Si la raison invoquée est plus grave (voiture volée, grand excès de vitesse...) cela ne changera pas grand chose, cela dit vous auriez peut-être été convoqué devant la justice... Donc essayez le plateau.

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Invité §avo717HI

Bonjour,

 

Nous sommes un cabinet spécialisé dans la gestion et la solution de cette problématique.

 

En effet, nous avons la double compétence franco-italienne dans le domaine juridique.

 

Je vous propose de nous laisser ci dessous vos coordonnées email, nous vous contacterons dans les meilleurs délais.

 

Cabinet Vechioni

 

www.avocat-italien.com

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Invité §sam366zG

salut touareg on ma saisie la voiture aussi (plaque allemande de transit perimée d un jour ) je voudrais savoir comment c fini ton affaire c urgent merci

Bonjour a tous .. je suis dans le meme cas que vous.. La police italienne m'as saisis mon véhicule muni de plaque allemande de transit mais périmé.. merci de vos réponses..

 

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Invité §sam366zG

je viens vers vous pour savoir si quelquun a deja u un probleme identique saisie de la voitures par la police italienne suite a plaque de transit perimée -* c URGENTTT merci de votre aide

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Invité §geo626cK

ce qui vous ai demandè c est peut on recupèrè l auto en payant les frais p v fouriere ou nom rien d autre merci moi ça m est arrivè au mois de mai 2012 depuis je n est toujours rien recu un avocat me demande 1000 euro si ça sarrange je pense prendre un jeu de plaques provisoire italienne est rentrè

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Invité §Chi364Lp

Bonjour a tous,

 

C'est avec stupeur que je vois que beaucoup postent leur mésaventures, mais peu apportent des réponses ou solutions concrètes pour faire avancer le schmilblik...

Je n'ai pas la prétention de pouvoir apporter LA solution, mais j'ai fait beaucoup de recherches, et je tiens à partager avec vous..

 

Dire que les plaques ne sont pas bonnes, que le garagiste n'a pas fait son travail etc...tout ceci est vrai, mais le mal est fait et ces mésaventures doivent nous servir d'expérience pour la suite.

 

Ce qu'il faut impérativement savoir maintenant, c'est par ou commencer.

 

Les lois italiennes inhérentes à ce genre de problèmes ont l'air complexes, en particulier l'article 193 et 207 du CDS.

 

Je suis dans le même cas que vous, avec mon voyage à milan lundi dernier. Le garagiste n'a pas voulu me faire de plaques temporaires, je m’étais mal renseigné avant achat et j'ai donc fait frapper un jeu de plaques immatriculée avec les anciens numéro. Grosse erreur de ma part : arrestation par la Polizia Stradale sur la tangenziale de milan, fermeture et séquestre administrative (saisie) pour plaques non conformes et de ce fait, défaut d'assurance puisque c'est le n ° des plaques qui figurait sur mon attestation.

 

En guise d'au revoir, l'agent me donne 5 documents : 2 procès verbaux et 3 feuilles attestant qu'ils ont bien mes documents originaux...et ma voiture pour les motifs sus-cités.

 

Le montant de l'amende pour "défaut d'assurance", à ce que j'ai compris, est fixé par la préfecture de milan.

L'amende pour la plaque d'immatriculation, 798€, est fixée par la police.

 

J'imagine qu'à ce titre, rien ne sert d'aller sur place payer l'amende fixée par la police, vu que les 2 PV sont dépendants l'un de l'autre et que de toute façon on ne me rendra pas mes papiers tant que je me serai pas acquitté des 2 sommes.

Problème à tout cela : la police à noté mon ancienne adresse sur les procès-verbaux, ne me demandant pas de vérifier l'exactitude des infos inscrites, et moi n'y ayant pas pensé dans tout ce tumulte... a vrai dire j’étais paniqué !

