J'ai prêter mon véhicule à un ami qui n'était pas assurer ?

[Invité §bib516sb]

Bonjour à tous,

 

 

J'ai prêter il y a quelque jours mon véhicule à un ami pour ces déplacements professionnel la sienne étant au garage, celui ci à crever en route pour commencer le boulot. Ma voiture ne me sert à rien car j'utilise les transports en commun pour me rendre aux endroits désirer donc je n'ai pas entreprit de payer une assurance pour au final ne pas utiliser la voiture. Mon ami m'a contacter dans la nuit au moment de se rendre sur son lieu de travail sa profession étant pâtissier, il c'est fait arrêter pour cause il venait de crever le pneu avant droit, dans la fouler les gendarmes l'on croisé et lui ont demander les papiers du véhicule que je n'avait pas entreprit lorsque que je lui est passer les clés de la voiture je ne me souvenait plus que je ne l'avais pas assurer. Ceci peut paraître et est bête on oublie pas ce genre de document obligatoire malheureusement la voiture était un héritage (héritage de la clio de mon grand père) donc celle ci ne bouger pas de son emplacement. Je souhaite savoir si je suis responsable de ma faute puisque j'ai volontairement donner les clés ne m'étant pas pencher sur le carré vert de mon grand père rester sur le pare brise.

 

 

Qu'est ce que mon ami risque? et moi par la même occasion ?

 

[Invité §loi543sK]

Bonjour à tous,

 

 

J'ai prêter il y a quelque jours mon véhicule à un ami pour ces déplacements professionnel la sienne étant au garage, celui ci à crever en route pour commencer le boulot. Ma voiture ne me sert à rien car j'utilise les transports en commun pour me rendre aux endroits désirer donc je n'ai pas entreprit de payer une assurance pour au final ne pas utiliser la voiture. Mon ami m'a contacter dans la nuit au moment de se rendre sur son lieu de travail sa profession étant pâtissier, il c'est fait arrêter pour cause il venait de crever le pneu avant droit, dans la fouler les gendarmes l'on croisé et lui ont demander les papiers du véhicule que je n'avait pas entreprit lorsque que je lui est passer les clés de la voiture je ne me souvenait plus que je ne l'avais pas assurer. Ceci peut paraître et est bête on oublie pas ce genre de document obligatoire malheureusement la voiture était un héritage (héritage de la clio de mon grand père) donc celle ci ne bouger pas de son emplacement. Je souhaite savoir si je suis responsable de ma faute puisque j'ai volontairement donner les clés ne m'étant pas pencher sur le carré vert de mon grand père rester sur le pare brise.

 

 

Qu'est ce que mon ami risque? et moi par la même occasion ?

 

 

En gros même si tu ne te sers pas de ton véhicule, tu es censé avoir une assurance minimum pour ce dernier s'il est roulant ce qui apparemment est le cas.

Ensuite tout est là, en gras la partie qui t'intéresse:

L. 324-2 du code de la route.

I. - Le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans être couvert par une assurance garantissant sa responsabilité civile conformément aux dispositions de l'article L. 211-1 du code des assurances est puni de 3 750 euros d'amende.

II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La peine de travail d'intérêt général, selon les modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code ;

2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;

3° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

4° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;

5° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

7° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.

III. - L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

 

 

 

 

 

[Invité §bib516sb]

Merci de ta réponse, je comprend bien que plusieurs sentences vont être mise en rigueur. C'est la première fois que mon ami à ce problème. Le hic c'est qu'il à besoin de son permis pour travailler autrement il ne pourra plus assumer ses responsabilité dans l'entreprise. Je sui d'accord pour les amendes et tout le reste. Je pensai que comme la voiture m'appartenait ce serait mon permis qui sauterai. J'espere que sa n'ira pas jusqu'a la peine d'emprisonnement ni l'annulation du permis. De nos jour on à besoin du permis sinon pas de travail. C'est sur et certain de passer en justice avec ces motifs ou y a une infime chance de passer à coter ?

 

 

cordialement.

[Invité §loi543sK]

Merci de ta réponse, je comprend bien que plusieurs sentences vont être mise en rigueur. C'est la première fois que mon ami à ce problème. Le hic c'est qu'il à besoin de son permis pour travailler autrement il ne pourra plus assumer ses responsabilité dans l'entreprise. Je sui d'accord pour les amendes et tout le reste. Je pensai que comme la voiture m'appartenait ce serait mon permis qui sauterai. J'espere que sa n'ira pas jusqu'a la peine d'emprisonnement ni l'annulation du permis. De nos jour on à besoin du permis sinon pas de travail. C'est sur et certain de passer en justice avec ces motifs ou y a une infime chance de passer à coter ?

 

 

cordialement.

 

Bah oui c'est certain perdre son permis c'est très très embêtant et les juges en tiennent compte et ça tombe pas comme ça.

Normalement les policiers ont dû expliquer à ton ami ce qu'il allait se passer.

La seule chance que tu peux avoir c'est que les gendarmes aient bien voulu croire ton ami et aient décidé de fermer les yeux mais j'y crois pas franchement. Je sais que t'as pas fait exprès mais c'est une faute grave et en général, c'est sanctionné mais pas forcément très lourdement.

Garde bien en tête que pour une première fois si tu suis les conseils donnés (profil bas, dire qu'on comprend son erreur et sa portée, expliquer, s'excuser...), les peines seront légeres. Une première fois t'as surtout une grosse amende il me semble.

 

Ou alors ton ami leur a dit qu'il savait pas, qu'il avait juste pas les papiers et là il y a juste défaut de présentation des papiers (assurance,CG,...). Danc ce cas ils ont du lui demander d'apporter ces papiers sous quelques jours. Ce n'est pas du tout la même chose. faudrait être plus clair.

