à tous
Très peu de gens savent que la transmission de la Toyota Prius première génération (1997) n'avait pas été inventée par Toyota, mais par l'équipementier Aisin
, dont il est vrai que Toyota est actionnaire. Le cas qui fait l'actualité aujourd'hui concerne une partie de la transmission HSD des Prius II et Lexus RX400h, qui reprendrait( au conditionnel ) une technologie brevetée par une entreprise européenne, Antonov-Transmission, sous le brevet n°EP 0414782. 
Cette société à decidé de porter plainte contre Toy et demande une juste indemnité pour chaque véhicule produit avec la technologie qu'elle a développée, accompagnée d'une somme globale pour tous les véhicules que Toyota prévoit de produire à l'avenir avec cette technologie, jusqu'à l'expiration du brevet. On imagine donc une somme assez conséquente... Et on sait que les 2 parties ont déjà tenté de résoudre leur différent à l'amiable, mais qu'aucune solution n'avait pu être trouvé. Le problème est donc porté en justice, devant une juridiction allemande.
Pourquoi une juridiction allemande ?
Rappelons que cette entreprise ( inventeur bulgare ! ) est desormais Française.
Voici l'inventeur

Citation :
La juridiction allemande a d'ailleurs été choisie parce qu'elle permet de limiter les frais, qui seraient vertigineux aux Etats-Unis, tout en étant assez rapide, en ne permettant pas à l'affaire de trainer pendant des années.
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Le problème est donc porté en justice, devant une juridiction allemande. La première audience aura lieu le 22 septembre à Dusseldorf, où on devine qu'il ne se passera rien, parce que les avocats demanderont un report pour étudier le dossier. 
Source : Moteur Nature http://www.moteurnature.com/actu/uneactu.php?news_id=892
Message édité par benou59 le 22-09-2005 à 20:23:35