 

Pour savoir comment procéder il fallait d'abord comprendre le CDS (Code De la Stradale) et les articles mentionnés sur le pv : pas évident quand on parle pas un mot d'italien. Un contact avec les autorités locales ou la préfecture italienne concernée serait beaucoup plus pratique (si d’ailleurs quelqu'un parle italien et se propose de les appeler pour faire avancer nos histoire, je propose que nous réunissions nos forces...)

 

J'ai trouvé ce lien, vous traduisez avec Google Trad, ça reste approximatif, mais ça peut aider : Article CDS italie

 

Ce dont il faut être sur :

 

- Frais de gardiennage en fourrière -> tarif journalier

- Frais de remorquage du lieu de l'infraction au lieu de stockage

 

Sont à votre charge...jusque là on connaît les mêmes principes en France.

 

Ensuite, pour récupérer sa voiture, j'ai cru comprendre qu'il fallait d'abord payer les amendes, et ensuite faire un courrier a l'autorité italienne concernée pour demander la "dé-séquestration" du véhicule.

Cette dernière info reste à confirmer.

 

Pour ceux qui ont eu, comme moi, un pv pour défaut d'assurance, sans montant d'indiqué et qui attendent leur sort... il n'y a pas grand chose à faire, si ce n'est attendre le courrier, ou si vous parlez couramment italien, contacter la préfecture concernée et déambuler de ligne en ligne a travers les méandres de l'administration italienne (Notez que la pref de milan est l'une des plus chargée d'europe...).

 

Pour défaut d'assurance, il faut demander à votre assureur de faire figurer le n° de châssis du véhicule sur la carte verte, et non la plaque provisoire italienne. Comme ça, pas de soucis de conformité.

J'ai cru comprendre qu'il faut justifier auprès de la pref ou de la police italienne de 6 mois d'assurance payés d'avance pour récupérer les originaux de votre véhicule...

 

Pour payer l'amende, se rendre dans une poste italienne et acheter un timbre fiscal du même montant et se rendre à la police.

A priori, a ce stade, une fois l'amende (ou les amendes) payée et l'assurance valide justifiée, vous pouvez prétendre à récupérer vos documents originaux.

Les documents en main, direction le P.R.A pour une demande de plaque provisoire italienne ou l'un des nombreux centre auto italien (auto pratische italia ou A.C.I ou quelque chose du genre) ou vous pourrez aussi faire vos démarches.

Enfin direction la fourrière pour payer l'autre douloureuse : frais de remorquage + frais de gardiennage.

Poser la plaque temporaire et s'en aller.

 

Autre solution une fois les originaux récupérés :

 

Louer un camion plateau, se rendre à la fourrière, payer, mettre la voiture sur le plateau. Comme ça pas de problème de plaque provisoire. Pensez quand même à l'assurance du véhicule remorqué et à la charge maximale autorisée pour tracter un autre véhicule. Vous faite pas coincer avec ca, car a ce niveau ca rigole pas !

 

Notez que nous avons 60 jours pour payer à compter de la date du PV. La contestation et la demande de récupération du véhicule ne se font qu’après paiement.

Si rien n'est fait, l’État italien peut simplement et purement soit : rendre le véhicule à son ancien propriétaire, soit le vendre aux enchères.

 

Pour moi ceci est une mascarade, c'est du vol organisé. Comment peut on déposséder quelqu'un qui vient d'acheter et qui est donc PROPRIÉTAIRE de sa voiture, pour un problème de plaque ??

Une amende, une mise en fourrière éventuellement... mais pas la vente aux enchères ni la restitution à l'ancien propriétaire...

 

Bref, pour moi tout ça reste flou, j'ai besoin de confirmation, d'aide aussi car je ne parle pas un mot d'italien et c'est vraiment la galère.

Je me vois mal à Milan négocier, tenter d'argumenter auprès de la police et de l'administration.

Si vous avez des contacts en Italie, si vous savez parler italien, que vous voulez aider, svp, manifestez-vous. Soyez solidaires, nous vivons tous une expérience difficile. Il faut que ça serve pour les prochaines démarches similaires.