 

Faudrait que tu demandes à ton ami un peu plus d'explications et que tu nous en dises plus.

[MATT-68]

j'ajouterais un truc, c'est pas parce qu"il y a une vignette d'assurance (même avec les date en cours) que le véhicule est assuré

je dis ça comme ça car j'ai déjà entendue des gens dire le contraire

 

et ton ami aurais du te demander les papiers également

[mdw63]

la c'est defaut d'assurance donc amande et tres certainement retrait de point confiscation de la voiture "fouriere"donc sa a payé ou gratis si elle est dans la cour de la police par contre pour ressortir la voiture il te faudra l'assuré!!!

comme a marqué loiseb un véhicule doit toujours etre assuré même si il ne bouge pas de mémoire on appel ça assurance parking

[Invité §bib516sb]

merci pour vos réponse, en effet lorsque la gendarmerie est arrivé je c'est juste que le véhicule est rester sur place, il lui ont juste dit qu'il serait convoqué et son parti. sa fait un froid.

 

merci pour vos réponse, j'attendrai qu'il soit convoqué y a plus que sa à faire. Je c'est maintenant que même un véhicule qui ne circule pas doit être assurer, jamais j'y aurait cru à sa.

 

cordialement.

[bippac]

Merci de ta réponse, je comprend bien que plusieurs sentences vont être mise en rigueur. C'est la première fois que mon ami à ce problème. Le hic c'est qu'il à besoin de son permis pour travailler autrement il ne pourra plus assumer ses responsabilité dans l'entreprise. Je sui d'accord pour les amendes et tout le reste. Je pensai que comme la voiture m'appartenait ce serait mon permis qui sauterai. J'espere que sa n'ira pas jusqu'a la peine d'emprisonnement ni l'annulation du permis. De nos jour on à besoin du permis sinon pas de travail. C'est sur et certain de passer en justice avec ces motifs ou y a une infime chance de passer à coter ?

 

 

cordialement.

 

 

La perte de quelques mois de travail c'est bien embettant mais s'il avait provoqué un accident avec dégat corporel sans assurance, c'est toute sa vie qu'il aurait dû payer.

 

Si la voiture doit rouler detemps en temps, ce n'est pas une assurance parking mais une assurance au tiers qu'il faut souscrire.

[Invité §Tof855OO]

Bonjour ,

 

excusez ma franchise mais il est des comportement qui tient vraiment à tendre le bâton pour se faire battre , comme dit plus haut même en stationnaire sur un parking vous êtes dans l'obligation d'avoir une assurance sinon c'est une épave point barre .......... dites moi les papiers sont en règle j’espère parce que sinon va y avoir du bottage de cul que vous l'auriez mérité .

 

Quant à prêter son propre véhicule à une tiers personne franchement c'est chercher les emmerdes , une bagnole est une responsabilité et entre de mauvaises mains c'est capable de faire beaucoup de dégâts ; je ne saurais trop vous conseiller à l'avenir d’être un poil plus conscient de la réalité et de prendre les responsabilités qui s'imposent .

 

[Invité §bib516sb]

il ne me manquait que l'assurance. Je reconnait mes tors j'aurais du l'assurer, après faut aussi expliquer que même stationner un véhicule se doit d'être assurer. Honnêtement je l'aurais su je l'aurais fait. Mon ami est une personne responsable la faute c'est moi qui l'est commise, crever sa arrive à tout le monde après on ne c'est jamais quand les gendarmes vont nous tomber dessus c'est pas pour cela qu'il faille dire que je l'est mise entre de mauvaises mains. Certes j'ai commis une faute grave, certes je préférais porter le chapeau après tout c'est ma voiture maintenant c'est sur que mon véhicule ne bougera pas de son stationnement et sera par la même occasion assurer.

 

Pour info mon ami à rendez vous avec le chef de la gendarmerie pour expliquer le pourquoi du comment cette infraction, le véhicule et rester au même endroit ou il à crever, ils ont parler de deux amendes l'une de 250 et l'autre de 105 euros après il lui ont dit de venir au poste.

[Invité §Tof855OO]

J'ai bien pris note de vos remarques mais si je me permet de vous dire cela c'est surtout que votre cas n'est pas isolé et que de part mon travail j'en ai vue pire que cela .

 

Des pères de famille arrivant décomposé car leur fille leur à pris pour un temp leur voiture et rendu avec près de 3000 euros de dégât , des femmes/hommes anéanti car leur conjoint sortie de tôle leur à pris leur chignole pour au final finir à sec dans un ravin avec du vomit dedans et le gugus en train de cuver dans le fossé ou encore le cas du gars qui à perdu le seul moyen dont il disposai pour aller travailler parce que leur propre fil s'est barré avec la caisse familiale sans rien dire ni rien laisser ( retourné au bled sans aucun doute ) .

 

Ce que je souhaitai vous faire comprendre c'est qu'avec le laxisme que l'on peut avoir avec un membre de sa famille les dégâts peuvent être exponentiel , méfiez vous .

 

cordialement .

[Invité §so-331XR]

Estime toi heureux qu'il n'a pas causé d'accident corporel !

 

Un véhicule, même si il est au fond d'un garage couvert de poussière avec les pneus crevés doit être assuré ça coûte pas grand chose et c'est le minimum :q

C'est à cause de gens comme ça que les cotisations augmentent

[Gwen]

Salut.

 

A mon sens, c'est plutôt toi qui risque quelque chose dans cette histoire et non ton ami.

 

C'est toi qui avais la responsabilité de souscrire une assurance pour cette voiture.

 

Au pire, ton ami a simplement fait preuve de négligence en ne vérifiant pas que tu avais assuré la voiture.