 

Faire appel a un cabinet d'avocat serait une bonne solution si seulement ça n'était pas aussi cher..

Ce dont j'ai besoin, et je pense pas etre le seul dans ce cas, c'est une âme charitable capable de traduire italien - francais, d'eventuellement passer un ou 2 coups de téléphone histoire que les démarches à faire soient claires et données par l'administration italienne concernée.

 

J'espère de vos nouvelles.

 

Pour info : audi A3 de 2004, 123 000 Km, achetée lundi 17h, saisie lundi... 18h !!

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Invité §Chi364Lp

Bonjour,

Pas forcement obligatoire et qui plus est, un peu couteux.

 

2 solutions selon moi :

 

Camion plateau, couteux mais pas d eprobleme de plaque sur la voiture tractée.

 

Plaque provisoire italienne, établie soit par le garagiste, soit par vous meme :

 

Si le garagiste s'en occupe, il doit vous fournir la feuille de route correspondante (fourni par le P.R.A), et l'assurance provisoire (qui ne vous dispense pas de votre propre assurance en France).

Si vous vous en occupez vous meme, faite assurer le n° de chassis de la voiture, allez au P.R.A (ouverture uniquement le matin), faite votre demande de plaque provisoire et indiquez votre trajet retour pour avoir la feuille de route necessaire en cas de controle de la police. Délai d'obtention de la plaque : entre 0 et 5 jours...

 

Si certains d'entre vous parlent italien et peuvent apporter leur aide, n'hesitez pas à vous manifester SVP. Votre aide nous sera precieuse, et c'est que comme ca que nous francophones, avancerons...

 

Cdlt,

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Invité §fra032Fz

Bonjour,

 

Même problème, j'ai pris un avocat mais sa me semble compliqué, si vous avez des solutions pour récupérer notre voiture c'est sympa de nous aider. Pour les leçons de moral passez votre chemin on a pas de temps à perdre.

 

Cdlt.

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Invité §cup042Av

Bonjour,

Connaissant bien ce problème, je me permets d'apporter quelques informations.

nous sommes un garage spécialiste PORSCHE, et nous achetons régulièrement des véhicules en ITALIE.

Il existe 4 possibilités pour importer dans les règles:

- faire établir des plaques de transit, livrée avec une assurance

- Prendre le véhicule avec une remorque

- Partir sans faire la démolition donc avec les plaques italiennes et l'assurance du vendeur, plus l'assurance française,, et renvoyer le tout

ensuite par la poste pour faire l'exportation

Cela suppose une grosse confiance du vendeur!!!

- Se faire livrer la voiture après la frontière par un professionnel muni de ses plaques garages. vous pourrez alors apposer en toute légalité vos plaques ww pour un particulier ou w garage pour un professionnel.

Sur le ligne ROME TURIN FRANCE la police fait la chasse systématique aux contrevenants, le risque pouvant aller jusqu'à la saisie définitive du véhicule, en passant par une immobilisation forfaitaire de 3 mois.

le plus grave étant de rouler avec des plaques provisoires françaises pour un véhicule dont la démolition a déjà été effectuée, le véhicule n'ayant alors plus d'existence puisque carte grise annulée et plaques rendues en ITALIE.

Ayant réussi à récupérer un véhicule bloqué en début d'année, nous serons heureux de donner un coup de main à l'occasion.

Bon courage

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Invité §Chi364Lp

Bonjour cup40,

Je suis actuellement en Italie, une aide serait la bienvenue :) pouvez vous me contacter en privé ? Cordialement

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Invité §pro308If

bonjour a tous je tien a raconter ma grosse galere a ceux qui envisage d'aller en italie pour faire "une bonne affaire",je suis pro de l'auto a valenciennes et m'ai venu a l'idée d'aller chercher un cayenne turbo a pistoia,comme vous tous je le trouve sur autoscout je m'enflamme et ne parlant pas italien j'envoi un mail,reponse le lendemain ok avec google traduction c'est facile.Me voila parti avec un ami en avion une fois arrivé on prend le train et seulement arrivé la-bas le vendeur a quand meme pris la peine de venir nous chercher a la gare. Cayenne ok carnet,factures....bref j'achéte! Eh ben non impossible,il faut faire un virement bancaire car les pros ne prennent pas l'espece.Il me fournit donc un rib et me renvoi a la gare,pas de billet d'avion pour le retour!Galere mais allons bon pas de billet avant le lendemain donc hotel et compagnie. Une fois en france je pose l'argent a la banque avec difficulté car ils veulent tous savoir et le virement 2 jours aprés qui a pris encore duré 5 jours le temps que ça arrive la-bas.Une fois les sous sur son compte le vendeur m'appelle pour me dire qu'il m'attend mais c'est pas pour autant qu'il est venu a l'aeroport quand nous y sommes retourné. Bref je met mes plaques garage et enfin je prend possession du bolide et nous voila parti,tu parles! 10 kms on a fait! barrage de flics rien que por nous avec demonstration de force armé et tout! Vehicule confisqué! menote et garde a vue!!!! Car meme quand on les traite en français je pense qu'ils comprennent, bref Imaginez vous la scene!!!Une fois auditionné en italien sans traducteur 800 euros d'amende et un document de saisie,tiens démerde toi! Consulat de france en italie demerde toi!!! Parlant le marocain j'en trouve un dans la rue qui accepte de m'aider,taxi de droite a gauche car a la police de la route on t'envoi a la prefecture qui elle t'envoi a leur équivalent de drire pour me reclaquer 800 euros d'amende!!!Decision du tribunal,mais faut un code fiscal italien et ils ne comprennent pas qu'on en a pas! Et ils me disent que je dois faire les plaques export italienne 50 euros ça va mais t'es pas assuré donc trouve une assurance en italie qui accepte ton dossier (bon courage) bref étant en plein été et que toutes les administrations ferme a 13h ça a duré 3 jours!!!!!! avec tous les frais de taxi d'hotel et autres que ça implique,une vrai galére de fou a en pété les plombs!!!! et la meilleure est que les plaques export euh non la seule plaque qu'ils te donnent est en carton!!! alors au retour en suisse sur le coté!!!! en france,sur le coté!!!! en belgique sur le coté!!! une fois payé les amendes,la fourriere,les taxi,les hotel,la bouffe,les deux billets d'avion eh ben 3000 euros partis en fumée!!! ou est la bonne affaire???? Avec le stress l'inquietude de votre famille en france,la misere et le comportement qu'on les italiens a notre égard eh bien qu'ils se les gardent leurs autos!!!!!!!!! Reflechissez bien les futurs aventuriers surtout les gars du nord qui ont peur de rien en matiere d'importation de voitures!!!!!!!!!!

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Invité §tur278VC

Et tu es un pro de l auto ?!!!

Jamais vu un amateur pareil . Tu ne te renseigne pas avant de partir chercher une auto la bas ?

L Italie , c est l un des pays les plus chiant en import , ya assez de forum qui traite le sujet ici !

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bonjour a tous je tien a raconter ma grosse galere a ceux qui envisage d'aller en italie pour faire "une bonne affaire",je suis pro de l'auto a valenciennes et m'ai venu a l'idée d'aller chercher un cayenne turbo a pistoia,comme vous tous je le trouve sur autoscout je m'enflamme et ne parlant pas italien j'envoi un mail,reponse le lendemain ok avec google traduction c'est facile.Me voila parti avec un ami en avion une fois arrivé on prend le train et seulement arrivé la-bas le vendeur a quand meme pris la peine de venir nous chercher a la gare. Cayenne ok carnet,factures....bref j'achéte! Eh ben non impossible,il faut faire un virement bancaire car les pros ne prennent pas l'espece.Il me fournit donc un rib et me renvoi a la gare,pas de billet d'avion pour le retour!Galere mais allons bon pas de billet avant le lendemain donc hotel et compagnie. Une fois en france je pose l'argent a la banque avec difficulté car ils veulent tous savoir et le virement 2 jours aprés qui a pris encore duré 5 jours le temps que ça arrive la-bas.Une fois les sous sur son compte le vendeur m'appelle pour me dire qu'il m'attend mais c'est pas pour autant qu'il est venu a l'aeroport quand nous y sommes retourné. Bref je met mes plaques garage et enfin je prend possession du bolide et nous voila parti,tu parles! 10 kms on a fait! barrage de flics rien que por nous avec demonstration de force armé et tout! Vehicule confisqué! menote et garde a vue!!!! Car meme quand on les traite en français je pense qu'ils comprennent, bref Imaginez vous la scene!!!Une fois auditionné en italien sans traducteur 800 euros d'amende et un document de saisie,tiens démerde toi! Consulat de france en italie demerde toi!!! Parlant le marocain j'en trouve un dans la rue qui accepte de m'aider,taxi de droite a gauche car a la police de la route on t'envoi a la prefecture qui elle t'envoi a leur équivalent de drire pour me reclaquer 800 euros d'amende!!!Decision du tribunal,mais faut un code fiscal italien et ils ne comprennent pas qu'on en a pas! Et ils me disent que je dois faire les plaques export italienne 50 euros ça va mais t'es pas assuré donc trouve une assurance en italie qui accepte ton dossier (bon courage) bref étant en plein été et que toutes les administrations ferme a 13h ça a duré 3 jours!!!!!! avec tous les frais de taxi d'hotel et autres que ça implique,une vrai galére de fou a en pété les plombs!!!! et la meilleure est que les plaques export euh non la seule plaque qu'ils te donnent est en carton!!! alors au retour en suisse sur le coté!!!! en france,sur le coté!!!! en belgique sur le coté!!! une fois payé les amendes,la fourriere,les taxi,les hotel,la bouffe,les deux billets d'avion eh ben 3000 euros partis en fumée!!! ou est la bonne affaire???? Avec le stress l'inquietude de votre famille en france,la misere et le comportement qu'on les italiens a notre égard eh bien qu'ils se les gardent leurs autos!!!!!!!!! Reflechissez bien les futurs aventuriers surtout les gars du nord qui ont peur de rien en matiere d'importation de voitures!!!!!!!!!!

 

 

Bonsoir,

Bien le tarif frais.....

A ce prix , il est sage de faire le chemin entre la France Nord et L Allemagne pas loin non ?

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Invité §bet631Hz

Bonjour a tous .. je suis dans le meme cas que vous.. La police italienne m'as saisis mon véhicule muni de plaque allemande de transit mais périmé.. merci de vos réponses..

 

Bonjour on m saisi mon véhicule en italiebpour plaque allemande périmée alors que j étais en vacance en famille;

On s est donc retrouve sur le trottoir avec obligation de louer un véhicule pour revenir en France

 

J ai néanmoins payer l amende de 798 euros à la poste ;

 

Quelles autres démarches puis je entreprendre ?

 

 

Merci de vos conseils, c est urgent ...

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Invité §sil086HN

Bonjour,

Si vous avez un problème pour récupérer votre voiture bloquée en Italie avec mention "fermo administrativo ou sequestro" en plaque wgarage,ww provisoire ou plaque de transit allemande périmé (ou transit plaite), N'hésitez pas à nous contacter nous pourrons vous aider à faire les démarches nécessaires pour récupérer votre voiture dans les meilleurs délais.

Cordialement.

passionautomobile13@hotmail.fr

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Invité §exp760MI

Bonjour,

 

En tant que consultants spécialisés dans l'import de véhicule Italiens, nous nous permettons d'intervenir dans cette discussion afin de mettre en lumière certaines incohérences sur les textes officiels Italiens traitant de la circulation des véhicules exportés sous couvert d'immatriculation provisoires, et surtout tenter d’apporter des précisions sur toutes les solutions qui ont déjà été évoquées ici.

 

Pour arriver à établir une solution de rapatriement routier légale, il faut d'abord comprendre le système Européen dans sa globalité, et bien prendre en compte 2 paramètres :

 

Aucun système uniforme pour l’Europe.

 

A ce jour -et au niveau Européen-, aucun système uniformisé de Transit n'existe. La raison est facile à comprendre : à chaque système d’immatriculation son propre fonctionnement, transit/exportation y compris. Du coup, charge à chaque pays de voter pour ou contre la circulation sur son territoire des véhicules en plaques transit/provisoires étrangères. Et c’est là tout le problème avec l’Italie.

En effet, il faut savoir que la plupart des textes Européens sur le sujet n’ont pas été votés par les parlements Italiens, et c’est exactement pour cette raison qu’il faut parfaitement étudier la question avant de s’empresser d’aller acheter sa voiture là-bas, car les lois sont très strictes, voire même parfois contradictoires. Ce qui nous amène au second paramètre à prendre en compte, et probablement le plus important :

 

Crise et récession : l’état Italien exploite toutes les pistes.

 

Le plus simple pour appréhender ce paramètre est de considérer les choses d’un point de vue économique, et tenir compte du manque à gagner que représente le volume des voitures exportées depuis 2 ans (+180% entre 2012 et 2010 à période identique selon les sources officielles du ministère).

 

1/ Mesures durcies. Crise oblige, les mesures fiscales se durcissent, et pénalisent tous les propriétaires de voitures de luxe ou grosses cylindrées. Augmentation fulgurante sur les taxes automobile, des prix des carburants et des primes d’assurances.

2/ Vente à tout prix. Les propriétaires de ce type de voitures ayant vu leur budget auto quadrupler en moins d’un an, ils se séparent de leurs autos.

3/ Exportation. Les résidents Italiens ne pouvant acheter car pris dans un étau économique, le marché glisse naturellement vers les pays voisins. Les acheteurs de ce type de véhicule sont désormais Allemands, Français et autres Suisses, qui n’ont pas les mêmes régimes fiscaux.

4/ Comment taxer ? Les voitures partant à l’export, plus de taxation possible. Il faut pour l’état trouver un moyen d’exploiter le filon. Comment faire ? Facile. On maintient en place un système de plaques transit archaïque (le même depuis 1959) ; on donne des consignes strictes et non officielles aux autorités pour qu'ils aient l'oeil sur les mouvements liés à l'export, et par corollaire on ordonne de déguiser une taxation supplémentaire pour les non-résidents, sous forme de saisie automobile/séquestration du véhicule pour défaut de circulation.

A ce point, vous voilà sur le bord de la route avec vos bagages et votre seul portable pour appeler un taxi. Vous venez d’alimenter encore un peu les caisses vides d’un état qui n’est même pas le vôtre.

 

Voilà exactement les raisons pour laquelle les services de Police Italiens considèrent les véhicules en transit/exportés sont en situation irrégulière, et de «prendre les mesures qui s’imposent» (dixit l’Etat via un note non officielle) pour vérifier le bon état administratif de chacun. En clair, et pour faire simple : repérez les voitures qui sortent de l’Italie circulant avec des plaques provisoires/de transit/autres ; bloquez les, et faites les payer.

 

Ce constant étant posé, il devient alors facile de comprendre pourquoi les autorités Italiennes sont aussi virulentes à l’encontre des acheteurs étrangers ces derniers temps. Acheter et rapatrier un véhicule d’Italie devient alors un véritable casse-tête...

 

A lire sur Post suivant : les possibilités de rapatriement d’un véhicule depuis l’Italie. Nous parlons déjà des différents cas de figure sur cette page de notre site :

 

Achat en Italie: tout savoir sur les plaques de transit

 

… mais nous y reviendrons ici plus en détail très prochainement.

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